Mode de transport

SUPERIEUR DES SCIENCES RELIGIEUSES ST SOCIALES LICENCE EN GESTION (SCM) ELEMENTS DE COURS SUR: TRANSPORTS ET INTERMEDIAIRES Préparés par : DR. J. MANDENG Ph.D. en GESTION ANNEE ACADEMIQUE 2014-2015 PROGRAMME INTRODUCTION GENERALE CHAPITRE I : LE CONTRAT COMMERCIAL (INCOTERMS) CHAPITRE II : LE CONTRAT DE TRANSPORT I Les linerterms II- Les documents III- La tarification CHAPITRE III : LE CONTRAT D’ASSURANCE

le vendeur. Groupe F : Free  FCA : Le vendeur a rempli son obligation de livraison quand il a remis la marchandise, dédouanée à l'exportation, au transporteur désigné par l'acheteur au point convenu. L'acheteur choisit le mode de transport et le transporteur. Il paye le transport principal. Le transfert des frais et risques intervient au moment où le transporteur prend en charge la marchandise.  FAS : Le vendeur a rempli son obligation de livraison quand la marchandise a été placée le long du navire

partage des coûts et fixent la division des risques.  On les voit sous forme de 3 lettres. (présentation douanière) 4 caractères alphanumériques dont : 3 lettres reprenant la règle Incoterms retenue au contrat. 1 chiffre localisant le contrat de transport :  1 : endroit situé en France.  2 : endroit situé dans un autre état membre de l'Union Européenne.  3 : endroit situé en dehors de l'Union Européenne 1 – L’Historique (suite)  De plus, ils côtoient une multiplicité de coutumes et d’usages

------------------------------------------------- L’Assurance du Transport International SOMMAIRE Remerciements………………………………………………………………………………………………………….2 Dédicaces …………………………………………………………………………………………………………………3 Introduction………………………………………………………………………………………………………………4 1ère Partie : I – Les Différents modes de transport et les risques associés A – Les différents modes de transport ………………………………………………………………6 B –Les risques associés aux différents modes de transport…………………………………..11 C –Classification des Avaries…………………………………………………………………………

Programme I. Les incoterms II. Le transport international a. Les différents types de transport b. Réglementation internationale c. Responsabilité du transporteur d. Documents de transport e. Tarification f. Assurance transport III. La Douane IV. Les techniques de paiement g. Les moyens de paiement classiques h. Les techniques spécifiques à l’export V. Les contrats internationaux VI. L’assurance crédit Les

G UIDE PRATIQUE DU TRANSPORT M ULTIMODAL Franchir le pas vers le report modal GLOSSAIRE PREFACE Acheminement - Embranchement A-E Lexique du Transport Multimodal Acheminement ferroviaire : Ensemble des opérations permettant d’amener un véhicule ferroviaire, plusieurs wagons (Lot) ou un train (Locomotive + wagons) d’un point d’origine à un point destinataire. On distingue 2 modes d’acheminement fret principaux : L’acheminement par train entier et l’acheminement

d'une avancée technologique ni d'un nouveau moyen de transport mais bien d'un retour aux sources. En effet, le vélo ancêtre de nos motos, nos voitures,..Le vélo sur lequel on imagine nos grands-parents rouler revient petit à petit à la mode. Les guidons sont dépoussièrés, les selles rembourées, les pneus regonflés ressortent du fond du garage. La tendance aujourd'hui est l'écologie, le sport et le bien être. Mais est-il juste un effet de mode, une envie de bien paraître ? . Sera-t'il dans quelques

Le transport routier est le plus fréquemment utilisé lorsqu’il s’agit d’effectuer des opérations sur le territoire national, et plus largement dans un cadre qui s’étend aux pays frontaliers et aux 27 états membres de l’Union Européenne. Dans d’autres cas, des opérations sont effectuées dans des pays plus éloignés et ce dans le cadre d’autorisations et d’accords bilatéraux. Le transport routier présente comme principaux avantages un coût relativement réduit et un service dit en « porte à porte

GOIE :! ! - Incoterms! Transports! Gestion documentaire! Paiements! Paiements documentaires! Financement ! Douane! Couverture des risques! Les achats ! Les Incoterms :! (International Commercial Terms)! —> CCI: Chambre Commerce International(e) ! ! Plusieurs révisions des Incoterms :! La version actuelle date de 2010, l’utilisation est facultative mais fortement recommandé pour éviter les litiges entre vendeur/acheteur.! ! —> Fonction principales :! ! Répartitions

d'achat-vente international. Les Incoterms interviennent en effet au niveau du contrat de base, du contrat entre le vendeur et l'acheteur, qui déclenchera toutes les opérations ultérieures d'emballage, de transport, d'assurance, de dédouanement, de livraison et de paiement. Avant d’envisager un transport de marchandises à l’international, il faut répondre à cette question importante : à quel moment les risques et les frais sont-ils transférés à l’acheteur ? En 1936, pour la première fois, la Chambre