Napoléon Code Civil Révolution

La loi civil a fait l'objet d'un code célèbre : le Code civile 1804 que l'on nomme aussi le code Napoléon. C'est la constitution civile des français. Définitions Le mot code désigne une loi ou un ensemble de loi ou de règlements qui sont réunis en un seul corps et qui contient un système plus ou moins complet de règle sur une ou plusieurs matière de droit. Codification : fait pour un gouvernement de préparer et de promulguer un ou plusieurs codes. /!\ La codification présente des avantages

de juillet (1830-1848) Seconde république (1848-1851) Second empire (1852-1870) SECTION 2. BONAPARTISME, MONARCHIE, REPUBLIQUE (1799-1870) I Le consulat et le premier empire (1799-1815) La Constitution de 1799 (ou de l’an VIII) Napoléon Bonaparte, régime difficile à classer, à qualifier. On pourrait l‘appeler Monarchie Républicaine. Après 1804, le pouvoir exécutif est dans les mains d’un monarque héréditaire. Celui-ci n’est pas de sang royal il a été porté au trône par le peuple

du droit. Trop de lois Justinien fait 4 compilations > juristes éliminent ce qui est archaïque... 1ere compilation: les instituts 2ème compilation: digeste=recueil de toute les opinions doctrinales des juristes sur le droit 3ème compilation: Le code(lois qui demeurent en vigueur) 4ème compilation: Lois publiés après les 3 première compilations En occident c’est l’époque des invasions barbares, germaniques. Droit romain disparaît du 6ème jusqu’au 11 ème siècle 1099 par les croisades, occidentaux

Tribun Curée devant le Tribunat, le 10 Floréal An XII. » « Un amour, une carrière, une révolution : autant d'entreprises que l'on commence en ignorant leur issue. », Jean Paul Sartre. Le texte est un discours de M. Jean-François Curée devant le Tribunat, le 10 Floréal an XII, c’est-à-dire, le 30 avril 1804, en séance extraordinaire, ayant pour objectif de convaincre celui-ci de faire du Premier Consul Napoléon Bonaparte l’Empereur des français, et que ce titre soit héréditaire. Jean-François Curée

pouvoir par le coup d’État du 18 Brumaire, Napoléon s’est inscrit dans l’Histoire et la mémoire des hommes à travers un destin mouvementé et exceptionnel. Son ascension fulgurante, obtenue par des conquêtes militaires victorieuses, l’ampleur inédite des dernières déroutes ainsi que ses deux exils ont fait de ce personnage majeur de l'Histoire de France et de l'Europe une figure légendaire, tout au long des siècles qui ont suivi son parcours. Si Napoléon Bonaparte a tant marqué ses contemporains et

DROIT CIVIL {Ouvrage interessant : 1) Ma premiere année de capacité en Droit ; ELIPSES (2010) 2) Droit civil general de Philippe Bihr ; Dalloz- Mementos (2011) Epreuves en fin d’année : 3heures de droit civil & commercial ; faire très attention a l’orthographe.} Introduction : Qu’est-ce que le droit ? Il ne peut pas avoir de vie en groupe sans le respect des lois. L’assurance de la viabilité d’un groupe, passe par l’elaboration et par l’effectivité de regle de droit(civil). Le droit

plusieurs de ses prédécesseurs comme Alexandre le grand ou Jules César, Napoléon est un stratège militaire et sans doute l'un des plus grands de tous les temps. Il a su profiter de la révolution et des systèmes politiques fragiles pour assurer son coup d’état le 18 brumaire. Partisan de la révolution, Napoléon Bonaparte va mettre en place un régime innovent et autoritaire qui accorde une grande importance aux acquis de la Révolution mais qui marque aussi une profonde rupture avec cette dernière. En quoi

tuileries, arrestation du roi) elle n’a pas duré 1792-1795 : l’assemblé est élu au suffrage universel ; la convention (3 périodes) juin 93 : girondins puis ensuite période des jacobins qui dure jusqu’à la chute de Robespierre ; et le directoire La révolution n’a pas su créer un régime représentatif dans lequel le pouvoir de décision est détenu par les français élu n’a pas été efficace, le consulat et le coup d’état peut-être un régime à caractère monarchique en est le résultat Cet échec est la 1ère

La tradition civiliste I Approche civiliste C’est le code civil qui date de 1804 qui fait le rayonnement du droit français dans le monde. C est la méthode la codification plus que le contenu. Il y en a eu d’autres toutefois c est le code civil français qui s’est imposé (car tout premier et plus connu) il a été a l origine de nombreuses initiatives, tentatives, de codification qui fut la marque de fabrique des systèmes romano germaniques On entendra parler de famille romano germanique qui met en

Sujet : « Napoléon est-il le continuateur de la Révolution ? » A la fin de la révolution, Bonaparte concentre progressivement entre ses mains tous les pouvoirs durant le consulat (1799-1804). Il fait adopter la constitution de l’an VIII qui maintient la République mais fonde un régime exécutif fort : le gouvernement dirigé par le Premier Consul, Bonaparte. En 1804 il se fait proclamer "Empereur héréditaire des Français", sous le nom de Napoléon 1er. Avec la mise en place du Premier Empire, Napoléon