Napoléon Code Civil Révolution

(1804 - 1905) Si on veut comprendre l’esprit d’un peuple il faut se tourner vers son passé. Mais, pourquoi choisit-on l’année 1804 pour marquer le commencement du XIXe siècle et le début de la France contemporaine ? Et comment se fait-t-il que Napoléon Bonaparte ait régné comme empereur pendant la période de la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen1 ? En outre, quand « la Nation », citée dans ladite Déclaration, devient-elle non seulement une idéologie mais une réalité quotidienne ?

ne cessera de poser problème, aussi bien au sein même des colonies qu’à l’Assemblée Nationale. Il obligera les leaders républicains à s’interroger sur les concepts de citoyenneté et de nationalité, deux notions inventées sinon consacrées par la Révolution français de 1789. Si la nationalité peut se définir assez aisément d’un point de vue juridique (« La Nationalité se définit comme l’appartenance juridique et politique d’une personne à la population constitutive d’un État » ; encyclopédie Larousse)

particuliers à particuliers. Le Code civil - Avant le Code civil, on distinguait deux phases (dans l’histoire du droit) : a)Avant la Révolution, il y avait « l’ancien droit » du Moyen-Age, en passant par la Renaissance, jusqu’à la Révolution. b)Le droit de la Révolution est appelé le « Droit intermédiaire » qui est une sorte de droit de rupture contre la féodalité, et pour la liberté. - Le Code civil fut promulgué le 21 mars 1804 L’initiative est de Napoléon Ier qui avait chargé une

 Ce n'était pas le même droit civil partout que ce soit au nord ou au sud , dans l'ancien droit français, 4 facteur a cette unification du droit civil : -droit canonique ( droit religieux, le droit des affaire, notamment le droit de mariage, avec de nombreuse procédures.) -le droit romains ( droit qui s'applique dans le sud et dans le nord , et agissait en droit commun) -le pouvoir royal, même sur l'ensemble du royaume, notamment les ordonnances royal. , les plus importante ont été du par

enviado para o exílio na ilha de Santa Helena, local de seu falecimento em 5 de maio de 1821 Napoléon Bonaparte - Biographie  Biographie de Napoléon Bonaparte, sa vie, qui était ce personnage historique, son gouvernement en France, blocus continental, la consolidation de la Révolution française, les conquêtes militaires, la bataille de Waterloo, Histoire de France, l'Empire napoléonien.  Portrait de Napoléon Bonaparte  Qui était  Ce caractère belle histoire est né en Corse, en l'an 1769. Encore

les prérogatives (les pouvoirs) reconnues par le Droit objectif aux personnes ou aux groupes de personnes et dont ceux ci peuvent se prévaloir dans les rapports entre eux avec l’Etat et les collectivités publiques. Exemple : l’article 544 du code civil « La propriété est le droit de jouir et disposer des choses de la manière la plus absolue pourvu qu’on n’en fasse pas un usage prohibé par les lois ou par les règlements ». Ce texte définit le droit de propriété. Il s’agit ici d’une règle générale

Commentaire de Texte : Ce texte est extrait du « Discours préliminaire du Code civil » formulé par Portalis, cet auteur, philosophe du Droit est rendu célèbre pour avoir était l’un des quatre rédacteurs du Code civil de 1804 avec Bigot de Préameneu, Maleville et Tronchet, sous la direction de Cambacérès,également intitulé Code Napoléon.Ce discours à lieu devant le conseil d’Etat de l’époque. La rédaction de ce Code s’inscrit dans une démarche historique et une volonté ancienne d’une unification

une règle de droit générale, impersonnelle et écrite formulée par le pouvoir législatif, qui permet de régir les rapports entre les hommes d’une société. Le 21 mars 1804 est promulgué par Napoléon le code civil des Français qui prendra le nom de code napoléon en 1807. Il constitue le fondement du droit civil. Il était, lors de sa création, adapté au contexte de l’époque, et suffisait pour que le juge puisse prendre des décisions adéquates. Néanmoins, les sociétés évoluant rapidement à tous les niveaux

PARAGRAPHE 1: LE FAIT FAMILIAL Qu'est ce que la famille, de multiples visages. A-Les multiples visages de la famille. Pas de définition dans le code civil, mais on retrouve une partie de cette définition dans le mariage, mais ça reste insuffisant pour une définition générale. Il faut aller au delà du droit, dans l'histoire, et aujourd'hui. 1-Une histoire de la famille. Il y a eu des évolutions, et des fluctuations. a-Le évolutions. On prend 3 étapes: Antiquité, MA, EM. Occident,

avec la révolution française, qui suit l'Ancien Régime. Certains auteur parlent de destruction des institutions d'ancien Régime. Avec une société dite bourgeoise, qui veut établir une nouvelle société, fondée sur des bases nouvelles. Elle veut faire table rase du passé, notamment les institutions féodales et monarchiques, les privilèges, et le système de caste. On verra tout de suite que cette révolution veut instituer une unité nationale. Section 1 La crise intellectuelle. La révolution intellectuelle