Napoléon Code Civil Révolution

La Révolution française et l’Empire I – L’impossible monarchie constitutionnel 1789-1792. A Les événements de 1789. Le 5 mai 1789, les Etats Généraux s’ouvrent à Versailles avec 165 députés. Mais ils commencent mal avec l’annonce par le roi du travail séparé et du vote par ordre et non par tête, privant le tiers état de son avantage numérique en le mettant en minorité le roi veut aussi limité les discussions aux problèmes financiers. Dès le 6 mai, le tiers se nomme Chambre Communes, ce qui affirme

sans réel pouvoir. Les pouvoirs de Bonaparte sont renforcés lorsqu’il devient l’empereur Napoléon I en Décembre 1804, après son sacre à Notre Dame en présence du pape Pie VII. Le 1er Consul, puis l’empereur dispose de tout les pouvoirs. Les ministres ne sont responsables que devant lui et ses décisions sont appliquées dans le pays par les préfets dans chaque département. Les libertés accordées pendant la Révolution comme celui de la presse sont supprimées. Enfin, une propagande efficace et un « catéchisme

partie : Personnage de la révolution 1) Victor Riqueti de Mirabeau : je suis né le 9 mars 1749 au bignon-Mirabeau. Je fus un révolutionnaire français, écrivain diplomate, journaliste et homme politique. Je suis connu car j’ai été membre de l’assemblée générale. Je suis mort à Paris, pour cause de maladie ou d’empoisonnement, le 2 avril 1792. 2) Gilbert du Motier de Lafayette : Je suis né le 6 septembre 1757 dans une famille riche d’auvergne. Avant la révolution, j’ai combattu aux coté des

de leur mari, ne pouvant travailler pour subvenir à leurs besoins propres et à ceux de leurs enfants. L’homme régnait en maître tout puissant. LA REVOLUTION DES M''URS DU COUPLE En 1804, Napoléon fit table rase du passé et unifia un droit unique, civil et protecteur des libertés individuelles. Il créa le Code Civil, ensemble de lois civiles et sociales en vue d’organiser les actes privés des individus entre eux dans la société. Il affirma l’individu dans le couple en tant qu’entité juridique

Parisiennes sur Versailles 2 novembre : Les biens du clergé sont confisqués 1790 19 juin : Abolition de la noblesse héréditaire 12 juillet : Constitution civile du clerge 14 juillet : Fête nationale de la Fédération 1791 02 mars : Loi d'Allarde abolisant les maîtrises et les jurandes 10 mars : Pie VI condamne la Constitution civile du clergé dans sa bulle "Quod aliquantum" 14 juin : Loi Le Chapelier interdisant les "coalitions ouvrières" 20-21 juin : Fuite du roi à Varennes 17 jullet

Louis-Philippe nomme Hugo Pair de France en 1845. Hugo démarre une carrière politique et rejoint le camp des Républicains. Il est élu député à l’Assemblée constituante de 1848. Il condamne ensuite le coup d’Etat du 2 décembre 1851 du Prince Louis-Napoléon (neveu de Napoléon Bonaparte). Il est alors contraint de s’exiler en Belgique, puis sur les îles de Jersey et Guernesey. Le temps de l’exil Hugo met cette période d’exil à profit et continue d’écrire des recueils de poésie : les Châtiments (1853)

se faire justice eux même. Excepter la légitime défense. Parmi les institutions juridictionnelles on distingue plusieurs types d'institutions selon les règles mise en œuvre. Lorsqu'il s'agit du droit civil qui concerne les relations entre les individus se sont alors les juridictions civiles qui sont compétentes. Lorsqu'il s'agit du droit pénal se sont alors les juridictions pénales qui sont compétentes. Droit pénal : droit qui régit les relations d'un individu face a la société toute entière

dissert simplification du droit « Il ne faut point de lois inutiles; elles affaibliraient les lois nécessaires » Portalis, Discours préliminaire sur le projet du Code civil. L’être humain comprend, de manière plus aisé, ce qui est simple et évite tout ce qui est complexe. Afin de mieux comprendre un fait, il faut passer par un processus de simplification. Dans le dictionnaire Larousse, la simplification est décrite comme une action visant à rendre moins compliqué, à faciliter quelque chose

Le 4 aout = abolition des privilèges / Le 26 aout avec la déclaration des droits. On se demande si en cette année 1789 a lieu une révolution ou si il s'agit d'une simple guerre civile. En 1789 on se demande si l'ancien régime est anéantit par une révolution. Qu'est-ce qu'une révolution ? En 1789 ce terme prend un nouveau sens. Au sens classique, la révolution est la terre qui tourne autour du soleil (idée d'un perpétuel retour aux sources). En 1789, ce terme s'étend aux sciences sociales pour

Berlier, surnommé par Napoléon « l’idéologue démocratique » car il est resté attaché à la Révolution ; Berlier sera l’un des rares conseillers d’Etat à s’opposer à la création de la légion d’honneur qui selon lui introduit l’inégalité dans la société ; il sera l’un des seuls à s’opposer à l’instauration de l’Empire au profit de NB. Pour Berlier, le principe de la non rétroactivité de la loi ce n’est pas allé contre la Révolution c’est au contraire se conformer aux idéaux de la Révolution dans la mesure