Monarchie Parlementaire

Sujet : La souveraineté à la veille de la Révolution Problématique : Emergence de nouvelles conceptions de la souveraineté à la veille de la Révolution. Va contre la volonté de la monarchie de maintenir sa souveraineté. Quelle conception de la souveraineté prédomine à la veille de la Révolution ? Plan détaillé : I. Le maintien de la souveraineté monarchique A. Le maintien de la conception traditionnelle 1) La souveraineté selon Bodin * « Absolue et perpétuelle », Les

processus C°el possible dans l'hypo dans conflit entre majorité parlementaire et majo présidentiel ? La C° de la Ve rep, offre bcp de solution a l'affrontement des pvrs et plus précisément a l'affrontement présidentiel et parlementaire. Une bonne moitié des art de la C° st susceptible d'ê utilisé par un pvr à l'encontre de son rivale sans oublier en plus que ces art de la C° st disponible pour au min 2 interprétation contradictoire parlementaire ou présidentialiste. Ve Rep met a peu près a égalité

trois composantes a toujours été particulièrement forte. La Monarchie elle-même, empruntée au Califat de Bagdad a toujours été un élément de structuration du champ religieux et politique, ces deux dimensions ayant toujours fonctionné de concert. Les dynasties régnantes se succédant, elles ont toujours veillé à se légitimer sur le créneau religieux et le Sultan a toujours été le Calife et le Commandeur des croyants. ème La Monarchie moderne n’a jamais rompu ce cordon ombilical de dimension idéologique

En effet, la Constitution du 24 juin 1793 marque une rupture nette avec toute forme monarchique. Ce texte doctrinal écrit par Jean-Pierre Duprat s’intéresse à la période révolutionnaire où se trouve la France à cette époque depuis la fin de la monarchie absolue depuis la Révolution de 1789. L’extrait soumis à notre attention fait suite au colloque de Dijon en 1993, l’auteur a donc un certain recul sur les faits. Il est extrait de « Le monstre acéphale » dans La Constitution du 24 juin 1793 : l’utopie

ancienne. Elle s’intéresse au contenu et au but poursuivi par les règles juridiques fondamentales de l’État. On vise la manière dont l’État est gouverné. Tout État a une constitution au sens matériel du terme. Exemple : Le Royaume-Uni : monarchie parlementaire, on peut dire aussi que la France est une république démocratique. = manière dont l’État est gouvernée. Conception formelle et normative Cette conception est plus récente (XVIIIe siècle, siècle des Lumières) elle est née avec la révolution

leurs privilèges dispensent d’impôts directs. Les difficultés financières françaises étaient insolubles et la monarchie française en est morte. Sous la pression aristocratique, Louis XVI convoque les Etats Généraux. On rédige des cahiers de doléances, qui révelent les attentes qui dépassent le règlement du problème finnancier. En effet, le modèle Républicain en Amérique, la monarchie Parlementaire en Angleterre mais surtout le bouillonnement de certain philosophe comme Montesquieu qui prône la séparation

législatif s’occupe de la création des lois. Comment « fabrique »-t-on une loi ? Soit le gouvernement émet un projet de loi, et d’ailleurs 90% des textes de lois sont créés de cette façon, bien que la Constitution prévoie que les lois aient une origine parlementaire. Le parlement émet une proposition, et la loi débute par un texte déposé par la Commission sur le bureau de l’Assemblée Nationale. Les textes sur la décentralisation débutent par le Sénat. Les textes sont examinés par l’Assemblée Nationale, laquelle

les pouvoirs, ou s’appuyer sur la pratique. Section I : les régimes de confusion des pouvoirs au profit de l’exécutif L’exécutif va détenir directement ou indirectement les trois pouvoirs. I- L’Ancien régime Cette période correspond aux monarchie de droit divin. La source du pouvoir est le monarque, qui est absolu car il tire sa légitimité de dieu. Il détenait les trois pouvoirs et en était la source. Il existait quelques règles qui encadraient l’exercice du pouvoir royal, les lois fondamentales

constitutionnelles : 1789-1870 Section 1 : les acquis constitutionnels de la période révolutionnaire : 1789-1799 Il y a eu 4 révolutions, 2 coups d’État, 11 constituions, 4 régimes politiques entre 1789 et 1870. Il y a eu 2 républiques, 2 Empires et 1 monarchie parlementaire. La France a exploité tous les régimes possibles. I. L’affirmation d’un régime « libéral » Les révolutionnaires vont poser les principes d’un régime libéral par 3 déclarations fondamentales : 26/8/1789 : DDHC rattachée à la Constitution

musique et au spectacle de la cour. Une histoire politico-juridique de la monarchie (lois). Question sur la monarchie ? Comment on a tenté d’assassiner le roi, qui est dieu sur terre ? Le roi objet d’une construction théologique-politique etc. 1. Question de droit, construction de la loi, définition de la souveraineté ? Qu’est ce qu’un roi ? Etc. 2. Démarche comparatiste, il n’y a pas de singularité absolue de la monarchie française, ne pas avoir seulement Louis XIV en tête, les choses définitifs