Napoléon Continuité Rupture

Troisième Projet mais directoire renversé ii. Le Consulat et l’Empire Constitution d’une commission composée de quatre membres (Tronchet, Bigot de Préameneu (droit coutumier), Portalis, de Maleville(droit écrit)) => 4 mois => 1804 Participation de Napoléon déterminante (présidence personnelle de 57 sur les 102 séances) : forme => clarté de la langue ; fond => divorce et adoption • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • Rédaction : JC.WERENNE 3 Droit privé comparé – Plan détaillé

mot Romantisme en France?” 2010 La littérature romantique apparaît au XIXème siècle. Il est difficile pour nous de la définir puisqu´elle semble être pleine d´oppositions, de diversités et de contradictions. C´est un mouvement discontinu, de rupture qui va se manifester dans plusieurs générations. Pourtant le Romantisme présente aussi des signes de cohérence et d´unité. On se pose alors la quesion “Est-il possible de réduire à l´unité tout ce que recouvre le mot Romantisme en France?” Nous essaierons

institutions évolue. Chapitre 0: La crise de l’Ancien Régime La France avant 1789 est un « Autre monde » dans toutes ses structures : politiques, économiques, sociales. Il y a un fondement radicalement différent. C’est une rupture mais beaucoup plus car il n’y a pas de continuité, c’est un séisme, anéantissement de l’ancienne France. On fait table rase du passé, la France entre dans une nouvelle ère. Cela s’explique par une quête du régime idéal. • La crise de l’Ancien Régime qui conditionne la Révolution

comme neuf, à l' initiative de Robespierre, les députés des états généraux ( députés de la constituante ) n' ont pas eu le droit de se présenter à l' élection pour siéger à cette assemblée. => Cela est une grave erreur tactique, il y a donc une rupture. II) La Législative et l' échec de la mise en œuvre de la constitution La nouvelle assemblée se réunit le 1er octobre 1791, les nouveaux députés sont jeunes, inexpérimentés et globalement radicaux, la répartition du paysage politique a changé

matières qui ne s’appliquent qu’a certaines personnes, dont le droit commercial, qui concerne les relations commerciales, le Droit du travail (relations employés-employeurs). Le Droit civil est largement inspiré du Droit romain, il a été unifié par Napoléon, il a codifié les lois pour trouver facilement ce que l’on recherche, il a été promulgué en 1904. Le code civil est mis a jour chaque année. Le Droit civil règlemente deux domaines : les personnes (droit de la personne et de la famille) et le patrimoine

nuit où est lancé le décret de l’abolition des privilèges. Tout le monde doit payer des impôts, la chasse n’est plus réservée a la noblesse .Ce décret changea la vie des français, car maintenant tous les membres de la nation sont égaux et libre. Rupture radical avec des siècles d’histoire. Sur cette base l’assemblée va continuer son travail, le 26 août 89 l’assemblée va constituer l’assemblée des droits. Cependant cela n’aboutit pas, le texte est cependant conservé, ce texte est la charte des libertés

d’action « prenait haleine,monter  » (l.8-9): Julien Sorel traverse une épreuve à l’image de sa propre vie, façon pour lui de surmonter les obstacles et de délier son destin.· COI « de tous les hommes »(l.10-11):Stendhal introduit la nécessité d’une rupture avec L’Humanité et souligne la dimension romantique du personnage placé en hauteur sur un point culminant. détaché des masses capable à cet instant de considérer sa vie et son œuvre.· Antithèse entre « physique »(l.11) et « moral »(l.12): L’ascension

la République. Les thermidoriens qui ont une réaction thermidorienne mettent en œuvre une nouvelle constitution. Elle va mettre en œuvre un régime nouveau, le 23 septembre 95 après être ratifiée la Constitution de l’an III est proclamée. C’est une rupture par rapport aux deux autres car elle en a tiré des expériences : une assemblée unique est dangereux, donner les pouvoirs à une assemblée c’est risquer de tout perdre. Donc on instaure le bicaméralisme. La Grande Bretagne le pratique (chambre des communes

inverse : ils font semblant de restaurer une monarchie absolue de type traditionnel mais ils intègrent beaucoup plus les acquis révolutionnaires, du moins beaucoup plus que ne l’avait fait Bonaparte. Ils se révèleront être moins autoritaires que Napoléon 1er. La restauration est une monarchie de façade. Deuxième signification de « restauration » : En 1814, c’est surtout une dynastie royale qui se trouve restaurée. C’est la dynastie capétienne. Il s’agissait de la famille des Bourbons qui pouvait

couple peut être homosexuel et on va vers une contractualisation du droit de la famille. 2) Le divorce Il a été réformé par la loi du 26 mai 2004. Avec 4 formes de divorces : * Le consentement mutuel * L’acceptation du principe de la rupture * Divorce pour altération définitive du lien conjugal * Divorce pour faute Dans ce texte, on a renforcé la contractualisation. D’autre part, on a simplifié le divorce par consentement mutuel. 3) la filiation : l’ordonnance du 4 juillet