Mémoire Sur La Tva

EPREUVE E6 : Conduite et présentation d’activités professionnelles DOSSIER MEMOIRE BTS COMPTABILITE ET GESTION DES ORGANISATIONS Remerciements Je remercie l’entreprise x de m’avoir accepté en stage et, en particulier M. x, directeur général, pour son accueil chaleureux. Je remercie aussi mon maître de stage, M.x, directeur financier et administratif, de son aide pendant mon stage ainsi que les aides-comptables qui m’ont permis de comprendre

réalise t elle des opérations spécifiques dont le traitement fiscal nécessite une compétence appropriée ?· Existe-t-il un plan comptable professionnel spécifique à l’entreprise ?· L’entreprise est elle soumise à un régime particulier au regard de la TVA : convention signée avec l’administration ?· Existe-t-il au sein de l’entreprise un service fiscal ?· Si oui quelle est son organisation et quel est le profil des responsables de ce service ?· Quelle est sa position dans l’organigramme ?· Si non, quelles

un cachet avec la mention  « comptabilisé » ou « saisi ». Pour finir, le rapprochement bancaire est fait mensuellement. Ensuite on établit la balance, le résultat… Puis, on s'occupe de tout ce qui est fiscal avec les déclarations de tva CA3 ou CA12, gestion des salariés (paye)… Schéma de l’organisation comptable : 4 3) Organisation informatique Dans le cabinet, on compte sept ordinateurs Macintosh. Il y a aussi une photocopieuse, un fax et trois imprimantes.

I.U.F.M. DE L’ACADEMIE DE MONTPELLIER Site de Montpellier MEMOIRE PROFESSIONNEL 1999 - 2000 LA GESTION EN JUSTE A TEMPS Terminale B.E.P. Distribution Magasinage Dominante Magasinage – Messagerie Assesseur G. BONNET, Inspecteur de l’Education Nationale. Directeur de mémoire : Jean–Louis BES, P.L.P. Comptabilité-Bureautique L.P. Gustave Eiffel, Narbonne. Miloud LAMSALAK PLP Comptabilité – Bureautique L.P. Gustave EIFFEL 11.100 Narbonne RESUME REMERCIEMENTS Je tiens à remercier

axe : Généralités sur la TVA….…………….…………………4 Section1 : Historique……………………………………………………………………...4 Section2 : Caractéristiques généraux de la TVA………………………………5 Section 3 : Mécanisme de la TVA…………………………………...……………..5 Deuxième axe : Faits généraux…………………………………………..6 Section 1 : Le régime de droit commun : l’encaissement………………..6 Section 2 : Régime de l’option………………………………………………………7 Section 3 : Régime de l’importation……………………………...…………….7 Troisième axe : Taux de la TVA…………………………………..……..8 Section

La TVA a été promulguée par la loi 30/85 du 20 décembre 1985 publiée au B.O N° 38182 du 1er janvier 1986 en remplacement de la taxe sur les produits et les services (T.P.S) en vigueur depuis 1961. La TVA a été modifiée à plusieurs reprises par les différentes lois de finances qui se sont succédé depuis 1987 et les décrets d’application de 1991, 1994, 1996, 1997, 1998, 1999/2000, 2000/2001, 2002, 2003, 2004, 2005 et 2006 qui les ont complétés. Champ d'application La taxe sur la valeur ajoutée qui

Programmer tous les dossiers afin d’éviter toutes pertes de données, une perte de données serait une catastrophe énorme pour l’organisation. De plus, afin de renforcer cette protection, le serveur dispose de deux mémoires différentes permettant de faire face à la déficience d’une des mémoires présentes. 2- Les logiciels utilisés par l’entreprise : ENNYM : qui est un logiciel qui traite les opérations du journal et qui permet un travail jusqu’à l’établissement du journal de paie , du bulletin de paie

Ventilation du chiffre d’affaires total Montant du chiffre d’affaires réalisé y compris les affaires non imposables (HT) - Opérations situées hors champ d’application de la TVA - Opérations exonérées sans droit à déduction (art 91du CGI) - Opérations exonérées avec droit à déduction (art 92 du CGI) - Opérations faites en suspension de la TVA (art 94 du CGI) Chiffre d’affaires imposable à répartir (différence : ligne 10 – (20 + 30 +40 +50) (HT) TAUX NORMAL DE 20% -Opérations de production et de distribution

capital. La réévaluation du bilan. Les règles d’amortissement. Les Dispositifs de provisions. Les subventions d’investissement reçus. Le règlement chèque. par La méthode du calcul des stocks. L’inclusion des frais de port dans l’assiette de la TVA. Le livre de paie doit être conforme aux dispositions du code de travail. Les cessions d’immobilisations. Les pièces de rechange destinées aux machines. 11 Au niveau de l’IS et l’IR: Quelques mesures sur la d’investissement et de financement:

Manuel pratique d'impôt des société, Laurence DEKLERCK, Roland FORESTINI, Philippe MEUREE, Ed .De Boeck, 2003...............................................................................................................................11 Carrousel tva :...............................................................................................................................12 Lexique thématique de la comptabilité: Dictionnaire spécialisé explicatif, Joseph ANTOINE , Jean-Paul CORNIL, Ed. De Boeck