Mos majorum

Droit   Elles sont très limitées mais en réalité il n'y a qu'une seule source du droit : La COUTUME.   La coutume : Ce sont les usages, les principes traditionnels qui résident dans les gentes. Pour désigner cette coutume on parle en Latin de MOS MAJORUM ( Usages des ancêtres) ou de MORES GENTIS (Usages des Gentes). Ces usages correspondent à 2 choses :             - Ce sont des pratiques répétées qui, avec le temps, sont devenues obligatoires.             - Ce sont le résultat de décisions de

droit coutumier c’est à dire que les Romains vont réfléchir pour définir ce qu'est la coutume en tant que source du droit comme ils l'ont fait dans toutes les matières juridiques. Au début de la République, la coutume est désignée par l'expression "Mos Majorum". Pour eux, c'est la manière de se comporter des ancêtres. Mais avec les progrès de la technique juridique, lorsque le droit devient plus savant, les juristes vont s'apercevoir que pour que coutume soit considérer comme source du droit. Il faut

(Ier siècle av. J.-C.) est souvent appelée le nouvel âge d'or ou encore le siècle d'or, en raison de la prospérité économique et de la paix civile que connaît Rome après un siècle de déchirements intérieurs. Auguste veut alors restaurer les valeurs du mos majorum, aidé d'intellectuels tels que Virgile ou Tite-Live.

patriciens, devenant comme eux des citoyens (quirites/cives) : en même temps, ce droit privé tend à rompre avec la solidarité clanique. L’ancien droit romain, comme tout droit primitif, est un droit très formaliste, et essentiellement coutumier (mos majorum, consuetudo). Il est le privilège des pontifes (prêtres3). Toutefois, des lois ont pu être promulguées ; celles que la légende attribue à l’époque royale (leges regiae) semblent être avant tout des décisions à caractère religieux prises par le roi

de Rome et des citoyens romains, qui était considéré comme un donné. C’était un fond que l’on légitimait en le désignant comme « la coutume des ancêtres » et, plus précisémment, « les moeurs et les institutions des ancêtres » : mora institutaque majorum. Ces habitudes de vie, ces traditions d’organisation, qui constituaient l’ordre incontesté et quasi immuable de la Cité, étaient d’origine coutumière. La coutume n’était donc pas vue comme une source créatrice d’un droit nouveau, mais comme le receptacle

sur la base que ce sont des manquements à des fondements de la morale romaine, ce sont des violations à la fides (la bonne foi) = le respect de la parole donnée. Ils contrôlent aussi la vie privé du citoyen, si les citoyens ont bien respectés(les mos majorum) = les mœurs des ancêtres. Ils pourront sanctionner les excès de divorce, et aussi l'abus de l'autorité de la puissance paternelle, l'aliénation du patrimoine ancestral, aussi la faillite, la cruauté du maitre contre les esclaves, la négligence

Tables, dont il sera bientôt question, fut une rédaction de coutumes. • En outre, on est impressionné par tout ce qui, à Rome, est un produit de cette expression particulière de la coutume que les Romains appelaient l'"usage des ancêtres" (mos majorum ), usage formé d'un mélange de normes domestiques et de règles civiques. De nombreuses règles religieuses, de comportement social, de vie familiale font référence à cet usage des ancêtres. De plus, c'est parce que ces notions puisaient leur origine

honoraire. Les magistrats peuvent prendre des édits, ce sont des prescriptions obligatoires qui sont valables pendant toute la durée du mandat du magistrat et elles ne sont valables que sur son territoire de compétence. D) LA COUTUME : LE «MOS MAJORUM» Cicéron en donne une définition : pour lui la coutume qu'un long espace de temps a rendu obligatoire par la volonté de tous et sans intervention de la loi. C'est grâce aux coutumes que le droit privé s'exerce. Au cours de la république, les

sanctionner son existence. Romains sont des patriciens et non des théoriciens. 1) Les notions primitives de jus et de lex Epoque archaïque :  usages familiaux construits dans le cadre des « gentes » qui correspondent à une coutume primitive, le « mos majorum » = usages spécifiques restreints aux affaires religieuses. jus (≠ consuetudo = coutume) – prend l’aspect d’une formule (parole qui oblige, prononcée à l’impératif et qui opère un effet immédiat) au moyen de laquelle les citoyens romains peuvent

regroupe deux classes sociales : les praticiens et les plébéiens qui appartiennent à l’Assemblée Servienne. Ce sont eux qui vont créer le peuple romain. Le droit sous la royauté La source principale du droit était la coutume. Elle est appelée mos majorum ou consuetudo. La coutume c’est un ensemble d’usage qui sont pratiqués par les ancêtres qui se transmettent par voie orale à cette époque. Les coutumes ont une force obligatoire. Elles tirent leur force obligatoire de la pratique parce qu’elles