Ministère de l'Équipement

présents à l’occasion de la présentation de ces mesures par lesquelles j’entends contribuer à l’objectif de la « culture pour chacun », qui est le mien à la tête du ministère de la Culture et de la Communication. Je suis pleinement mobilisé par cette question de la lecture et j’ai bien conscience de la responsabilité de mon ministère en cette matière. Car la lecture n’est pas une pratique culturelle comme les autres : c’est, d’une certaine façon, celle qui conditionne toutes les autres. L’accès aux

économiques, Mathématiques et sociales», France Enseignant en Management de Transport & Logistique, Qualité et Développement durable M. Sohaib Zendal, Master 2 e-Logistique Supply Chaîne Durable à l’Université Versailles, France Cadre au Ministère de L’équipement et des transports Marocain (Tanger), Formateur en Transport & Logistique Abstract: The transport sector is one of the strategic sectors of the economy in which the stakes are high.Transport in general, generates negative externalities

islamiques. - Abdessadek Rabiî : Secrétaire général du gouvernement. - Mohamed Saâd Alami : ministre chargé des relations avec le Parlement. - Salaheddine Mezouar : ministre de l'Economie et des Finances. - Karim Ghellab : ministre de l'Equipement et du Transport. - Ahmed Taoufiq Hejira : ministre de l'Habitat, de l'Urbanisme et de l'Aménagement de l'espace. - Mohamed Boussaïd : ministre du Tourisme et de l'Artisanat. - Amina Benkhadra : ministre de l'Energie, des Mines, de l'eau

n° 91-37 du 8 juin 1991 relative à la création de l’agence foncière industrielle .............. Décrets et Arrêtés Ministère du Transport Nomination d'un chef de service ................................................................................... Ministère de la Santé Publique Nomination d’inspecteurs généraux .............................................................................. Arrêté du ministre

année de l’échéance du plan « Maroc Numéric 2013 », le ministère de l’industrie, du commerce et des nouvelles technologies envisage de mener un bilan exhaustif et documenté, « non seulement en vue de faire le point sur les réalisations, les défis rencontrés et les expériences réussies, mais aussi afin de déterminer les marges de progrès et les grandes orientations de l’après 2013 », a déclaré Mounia Boucetta, secrétaire générale du ministère lors des assises de l’ausim tenues la semaine dernière

appartient : – Aux magistrats du ministère public ; Cf. article 45 du CPP – À la personne lésée, avec constitution de partie civile, – À la chambre de l'instruction dans certains cas très particuliers. Cf. article 202, 204 du CPP – Aux juridictions de jugement, pour les infractions commises pendant les audiences. Cf. article 675 à 678 du CPP Mettre en mouvement l'action publique, c'est prendre l'initiative de l'acte initial qui consiste : – pour le ministère public : Cf. article 79, 80,

rôle majeur dans le développement de ses forces autant positif que négatif durant son développement. Nous verrons dans ce texte les impacts décisionnels du gouvernement et de ses hommes politiques en ce qui concerne la composition, l’entraînement, l’équipement et l’emploi de sa force armée. Nous tenterons d’évaluer la responsabilité des gouvernements qui ont eu un impact majeur quant au développement en général des FC. Sur la scène nationale, la création d’une milice et de la force régulière

responsabilité entre le bord et le quai rupture de responsabilité entre le bord et le quai AGENCE NATIONALE DES PORTS ( ANP ) INSTITUT DE FORMATION PORTUAIRE( IFP ) Axe 1 : La séparation des fonctions La fonction régalienne => l’État (Ministère de l’équipement et du transport ) * * * * Élaboration de la politique portuaire Planification des investissements en infrastructures Réalisation de nouvelles infrastructures Mise en place du cadre réglementaire pour l’exercice des activités portuaires

la municipalité selon le cas, afin de vérifier leur conformité aux plans joints aux permis de bâtir. Le récolement est effectué sur demande de l’intéressé, ou à l’initiative de la municipalité ou du gouvernorat, ou le cas échéant, des services du Ministère chargé de l’Urbanisme. Il est sanctionné par un procès-verbal d’achèvement ou de non achèvement des travaux. Le procès-verbal de récolement est délivré au requérant dans un délai de deux mois à partir de la date de dépôt d’une demande à cet effet

régulation peuvent prendre différentes formes. Dans certains pays, les services ou les départements en charge de la régulation font partie d’un ministère. Dans d’autres pays, les organes de régulation sont séparés mais rendent compte à un ministère et dans d’autres pays encore, les organes de régulation sont séparés du gouvernement et ne rendent compte à aucun ministère. Quelques pays ne possèdent pas de tels organes et réglementent le secteur des télécommunications par le truchement de lois antitrust ou