Mémoire Document Unique

NonStatut de cette personne (chef d’équipe…) : | Document unique | Préciser le rôle du document unique : Source : | Existe-t-il un document unique dans cette entreprise : Oui NonNommer les personnes ou organisme ayant participé à son élaboration : | Est-il mis à jour annuellement ? Oui NonNommer les personnes ou organisme ayant participé à la mise à jour du ce document :   | Citer les principaux risques présents dans l’entreprise :

le chantier. Faire de la prévention. | Document unique | Existe-t-il un document unique dans cette entreprise :  Oui  Non Le document unique (D.U) est obligatoire dans tout l'entreprise de plus d'un salarié. Il m'a été interdit prendre de connaissance et d'avoir accès a ce document. Nommer les personnes ou organisme ayant participé à son élaboration : | Repérer le principal risque de cette entreprise dans le document unique ? Le personnel et les représentants du personnel

Principale source inrs.fr Stanley CHARLIER 2. Comment pourrait-on utiliser les informations statistiques de l’INRS pour réaliser le Document unique d’évaluation des risques ? Tout employeur doit transcrire et mettre à jour dans un document unique les résultats de l’évaluation des risques  pour la santé et la sécurité des travailleurs. Le Document Unique est un outil pour améliorer l’Hygiène et la sécurité. Il doit comporter un inventaire des risques identifiés dans chaque unité de travail

l’employeur d’établir un document unique d’évaluation des risques professionnels. Cette obligation  vaut pour toutes les entreprises (sauf exceptions).      Quelques infos sur le document unique :      Ce document recense les risques professionnels mais aussi une analyse de ces risques et doit  être mis à jour annuellement. Il  peut vous être demandé par l’inspection du travail, le médecin du  travail ou encore en cas d’accident de travail. En cas de non établissement de ce document unique  l’employeur encourt des sanctions pénales

 Document en cours. •Objectifs Le T.P.E. permet d\’évaluer les modules de 9 à 12 de P.S.E à travers une production personnelle écrite (c’est donc une note d’examen). Le dossier présente la place de la prévention dans l\’entreprise et l\’analyse d\’une situation professionnelle à partir des données recueillies en entreprise. •Comment faire ? A partir de données recueillies au cours de la PFMP (voir les « questions à poser » plus bas dans l\’article), rédiger un document de 10 pages maximum

de EPI a disposition vu qu’il y a une seule employée mais il y a à disposition un médecin du travail si nécessaire en revanche il y a à disposition une alarme de sécurité des camera de surveillance et un extincteur. L’association dispose d’un document unique (voir annexe1). Identification du risque

d'équipe...) : Rôle de cette personne dans le domaine de la sécurité : DOCUMENT UNIQUE Existe-il un document unique dans cette entreprise ? q Oui q Non Nommer les personnes ou organismes ayant participé à son élaboration : Repérer le principal risque de cette entreprise dans le document unique : Est-il mis à jour annuellement ? q Oui q Non Nommer les personnes ou organismes ayant participé à la mise au point du document : FORMATION DES SALARIÉS Des salariés de l'entreprise ont-ils suivi des

par des photos de l’entreprise (avec accord et autorisation des personnes présentes sur l’image, sinon flouter les visages) 3. Présentation du service Présenter le service d’accueil qui vous accueille , Indiquer l’effectif du service Document à mettre en annexes ou dans le dossier : organigramme du service (ou de l’entreprise si très petite), n’oubliez de vous inclure dans l’organigramme 4. Présentation du tuteur Sa fonction Ses missions Si il n’y a pas de service proprement dit

acteurs de prévention dans l’entreprise : employeur, membres du CHSCT, SST, délégués du personnel, tuteur… Récolter des documents sur l’organisation de la prévention, les actions de formation réalisées, le document unique, les comptes-rendus d’accidents de travail et de réunions du CHSCT, affiches de prévention… Rassembler et classer les informations recueillies ainsi que les documents dans une pochette. Le dossier doit être rédigé sur ordinateur en police 12 ou 14, interligne 2. La présentation doit

prévention dans toutes les fonctions et tous les niveaux de son entreprise selon « les principes généraux de prévention », dont celui de l’évaluation des risques professionnels. Un décret de décembre 2008 lui impose même, de tenir à jour « un document unique d’évaluation des risques professionnels ». Lorsqu’un suicide par exemple est reconnu comme un accident du travail, par la CPAM ou par le tribunal, les ayants droits de la victime ont droit à une rente de la part de la CPAM. Cette dernière se