Mémoire Transit Et Douane

........................................................................................... 19 Les étapes de la comptabilité:..................................................................................................... 20 Les factures et mémoires ............................................................................................................ 22 Le journal : ........................................................................................................................

(Commentez l’arrêt : intro + plan) Document n°3 : CJCE, 1er juillet 1969, Commission contre Italie, Aff. 24/68, Rec. p. 193. (Commentez l’arrêt : intro + plan) Document n°4 : CJCE, 9 août 1994, René Lancry SA contre Direction générale des douanes, Aff. jtes C-363/93, C-407/93, C-408/93, C-409/93, C-410/93 et C-411/93, Rec. p. 3957. (Commentez l’arrêt : intro + plan) Document n°5 : CJCE, 11 juillet 1974, Procureur du Roi contre Benoît et Gustave Dassonville, Aff. 8/74, Rec. p. 837. (Commentez

opérationnel très important, il s’intéresse aux navires et aux marchandises qui passent par le port d’Agadir pour accomplir sa mission, ce département se subdivise en : Division port de Commerce : Assure le traitement des escales des navires et le transit des marchandises dans les meilleures conditions de coût, de sécurité et de délai. Et assure la gestion de l’entrepôt frigorifique. Division Port de Pêche : C’est une division chargée de gérer le port de pêche de la ville d’Agadir. Les capacités

oriente les bacheliers. Ensuite, les filières passives dans lesquelles on peut s’inscrire librement à son propre compte. La formation a une durée de deux (02) années et est sanctionnée par un brevet de technicien supérieur après la soutenance d’un mémoire de stage. FILIERES DES BREVETS DE TECHNICIEN SUPERIEUR BACS REQUIS MATIERES SPECIFIQUES FILIERES TERTIAIRES Tourisme et Hôtellerie Toutes séries FR, Angl, H-G Gestion commerciale Toutes séries FR, Maths, Angl Assistanat de direction

Je dédie ce mémoire à ma mère Awa Fané pour tout son amour, son soutien, sa patience et ses conseils. Un proverbe de chez nous dit : *celui qui plante un arbre avant de mourir n’a pas vécu inutile* Maman je ne cesserai jamais de te remercier pour tout ce que tu as fait et continu de faire pour moi.  J’aimerai avant toute chose remercier le grand Dieu pour m’avoir accorder longue vie et la force de réaliser ce travail de mémoire. Mes sincères

Le Directeur Général organise, centralise et coordonne les activités des différents services de la société. Au nombre de ses services, nous distinguons : le secrétariat de direction, le service administratif, le service comptabilité, le service transit, le service vente, l’atelier de réparation et le Magasin des Pièces de Rechange (MPR) et ses annexes. le Secrétariat de direction : directement relié à la Direction générale, il assure la transmission des dossiers et des correspondances émanant du

Université Hassan II –Mohammedia Faculté des Sciences Juridiques Economiques et Sociale Master TMEE Mémoire de Fin d’Etudes sous Thème : Le commerce international Réalisé par : SATTAR HICHAM Encadré par: Mme M. Hmimida | | Année Universitaire : 2011- 2012 Dédicace À mes parents, qui ont été toujours près de moi pour me soutenir et m’encouragé et qui m’ont toujours aidés par leurs prières et leur grand amour. Toutes les dédicaces du monde ne sauraient

représente que 20 à 25 % du tonnage transporté par voie de mer il représente environ 80 % de la valeur totale des marchandises transportée. Il offre aux chargeurs des services d'une qualité remarquable en matière de régularité, de fréquence, de temps de transit, pour des prix devenus très bas. Pour se développer il a fait appel, plus qu'aucun autre mode de transport maritime, à des coopérations et des fusions entre armateurs, qui ont progressivement conduit à une concentration exceptionnelle. Près de cinquante

assurer le pilotage du système pour une adaptation rapide aux différentes, mutations et évolutions du marché. Elle répond à une maitrise pointue des techniques liées à l’exploitation de la chaîne logistique, dont l’entreposage, la manutention, le transite, la production, et le transport sont les points forts. Les finalités de la Logistique2, peuvent s'énoncer comme suit : 1 Source ouvrage Logistique Yves Pimor 4eme édition8 À court terme : il s'agit d'optimiser les flux physiques, de l'amont

pour éviter le ripage encours de traversée Accostage(berthing) Manœuvre qui consiste,pour un navire ou une embarcation,à venirsan erre parallèlement à un quai ou à un autre navire afin de s'y amarrer Acte de Francisation  Document de douane certifiant la nationalité française et la propriété du navire, ce qui permet son hypothèque. Exigé pour les bâtiments de pêche et de commerce de plus de 2 tonneaux de jauge, et les bateaux de plaisance de plus de 10 tonneaux. Affrètement C'est