Navire de charge

transporteur prend en charge la marchandise.  FAS : Le vendeur a rempli son obligation de livraison quand la marchandise a été placée le long du navire, sur le quai au port d'embarquement convenu. L'acheteur doit supporter tous les frais et risques de perte, de dommage que peut courir la marchandise. Le terme FAS impose au vendeur l'obligation de dédouaner la marchandise à l'exportation.  FOB : Le vendeur a rempli son obligation de livraison quand la marchandise est placée à bord du navire au port d'embarquement

nationaux ou communautaires. Ils concernent essentiellement les obligations des parties à un contrat de vente, en ce qui concerne la livraison de la marchandise vendue, la répartition des frais et des risques liés à cette marchandise, ainsi que la charge des formalités d'export et d'import. Incoterms et formalités douanières L’Incoterm traduit la répartition des rôles entre fournisseur et acheteur, ce qui n’est pas sans incidence sur la mise en oeuvre de l'amendement sûreté du code des douanes

L’entreprise de transport remet un document au chargeur reconnaissant la prise en charge de la marchandise . Parmi les document de transport , il existe un document qui revêt une grande importance : c’est le connaissement maritime . 1/ le connaissement maritime ( bill of lading ) : Le connaissement maritime est établi par la compagnie maritime et signé par le capitaine du navire qui prend en charge le transport de la marchandise . Le connaissement présente un triple aspect : - C’est

................................................................................. v Abréviations et notes explicatives ......................................................................................................... ix Catégories de navires utilisées dans l’Étude des transports maritimes .................................................. xiii Résumé .....................................................................................................................................

LES GRANDES DATES 1497 8 juillet Départ de l'expédition de Vasco de Gama L'expédition maritime commandée par le roi du Portugal, Manuel, quitte le Tage sous la bénédiction du clergé. Le navigateur Vasco de Gama est à la tête des trois navires et des 200 hommes d'équipage. Il doit faire route vers les Indes par l'Ouest. Son équipage doublera le cap de Bonne-Espérance à la fin du mois de mars et atteindra les Indes en mai 1498. 1497 22 novembre Vasco de Gama atteint le Cap Le navigateur

désignation du produit Etre très précis : désignation commerciale, description, dimensions et caractéristiques de fonctionnement éventuels, nomenclature douanière, origine de fabrication, normes applicables, etc. Peut faire l’objet d’un cahier des charges accompagné de plans, d’échantillons etc. La quantité Nombre, dimensions, volume, poids, tolérance éventuelle de plus ou moins 10 %. Les conditions d’expédition Règle Incoterms® suivi du lieu convenu et de la version (CIP Mumbai airport

opérations de déclaration en douane et d'enlèvement des marchandises aussi bien pour son propre compte que pour le compte des tiers. La SOBEMAP a également reçu en Décembre 2002, l'agrément pour exercer l'activité de consignation maritime. Son premier navire a mouillé le bassin du port de Cotonou le 04 Juin 2003. Aujourd'hui, avec plus de 40 ans d'expérience et de savoir-faire, elle assure toutes les spécialités de Manutentions Portuaires, de Consignation et de Transit Port & Aéroport. La SOBEMAP

comme certains aéroports des avancées gagnées sur la mer. C’est un endroit situé sur le littoral maritime, sur les berges d'un lac ou sur un cours d'eau et destiné à accueillir des bateaux et navires. Un port peut remplir plusieurs fonctions, mais doit avant tout permettre d'abriter les navires, en particulier pendant les opérations de chargement et de déchargement. Il facilite aussi les opérations de ravitaillement et de réparations. Il est un lieu de séjour. 2) Les types de ports Selon leurs

conditions de travail difficiles dans lesquelles les marins exercent leur métier. Au nombre de celles-ci il faut compter l’inexistence d’un contrat de travail, l’abandon dans les ports étrangers, les bas salaires et l’absence de sécurité à bord des navires. Si l’on ajoute à cela les brutalités, le manque de nourriture et de soins de santé, l’insalubrité des conditions de vie à bord, le refus des capitaines ou des autorités portuaires d’accorder aux marins une permission à terre, les salaires insuffisants

exclusivement maritime, le vendeur doit livrer la marchandise le long du navire Free On Board : Incoterm exclusivement maritime, le vendeur charge le colis sur le navire. Cependant c’est l’acheteur qui choisit le navire et paye le transport principal. Cost and Freight : Incoterm exclusivement maritime, le vendeur prend en charge le transport principal Cost, Insurance, Freight : Incoterm exclusivement maritime, le vendeur prend en charge le transport principal inclut et l’assurance Carriage Paid To : Incoterm