Mémoire Transit Et Douane

Mémoire de fin d’étude sur le sujet : Impact des Accords de libre échange sur l’économie marocaine Préparé par : Mlle x Sous la direction de : MR y Année universitaire : 2010/2011 Ce rapport est dédié à ma chère famille pour l’intérêt constant qu’elle n’a cessé de me prodiguer pendant tous mon cursus scolaire. Que mes parents, ma famille, mes ami(e)s, et toute personne m’ayant de loin ou de près aidé, trouvent ici l’expression de ma reconnaissance. Au terme de ce travail

l’offre maritime conteneurisée b- Analyse de la connectivité terrestre c- Analyse de la compétitivité en termes de coût d- Le transport terrestre e- Le transport maritime 5- Compétitivité en termes de temps de transit Chapitre II : Plan d’action Proposé Action 1 : Une politique tarifaire attractive pour les armateurs a- Ristournes pour les armateurs b- Guichet unique Action 2 : Associations pour les importateurs/exportateurs Action

Les entreprises marocaines doivent prendre en compte les contraintes de temps, de qualité ou encore de fiabilité pour s’imposé sur le marché international. Economiquement, le Maroc est une île en sesens que la totalité de ses échanges extérieurs transite par la mer. L’activité portuaire peut de se fait, suivant les cas, devenir un obstacle au développement ou au contraire un stimulant, tout dépend de l’organisation choisi. Une position stratégique au carrefour des échanges : par sa position stratégique

biens produits par l’entreprise. 1.1. Le coût d’acquisition  Le coût d’acquisition des biens en stocks est leur coût réel d’achat formé : Prix d’achat facturé + Droits de douane + Autres impôts et taxes non récupérables-Taxes légalement récupérables - Réductions commerciales+ Charges accessoires d’achat (transport, frais de transit, commissions et courtages, frais de réception, assurances, transport…)+ Fraction des charges indirectes susceptibles d’être raisonnablement rattachées à l’opération d’achat

prescriptions juridiques de la S.O.D.E.P2. Division d’exploitation  : Elle s’occupe de : · La gestion des postes mécanisés (exploitation et entretien des engins) · Le transit par le port des vracs mécanisés. Elle se compose de deux services : a. Service outillage :C e service est chargé de la gestion technique des outillages, engins de levage, engins roulants. Cette

Les Soviétiques s'emploient dès lors à gêner les communications des Occidentaux avec Berlin-Ouest, sans doute pour les forcer à abandonner l'ancienne capitale du Reich. Du 24 juin 1948 au 12 mai 1949, Staline instaure le blocus de Berlin. Tous les transits terrestres et fluviaux entre Berlin-Ouest et l'Allemagne de l'Ouest sont coupés. Cet événement constitue la première crise majeure entre l'Union soviétique et les Occidentaux. Grâce à un gigantesque pont aérien organisé sous l'égide des États-Unis

Introduction : Titre I : L’article VII du GATT (Valeur en douane) A-Généralité sur la valeur en douane B- les droits de douane proprement dit : l’objet central des attentions multilatérales  C- Les Dérogations à l’application de « la valeur en douane  » Titre II : Mise en œuvre de l’accord relatif à la mise en œuvre l’article VII du GATT. A- Objectifs, utilité, et rôle de l’accord B- Structure et disposition de l’accord C- Règle et méthodes d’évaluation D- L’administration

récepteur et éviter ainsi la double taxation. Par respect à la neutralité devant l’impôt, tout produit ou marchandise imposable à l’intérieur l’est aussi à l’importation et ce au même taux. L’application de la TVA incombe à l’administration de douanes et des impôts indirects qui applique l’impôt après calcul de la base imposable. 2- Exonérations En vertu de l’article 7 de la loi n° 30-85 relative à la taxe sur la valeur ajoutée certaines opérations de productions, de distributions et

tiers qui se trouvent en libre pratique dans les États membres (art. 23 al. 2 CE). • Initialement, la liberté de circulation des marchandises a été conçue dans le cadre d'une union douanière entre les États membres avec suppression des droits de douane, des restrictions quantitatives aux échanges et des mesures équivalentes, et établissement autour de la Communauté d'un tarif extérieur commun. • Ensuite, l'accent a été mis sur l'élimination de tous les obstacles entravant encore la libre circulation

Financière et la Criminalité Organisée. Mémoire présenté pour l’obtention du Master 2 Economie-Droit, spécialité : « Lutte contre la Criminalité Financière et Organisée » Origines de la contrefaçon de médicaments et ses conséquences sur l’industrie pharmaceutique Présenté et soutenu par : Lucie FONTAINE Sous la direction de Robert OHANESSIAN Septembre 2010 « La faculté n’entend donner aucune approbation ni improbation aux opinions émises dans ce mémoire. Ces opinions doivent être considérées