Ministère de l'Équipement

Royaume du Maroc Ministère de l’Aménagement du Territoire, de l’Eau et de l’Environnement Coopération Technique Allemande Programme de Gestion et de Protection de l’Environnement (PGPE) Étude sur le Système d’Inspection, de Contrôle et de Surveillance de l’Environnement au Maroc Phase 1 : Diagnostic du système actuel Rapport provisoire Avril 2007 Etude élaborée par : Water Management Consulting Sarl Pour le compte de : GTZ – PGPE Programme de Gestion et de Protection

Procédures de planification de l’équipement à San Diego ISSN 2072-7933 Procédures de planification de l’équipement à San Diego CELE Échanges 2009/4 © OCDE 2009 Par Michael Lytton, Michael Lytton Consulting, États-Unis Dans le cadre de son mécanisme de planification de l’équipement, le San Diego Unified School District (Californie, États-Unis) a établi une analyse systématique de la qualité fonctionnelle dans chacun de ses établissements scolaires. La qualité fonctionnelle représente un

Coordination de l’édition et production Révision linguistique Direction des communications MESSF Annie Larose Daniel Moisan Marjolaine Veillette © Gouvernement du Québec Dépôt légal : mars 2004 Bibliothèque nationale du Québec ISBN : 2-550-42245-7 Ministère de l'Emploi, de la Solidarité sociale et de la Famille 600, rue Fullum Montréal (Québec) H2K 4S7 425, rue Saint-Amable Québec (Québec) G1R 4Z1 Région de Montréal : (514) 873-2323 Région de Québec : (418) 643-2323 Ailleurs au Québec : 1 800 363-0310

MINISTÈRE DES AFFAIRES SOCIALES, DU TRAVAIL ET DE LA SOLIDARITÉ Secrétariat d’Etat à la lutte contre la précarité et l’exclusion MINISTÈRE DE L’ÉQUIPEMENT, DES TRANSPORTS, DU LOGEMENT, DU TOURISME ET DE LA MER Circulaire DGAS/SDA no 2002-595 du 10 décembre 2002 relative aux maisons relais NOR : SANA0230597C Références : Décret no 94-1128 du 23 décembre 1994 modifiant l’article R. 331-1 du CCH ; Décret no 94-1130 du 23 décembre 1994 modifiant l’article R. 351-55 du CCH ; Décret no 94-1129 du 23 décembre

MINISTÈRE DE L'ÉDUCATION NATIONALE _________________ BREVET DE TECHNICIEN SUPÉRIEUR VENTES ET PRODUCTIONS TOURISTIQUES ARRÊTÉ DU XX/XX/2001 ET SES ANNEXES  SOMMAIRE Arrêté portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur Ventes et productions touristiques 3 ANNEXE I Référentiel des activités professionnelles 7 Tableau croisé activités-compétences 14 Référentiel de certification Compétences

service de distribution d’eau potable depuis 1929. Le cadre juridique de l’ONEE a été révisé pour conférer à l’institution les prérogatives d’un producteur et distributeur de l’eau potable. L’ONEE est actuellement placé sous la tutelle du Ministère de l’Equipement et à son siège à RABAT. Il a pour mission principale : La planification de l’approvisionnement en eau potable, de ce fait, il détermine l’évolution des besoins en cette matière, il obtient la réservation des ressources correspondantes

Ministre au Premier Président de la Cour des comptes, en date du 4 juin 1998 · ANNEXE 5 : - La professionnalisation des concours (l'expérience du ministère de l'équipement) · ANNEXE 6 : - Éduquer les futurs cadres de la fonction publique à la GRH · ANNEXE 7 : - Programme de formation du centre de perfectionnement des cadres supérieurs du ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie SYNTHESE DU RAPPORT Alors que la prise de conscience, dans l'administration, de l'importance

..................................................................... 18 • LSST • Règlements de l’industrie appropriés • Règlements du SIMDUT • Fiches signalétiques • Substances désignées • Documents d’information sur la santé et la sécurité du ministère du Travail • Affiche « En cas de lésion au travail » - formulaire 82 • Règlement 1101 relatif aux premiers soins • Adresse et numéro de téléphone des services d'urgence • Rapports • Autres 4.1 – Détermination et contrôle des dangers (90 points)

santé et de la sécurité du travail • Madame Diane Gagnon, Ministère de l’Éducation • Madame Céline Thibault, Ministère de l’Emploi, de la Solidarité sociale et de la Famille • Monsieur Régent Thibaudeau, Ministère du Revenu • Monsieur Jacques Locas, Sûreté du Québec • Madame France Desmeules, Société de l’assurance automobile du Québec • Monsieur Louis Sormany, Ministère du Conseil exécutif • Monsieur Gilbert–M. Fournier, Ministère du Conseil exécutif • Monsieur Paul-René Roy, Secrétariat

d’autorité au niveau local: chefs de cercles, Pachas, caïds, chioukhs, mokkadems, travaillent sous son autorité directe. Il exerce, par délégation, la tutelle sur les communes et il est le coordinateur de tous les services extérieurs des différents ministères représentés au niveau de sa circonscription territoriale. Dans le domaine de l’urbanisme, le gouverneur exerce des attributions très importantes tant au niveau de la conception qu’au niveau de l’exécution des documents d’urbanisme. Au niveau de