Moeurs Et Coutumes Françaises

d’argent a un dr. de créance contre l’emprunteur). B. Les autres branches du dr. privé. se sont développées dc spécialisation de plus en plus grande. • Dr. commercial : ■ existe dès le moyen-âge avec les usages et les coutumes. ■ surtout développé au 19e s. avec la rév. Indus.( nécessité de règles spécifiques au comce. ■ Essor du 19-20e s. : des règles relatives aux sociétés sont apparues (ex : sociétés en difficultés : redressement judiciaire, liquidation des biens…)

donc, selon la définition de M. Bergel, « l’ensemble structuré, organisé et interdépendant, des règles et des mécanismes juridiques qui s’appliquent dans une société  ». Cette société sera dans la plupart des développements ultérieurs, la société Française, mais on évoquera également quoique plus rapidement la possibilité de concevoir un ou plusieurs système-s juridique-s pour la société européenne, ou même pour la société internationale. On évoquera rapidement les grands types de systèmes régissant

fin du XIXème (I), mais connait aujourd’hui une période de déclin relative (II) 1 sur 5 I. La gloire du code civil A la l’époque post révolutionnaire dans laquelle le code s’inscrit, la société française voue un culte a la codification (A), l’influence de ce code depasse les frontières française jusqu’a acquérir un rayonnement mondial (B) A. Le culte du code Avant la revolution de 1789, la France connait une législation très hétéroclite. En effet au nord, le droit est essentiellement constitué

sénat choisi par tirage au sort parmi les trois classes les plus aisées à qui on confie le contrôle de la politique étrangère et la préparation de la législation pour l’assemblée du peuple ; un conseil d’anciens désigné pour préserver les anciennes coutumes ; des censeurs qui ont pour mission d’éradiquer la corruption et le vice ; des magistratures appliquant les lois et des citoyens jurés, à tour de rôle, dans les tribunaux (EL, II, 2 ; V, 7). 6Il ne fournit qu’une réflexion sommaire sur le pouvoir

de l'esprit des lois, qui fut publié en 1750.). Ces deux œuvres le consacrèrent véritablement en tant que philosophe des lumières. Poursuivant sa vie de notable, Montesquieu écrivit encore Lysimaque, en 1754. Après avoir été élu à l'académie française (1728.), Montesquieu entreprit un long voyage, au cours duquel il visita de nombreux pays d'Europe (Autriche, Hongrie, Italie, Allemagne, Hollande, Angleterre.). De retour chez lui en France en 1732, il publia Considérations sur les causes de

plaire en illustrant une leçon (plus ou moins implicite) par le biais d'un récit qui sont les règles de bienséances de cette époque. Technique utilisé très fréquemment (EX : J. de la Fontaine avec ses fables). -Il s'efforce cependant de dépasser les mœurs de l'époque pour proposer une réflexion plus large. Il crée un espace libre et plus vaste (qui concerne tout le monde) et prend ses distances. (EX : des personnages de moins en moins idéalisés) La vocation du conte est donc de conduire le lecteur

à la mort » (Taine) « On ne naît pas femme, on le devient » (S. de Beauvoir) Le droit de la famille, « constitution civile d’une société » (J. Carbonnier) « Quid mores sine legibus ? Quid leges sine moribus ? » : « Que sont les mœurs dans lois ? Que sont les lois dans mœurs ? » « Droit français : du modèle cathédrale au modèle bazar » (J. Commaille) CEDH = « instrument vivant » qui s’interprète « à la lumière des conceptions prévalant de nos jours dans les Etats démocratiques » (F.Sudre) « L’enfant

politique, de leurs vies… On y développe l’art de la conversation, les conversations doivent être honnêtes. Bienséance : parler bien pas de mots grossies. Comédie : Objectifs : faire rire, devise : CASTIGAT RIDENDO MORES (il corrige les mœurs(les habitudes, les coutumes) en riant). Cadre : Epoque contemporaine, en France, à Paris souvent, personnages bourgeois, valets, paysans. Vulgarité

étant trop jeune pour gouverner, la régence est assurée par Philippe d’Orléans. Cette période se caractérise par le mouvement de libéralisation : la rigueur des premières années du siècle est remplacée par les plaisirs, le goût du luxe, la liberté des mœurs, l’impiété et le libertinage. Pour rétablir les finances du royaume, le contrôleur Law invite le « Billet de banque » et émet des emprunts. Mais le système se solde par une faillite qui conduit bien des souscripteurs à la ruine. Le climat général est

réponse diffère selon les cultures. Les occidentaux ont foi dans leur droit et considèrent que l’Etat de droit est un signe de civilisation. En Extrême-Orient, ils sont beaucoup plus réticents. La régularisation de la société est préférable par les mœurs que par le droit. Le recours au droit est un signe d’échec et de résignation. Par exemple, les japonais privilégient autant que possible la voie de la conciliation à celle du juge. Cf. Delmas-Marty : Vers un droit commun de l’humanité  quête de valeurs