Mise à L écrit Coutume

cours : Ce cours a vocation à vous exposer ce que sont les sources du droit dans une perspective historique. L'expression source du droit elle désigne tout ce qui contribue à former l'ensemble des règles juridiques qui sont applicables à un territoire à une cité ou à un état. Dans la France de 2012 les sources du droit sont multiples et de deux natures, d'une part on trouve des sources dites « nationales » il s'agit principalement de la constitution et plus largement des règles à valeur constitutionnelles

L'Eglise a été longtemps une grande puissance, napoléon a donc repris certains éléments ; Par une séparation politique, juridique, et religieuse ; cf schiavone aldo (invention du droit en occident. L'invention du doit c'est l'invention de quelque chose, qui ne sont pas des réalités ; ensemble de discours qui permettent de classer, d'identifier, les personnes, les biens, et les choses. Autant de définitions du droit que de juristes ; la droit, n'a pas été créé à Rome mais avant ; là où il y a des sociétés

Avant d’être écrit le droit a été coutumier donc non écrit. Les coutumes pouvaient varier entre différentes régions il a donc fallu créer un droit écrit applicable à tous. Malgré l’application de ce droit écrit de nombreuses sources non écrites existe en France comme la jurisprudence et les coutumes. Ses sources sont des sujets de discussion controversé dans le droit juridique interne car chacun à son avis sur leur place dans notre droit. Lorsqu’on parle de source du droit il s’agit de l’ensemble

croissant et très vif de la part des praticiens et des maitres qui commence à enseigner dans les première université. Cette redécouverte du droit romain profite à la pratique, puisqu’il se diffuse de manière importante et assez rapide et qu’il contribue à l’évolution du droit existant, en particulier au droit coutumier et au droit public. Paragraphe 1 : la redécouverte et enseignement du droit romain. A) La redécouverte A la période du haut moyen-âge et même un grand nombres de principes étaient

siècle, affirmera au sujet de la coutume que "Lorsqu'on voyage en France, on change plus de coutume que de cheval." Ainsi Augustin Marie Poullain du Parc traite dans son ouvrage « Principe du droit François suivant les maximes de Bretagne », les coutumes de Bretagne. Poullain du Parc est né en septembre 1703 à Rennes. Il est sous le règne de Louis XV, roi à l’âge de cinq ans. Poulllain du parc est issu d'une famille aux origines modestes. Après des études de droit à l'université de Nantes, il rejoint

de texte : « Coutumes de Beauvaisis », de Philippe de Beaumanoir, adaptation de J.M Carbasse « La coutume fait toute l’équité, par cette seule raison qu’elle est reçue; c’est le fondement mystique de son autorité. » C’est ainsi que Blaise Pascal, mathématicien et physicien, a essayé de définir la coutume dans son ouvrage Pensées (1670). Aujourd’hui les juristes ne considèrent pas la coutume comme une source du droit, mais elle a néanmoins marqué la vie juridique. La coutume correspond aux

Beaumanoir, les coutumes de Clermont-en-Beauvaisis Le texte que nous allons traiter un texte de nature juridique. En effet ce texte est un extrait de coutumier. Un coutumier étant une ouvrage dénué de valeur officielle rédigé par un praticien du droit sur les coutumes d’une région donnée. Ici la région en question c’est la comité de Clermont-de-Beauvaisis, territoire du sixième et dernier fils de Louis IX : Robert. Cet ouvrage est un remarquable coutumier de droit privé écrit par Philippe de

textuel Il s’oppose au droit non-textuel : la coutume La loi au sens large et les autres sources (jurisprudence et coutume) Recoupe le droit délibéré (volontairement édicté), on inclut le droit textuel et la jurisprudence. Ou l’oppose au droit spontané (coutumes et usages) Droit textuel : distinction entre le droit écrit et le droit non écrit (coutume et jurisprudence) Elle existait déjà dans le digeste Sur le droit textuel on doit a Kelsen d’avoir décrit le droit suivant une pyramide

Correction du partiel 11-12-2013 Charles D’Avenant (économiste anglais du 17ième siècle) « La coutume, cette loi non écrite, dont le peuple, même roi impose le respect ». Ces deux autorités sont très liées. La coutume (Timbal) est un usage juridique oral, consacré par le temps, et accepté par la population d’un territoire donné. Il y a l’idée de répétition, d’oralité, d’ancienneté, de consentement populaire et de territoire. C’est un droit d’émanation populaire (qui vient d’en bas)

millénaire av JC qu’au proche Orient, en Mésopotamie vers l’an 3000 qu’est adoptée l’écriture cunéiforme (en bâton). Nous disposons de documents écrits qui nous renseigne sur le Droit pratiqué par la population mésopotamienne. Ces documents en plaquette d’argile (des milliers) nous montrent : Que le Droit est pratique en M, des actes de la pratique répondant à des problèmes juridiques précis, par des solutions pratiques. Il n’existe pas de visions théoriques du Droit ni de principes. Qu’il existe