Monisme Dualisme

du Droit Multiplication des sources internationales / Des ordres juridiques (CEDH , 9 janvier 2007) Mondialisation , hard law et soft law Section 1 / Sources internationales SS1 / Rapports Droit international / Droit interne A/ Dualisme (réception obligatoire) B/ Monisme (unité de l'ordre juridique) C/ Spécificités du droit communautaire (CConstit. 27.7.2006 + C.Etat 8.2.2007) SS2 / Les traités internationaux A/ Place dans la hiérarchie des sources B/ Application en droit interne (self executing

* Montée en puissance statistique * Montée en puissance normative : les sources IN sont de plus en plus puissantes et attractives sur le plan juridique. A. Rapports droit international vs. droit interne a. Le dualisme Jusqu’en 1936, le dualisme était la conception classique : le droit international ne peut pas, en l’absence de réception nationale ou de nationalisation, être invoqué dans le pays entre particuliers devant le juge. Ce qui est applicable n’est que le droit interne :

où les penseurs travaillaient dans le cadre des présupposés cartésiens. Nous ne pouvons, si nous voulons comprendre la nature humaine passer outre ce problème aussi passionnant que complexe. II. Trois thèses : le matérialisme, l’idéalisme, le dualisme On peut, par souci de clarté, distinguer trois types de positions concernant ce problème. (1) D’abord la thèse matérialiste, pour elle la conscience est un épiphénomène et les états de conscience s’expliquent entièrement par les processus physico-chimiques

examiner la perception de la force du principe de primauté dans l’ordre juridique interne, on peut se référer aux solutions relatives au droit international qui reflètent en général la perception du droit externe par les États, à savoir le monisme et le dualisme. Ces types peuvent être interprétés d’une telle manière qui permette de désigner le moyen d’une emprise croissante du droit de l’Union européenne dans l’ordre interne. D’une part, la théorie dualiste prône la dualité entre la sphère européenne

II/ Les différents types de régime parlementaire Le régime parlementaire peut se décliner de plusieurs façons, il peut être dualiste, moniste, rationalisé et aussi majoritaire. Nous allons en voir les caractéristiques. A/ Du dualisme au monisme : l’ effacement progressif du chef de l’Etat Le régime parlementaire dualiste est le premier à avoir existé, il est né en Angleterre au 18ème siècle. Dans cette première déclinaison de régimes parlementaires, les acteurs principaux sont

corps. • Selon Platon, séparation du corps et de l’esprit :- Esprit = pilote du corps- Concept philosophique du dualisme (philosophie de l’esprit) • Idem pour Descartes (1596-1650) :- « Cogito, ergo sum » : « Je pense donc je suis. » • Au contraire, pour Aristote, corps et esprit indivisibles :- Concept du monisme (ensemble réductible à l’unité)‌Psychologie = domaine de la philosophie jusqu’à la moitié du 19ème siècle. • Autre

gouvernement et le contraindre à démissionner). différente forme du régime parlementaire: dualisme et monisme dualisme: Chef de l'état, traditionnellement un roi, qui exerce de pouvoirs politiques réels et pas que nominaux. Il gouverne et impose ses vues. Le gouvernement est responsable devant le chef de l'état mais aussi devant le parlement. Le gouvernement doit donc satisfaire deux entités. C'est un régime fragile. monisme: le gouvernement ne dépend que de l'autorité du parlement. La politique du gouvernement

certain. Il préfère les vérités mathématiques car elles sont universelles tandis que les vérités morales sont contradictoires. On peut le voir avec le dualisme se réfère à une vision de la relation matière esprit fondée sur l’affirmation que les phénomènes mentaux possèdent des caractéristiques qui sortent du champ de la physique. Tandis que le monisme est le principe que toute chose est unique, il y a une évolution de la matière à la pensée. Vu que Descartes n’a aucune certitude et croit que tout l’enseignement

traités ,et la loi, monisme et dualisme appliqués. PARAGRAPHE 1 : MONISME ET DUALISME Deux théories: - la première est le monisme, un seul ordre juridique dans le monde, les ordres juridiques sont tous liés. Comme ils le sont tous, la question de l'insertion des normes internes dans l'ordre externe ne se pose pas. Où alors elle se pose sur le niveau dans lequel elle s'insere. Les traités sont insérés dans l'ordre interne de fait , dans le monisme. - la deuxième théorie , celle du dualisme. Il ya plusieurs

volonté présidentielle. 1962 marque ainsi la fin du monisme dont les partisans se trouvaient parmi les opposants au général De Gaulle et la naissance d’un monisme inversé annoncé par le discours de Bayeux en 1946. L’empreinte présidentialiste que le général de Gaulle a donné au régime parcourt le récit de la Vème République jusqu’à nos jours, elle est faiblement atténuée par des cohabitations donnant lieu à un dualisme tempéré ou à un monisme plus classique. Au final, le régime demeure marqué