Mos majorum

lien d'implantation et se sont doté d'un roi (une fonction non héréditaire, élu et en gouverne pas tout) ce conseil est l'ancêtre du sénat). Lorsqu'ils rendent des décrets, ils vont régler les usages de leur clans (les mores= meurs) création du "mos majorum" (l'usage des ancêtres). les romain n'ont pas reconnu la coutume comme source de droit jusqu'à très tard. Ce qu'il appelle droit n'a rien a voir avec la coutume et relève d'une tout autre réalité. a)concept primitive de "jus". Ce qu'il appelle

lʼintervention des pouvoirs publics. Crise philosophique : deux siècles de rationalisme ont vidé le ciel : “Dieu est mort”. Absence de transcendance. Plus de loi révélée pour dicter les valeurs. Absence de point fixe. Chez les Romains, la morale est la mos majorum, la coutume des ancêtres. Aujourdʼhui que la parole des anciens est décrédibilisée, à quoi peut faire référence la morale ? Crise économique et sociale : le modèle de lʼentreprise multinationale et prospère fournissant du travail salarié à la société

conséquence : ni violation de l’acte ni amende. La première source du droit romain est la loi. C- La coutume Le terme de coutume trouve son origine dans le mot de « CON SUETUDO ». Le premier terme utilisé à Rome, pour désigner la coutume était « MOS MAJORUM » (=la façon d’être). La coutume est la répétition d’une action, d’une technique, d’une habitude sur une période de temps longue de telle manière que cette manière de se comporter est devenue obligatoire. Lorsque l’on fait un contrat de vente, des

commencé a se moderniser en prenant une forme écrite et en se libérant de l’influence de la religion. A / Le passage de la coutume au droit écrit Sous la royauté et la république le droit est essentiellement coutumier et elles prennent un nom « mos majorum » (coutume venue des ancêtres) ce sont : - les usages qui existent au sein de chaque clan familial - les usages qui sont communs a l’ensemble de la cité A la fin de la république, pour leurs donner plus de poids, on va faire croire qu’elles ont

tribunaux le droit d'apprécier la rationalité de la règle coutumière. Le principal avantage de la coutume est qu'elle coïncide avec le sentiment populaire, ce qui est un gage de succès ; mais elle n'a pas la souplesse que souvent on lui attribue : la mos majorum est souvent vétuste ; de plus, la preuve en est difficile dans l'un et l'autre de ses éléments. La coutume l'emporte-t-elle sur la loi ? Si tout le monde accorde que la loi peut abroger la coutume, la question est discutée de savoir si la coutume

fait de manière évolutive, progressive. En réalité, le pouvoir se veut plus ambiguë qu'une véritable royauté. Il revendique la Res publica restituta, revendique restauration de l'équilibre entre Sénat, Comices et Magistrats. Restauration aussi de la Mos Maiorumm = restauration des traditions qui font le coeur des représentations de la monarchie romaine.  -63-44: Nom de naissance: Caius Octavius. -44-38: Caius Julius Caesar Octavianus: adoption posthume par César, prend le nom de famille de César

écrite.  Ce n’est qu’au début de la République que vont apparaître des lois écrites venant concurrencer la coutume. A. La coutume, source archaïque du Droit. La coutume est la source exclusive du Droit. Cette coutume ancestrale est le MOS MAJORUM.  (Mos>mœurs).Ces coutumes romaines archaïques trouveront leur origine dans l’organisation primitive de la cité, c’est  à dire au sein des clans, des familles, propres aux gentes. Sanctionnées par un tribunal domestique à la tête duquel on trouve

protégés par des actions en justice il n'y a pas de procès possible. PARAGRAPHE 3 : Un droit dominé par la coutume. L'immense majorité des droits privés relève du domaine de la coutume. On désigne la coutume par une expression qui est le « Mos Majorum », cad la façon d'être des anciens. SECTION 2 : L'évolution du droit sous la République. PARAGRAPHE 1 : la laïcisation du droit Au début de la république, le droit reste contrôlé par le collège des pontifes qui sont tous issus de la classe

siècle avant JC à la fin du IIIème siècle après JC. C’est la pax romana. _la période du droit romain impérial ou tardif, du IVème au Vème siècle après JC. 1. Le droit romain ancien. La principale source de ce droit est la coutume (mos majorum) et la plus connue des coutumes a été rédigée vers 450 avant JC. Il s’agit de la loi des douze tables. Elle est appelée ainsi du fait qu’elle avait été gravée sur des pierres exposées au forum afin que le peuple puisse en prendre connaissance.

siècle avant JC à la fin du IIIème siècle après JC. C’est la pax romana. _la période du droit romain impérial ou tardif, du IVème au Vème siècle après JC. 1. Le droit romain ancien. La principale source de ce droit est la coutume (mos majorum) et la plus connue des coutumes a été rédigée vers 450 avant JC. Il s’agit de la loi des douze tables. Elle est appelée ainsi du fait qu’elle avait été gravée sur des pierres exposées au forum afin que le peuple puisse en prendre connaissance.