Note Administrative Corrigée

il faut connaître l'organisation administrative NB : Connaître la regle de la decison préalable avant de saisir le juge adm .l'histoire du droit adm s'est construite autour du theme du contrôle . L'Objet du cours : La notion de contentieux adm est bcp plus large que la procédure adm contentieuse. Elle comporte les regles relatives au deroulment du proces introduction de la reqte …. mais oci des regles relatives à la compétence juridictionnelle administrative. Il faut se poser la question de

cet effet qu'il doit dérouler les contrôles suivants Sur le plan fiscal, Les immobilisations en non valeurs, telle qu’elles ont été définies par le CGNC, incluent les "frais d'établissement" prévus par le code général des impôts et définis par la note de l’administration fiscale parue en 1987 comme étant « les frais engagés à l’occasion d’opérations qui conditionnent l’existence ou le développement de la société, mais dont le montant ne peut être rapporté à des productions de biens et services

naissance. Elle est passée de 55,8 ans en 1988 à 50,9 ans en 1998. Selon l’OMS, l’espérance de vie corrigée de l’incapacité est estimée à 42,8 ans en 1999, 38 ans en 2000 et 37,8 en 2001, dans la population générale classant la Côte d’Ivoire au 155 rang mondial sur 191. Le nombre d’années de vie perdues était estimé à 5,1 en 1999; 8,7 en 2000; et 7,7 en 2001. En ce qui concerne l’alphabétisation, on note qu’en l’an 2000 en moyenne au plan national 63,2 % des femmes et 36,7 % des hommes sont analphabètes

Fonction de conservation ou protection Fonction de contrôle I.9.2. Fixation des responsabilités : Organigramme. Fonction et responsabilités de chaque poste. Manuel des pouvoirs (délégation de signature). Manuel des procédures comptables et administratives. I.9.3. Qualification du personnel : Formation. I.9.4. Existence d’un système de preuves : Contrôle réciproque des tâches Section II : généralités sur l’audit I.3- historique : Beaucoup d’auditeurs remontent l’origine

les solutions possibles à son problème, sélectionnera celle qui lui permet d'optimiser ses préférences. Il est donc censé posséder des préférences qui sont à la fois claires, c'est-à-dire sans aucune ambiguïté, univoqnes, c'est-à-dire hié- (suite note 2) souligné cette dimension du modèle de la poubelle lors d'un colloque à Venise sur la logique du désordre organisationnel auquel assistaient les trois auteurs du concept. 3. Lancé par l'administration Kennedy sur l'instigation de Robert McNamara

rubriques sans objet pour le site sur lequel il travaille en complétant la grille avec des rubriques qu’il pense judicieux de rajouter en pondérant les questions suivant l’importance qu’il leur accorde pour le site concerné ■ en attribuant une note pour chacune des questions, que ce soit celles qui sont proposées ici ou les nouvelles que l’on aura ajoutées ■ ■ ■ © Éditions d’Organisation 188 OPTIMISEZ VOTRE PLATEFORME LOGISTIQUE en sommant les résultats pondérés obtenus en pondérant

minutes max • Entretien sur l’exposé PARTIE 2 • Résolution de la situation problème 15 minutes max • Entretien sur la situation problème NOTATION Proposition de note par le centre de formation, puis validation au niveau académique Grille notation : future annexe 12 } } 10 minutes max 20 minutes max } 15 minutes max NOTATION Note définitive attribuée par le centre d’examen Grille notation : future annexe 12 Lycée Charles de Gaulle – Vannes 56 000 BTS management des unités commerciales

23 3. Droit de communication et secret professionnel…………………………… 24 4. Droit de communication auprès des banques……………………………… 25 5. Difficultés pratiques du droit de communication………………………….. 26 Paragraphe 2 : L’assistance administrative internationale………………………....26 3 MEMOIRE D’EXPERTISE COMPTABLE NOVEMBRE 2004 Le contrôle fiscal au Maroc : Cadre légal et rôle de l’expert comptable Section 2 : L’engagement du contrôle fiscal………………………………………. 27 Paragraphe 1: L’avis

IIIClassification des Impôts 3.1Classification économique 3.2Classification administrative : Impôts directs et impôts indirects 3.3Classification technique 3.4Impôt analytique – impôt synthétique IVLes Etapes du prélèvement fiscal 4.1L’assette de l’impôt 4.1.1Le champ d’application 4.1.1.1Les personnes imposables 4.1.1.2Les faits générateurs et exigibilités 4.1.2 L’évaluation de la matière imposable 4.1.2.1L’évaluation administrative 4.1.2.2L’évaluation réelle 4.2 La liquidation VLa Présentation

RESSOURCES 7. Les « ressources » suivantes se sont avérées utiles. Pas du tout d’accord Plutôt pas d’accord Plutôt d’accord Tout à fait d’accord 20,2 % 28,9 % 41,2 % 9,6 % 7.2. Vadémécum (envoyé sur votre adresse mail administrative. Ex : ec008765@adm.cfwb.be) 6,7 % 5,9 % 59,7 % 27,7 % 7.3. Dossiers de l’enseignant 0,0 % 2,1 % 53,9 % 44,0 % 7.1. Réunion provinciale d’informations F. LORS DU CONSEIL DE CLASSE 8.1. Les résultats de vos