Mos majorum

pouvoir de s’opposer à leurs décisions. b. les sources du droit Les gentes forment……. le droit issus des Gentes et la plus importante qui est : la coutume (du latin : Mores Gentis = usages des Gentes ou encore Mos majorum = l’usage des ancêtres) Dans la mesure où le roi n’a pas d’influence la loi qui devrait émaner du roi n’existe pas, la seule source est la coutume. Ce droit coutumier est composé d’usage répéter par les Gentes qui deviennent règles

de perte de la citoyenneté, le mariage est dissout. Un citoyen si il revient de sa capture de guerre peut retrouver sa citoyenneté mais pas sa femme BOUYA. 3. Le droit et ses sources. a) La coutume. Les premières sources du droit sont le mos majorum, ou la coutume. La coutume est un droit non-écrit, c’est un ensemble d’usages hérités de la tradition (pratiqués par les ancêtres) qui se transmettent oralement à une époque où l’écriture n’est pas répandue. La coutume a une force obligatoire

puiser les solutions aux questions juridiques. Exemple : la jurisprudence, la doctrine, etc. Le fas Ce sont des règles dictées par Dieu prouvant les liens entre le droit et la religion. Exemple : le droit musulman Les coutumes (MOS MAJORUM) Le droit des ancêtres, droit essentiellement privé. Les lois, la loi des XII Tables (partie très importante) a) Les acteurs et le décor Une élaboration houleuse S'oppose d'une part les patriciens et d'autre part les plébéiens

est producteur du droit , c'est l'endroit ou l'on va puiser les solutions aux questions juridiques. (jurisprudence = source de droit ) 1/ Le fas * Règles dictées par Dieu prouvant le lien entre la religion/ droit. 2/ Les coutumes ,Le Mos Majorum *Droit des ancêtres et c'est un droit essentiellement privé. 3/ Les lois , la lois de XII tables a) Les acteurs et le décor * Une élaboration houleuse : s'oppose les patriciens d'une part au Plébéiens , les patriciens ont le monopole

en matière de justice, fixe le calendrier judiciaire. Ce sont eux qui dominent la justice. Ils vont aussi révéler des formules, qui obligatoirement doivent être prononcé en justices. Loi Et coutumes : Respects du droit des ancêtres : Mos, mores( mœurs)Majorum Coutumes qui régissent le droit privé le droit des citoyens, il est au cœur de la tradition coutumière, Les coutumes vont être respecter entre les peuples conquis. Nous allons avoir une loi pour gouverner la citoyenneté gouverner la république

mais les usages). À l'écrit on peut remarquer l'existence de la coutume, à la base le droit romain archaïque était coutumier. La coutume des ancêtres, le « mos majorum » : formé peu à peu par les rites, les usages des premières familles, les « gentes ». → la coutume des anciens avait un caractère quasi religieux, de respect. Donc le « mos majorum » formait le « jus civile ». Les rois avaient fait des lois, mais elles étaient très peu nombreuses. Elles auraient fait l'objet d'un recueil, mais selon

Ds pvr des consuls, il voit reflet de la monarchie, ac Sénat voit aspects de gvt oligarchique & fonctionnement des comices lui rappelle la démo. Ms interdépendance des 3pvr. Pr les Romaines, il ne s'agit que d'un emb de règles fondées sur le mos majorum (coutume des ancêtres), sur tradi & expérience. Cicéro : philo pol romaine. S'agit il d'une démo? Pas au sens actuel ni celui des grecs → tt repose sur argent & imp la parole. Romain est sensible au discours. Il ne peut pas faire carrière si

entre les individus se font à l’intérieur de la gens, cette organisation façonne les sources du droit. La seule source est la Coutume (ensemble d’usages répétés), ces coutumes sont propres à chaque groupe familial que l’on appelle le MOS MAJORUM (= usages qui vient des ancêtres). Tous ces usages que forme les gentes sont les MORES GENTIS (=coutumes des gentes). Ces coutumes naissent de la répétition, mais elles sont aussi décidées par la pater familias, le pater tient un tribunal à l’intérieur

les formules judiciaires soient révélées à tous et que le calendrier soit fixé, loi des Douze Tables. Paragraphe 1 : les sources de l’ancien droit Coutumes très anciennes assez obscures complétées par la suite A. Les coutumes ancestrales (mos majorum en latin) Cette source est exclusive au début, et il s’agissait sans doute des coutumes des « gens » (grands clans) auxquelles se sont jointes des coutumes de la cité. Ce qui leur a conférer une autorité c’est une décision judicaire qui date du

de pur droit privé, questions très précises dt la plupart des cas. Le reste = l'immense majorité des questions concernant les relations entre particuliers, et d'abord les relations internes à la famille. Ce reste est réglé par la coutume : le mos majorum = la façon d'être des ancêtres. La coutume a joué un très gd rôle ds les provinces: les romains laissent subsister les droits propres des peuples vaincus qui étaient bien svt coutumiers. 212 ap JC: édit de Caracalla admet que tous les hommes