Note Administrative Corrigée

Classification des Impôts 3.1 Classification économique 3.2 Classification administrative : Impôts directs et impôts indirects 3.3 Classification technique 3.4 Impôt analytique – impôt synthétique IV Les Etapes du prélèvement fiscal 4.1 L’assette de l’impôt 4.1.1 Le champ d’application 4.1.1.1 Les personnes imposables 4.1.1.2 Les faits générateurs et exigibilités 4.1.2 L’évaluation de la matière imposable 4.1.2.1 L’évaluation administrative 4.1.2.2 L’évaluation réelle 4.2 La liquidation V La Présentation

opportunités et contraintes qui pèseront sur le pays dans les années à venir. Il apparaît clairement que le Sénégal a fondamentalement plusieurs atouts pour développer son secteur touristique. Les faiblesses du pays pourraient à moyen terme être en partie corrigées. Forces ❖ Stabilité politique exemplaire ❖ Un des pays les plus ensoleillés au monde (3.040 heures par an) ❖ 500 km de plages ❖ Qualité de l’accueil des populations ❖ Diversité de la faune ornithologique

DES SIGLES ET ABREVIATIONS AC : Autorité Contractante AOF : Attribution, Organisation et Fonctionnement ARMP : Autorité de Régulation des Marchés Publics BP: Budget Programme CCAP : Cahier de Clause Administrative Particulière CCAG : Cahier de Clause Administrative Général CCMP : Cellule de Contrôle des Marchés Publics CF : Contrôle Financier CPMP : Cellule de Passation des Marchés Publics CPMP : Commission de Passation des Marchés Publics DAO : Dossier d’Appel

Correspond à l'adaptation de la norme ISA 710. Homologuée par arrêté du 7 mai 2007 publié au J.O. n° 113 du 16 mai 2007. 2-604. Suivi des réserves ou du refus de certifier La doctrine de la CNCC sur ce sujet est exposée de l'exercice précédent dans la note d'information de la CNCC "Les rapports du commissaire aux comptes sur les comptes annuels et consolidés", au paragraphe 3.4 "Suivi des réserves et refus de certifier de l'exercice précédent" NEP-730. Changements comptables Remplace la comptables. norme

d’accès qui diffèrent légèrement de celles présentées ici. Les banques centrales nationales fournissent, le cas échéant, des informations sur ces divergences par rapport aux conditions d’accès décrites dans le présent document. 9 Cf. note de bas de page n° 3. 10 Cf. note de bas de page n° 4. Les facilités permanentes 4.2 LA FACILITÉ DE DÉPÔT CATÉGORIE D’INSTRUMENT Les contreparties peuvent avoir recours à la facilité de dépôt pour constituer des dépôts à 24 heures auprès des banques centrales

............................................ 4 II.1. Le dossier du patient ............................................................................................................................................4 II.2. Les informations administratives .......................................................................................................................5 II.3. Les informations des professionnels de santé......................................................................

aspects temporels (des phases du projet) sont sans doute moins importants que les aspects comportementaux : cognitifs, sociaux et humains. Les individus sont victorieux dans leurs projets justement quand ils parviennent à franchir les barrières administratives. Ecole Supérieure d’Ingénieurs de Luminy / département ES2I, Marseille 6 Cours de Génie Logiciel Laurent Henocque Conduite de projet informatique 3.1.2. un modèle basé sur le risque : la spirale de Boehm Le modèle de la spirale du risque

fin de chaque escale du cahier, une page Fais le point accompagnée d’un barème permet de contrôler l’acquisition des contenus langagiers, grammaticaux et communicatifs de l’escale. Les activités de cette page pourront être faites à la maison et corrigées en classe. Pour chaque escale, un Portfolio permet à l’élève d’évaluer ce qu’il a acquis, ce qui est en cours d’acquisition ou ce qu’il ne maîtrise pas encore. Toutes les deux escales, une Autoévaluation permet de contrôler la bonne compréhension

service centralisation, inspection et statistique. Le Département sinistre Ce département est composé des services ci-dessous définis : Service Sinistres Matériels ; Services Sinistres Corporels, Recours et Contentieux ; Service Santé. La Direction Administrative, Financière et Comptable (DAFC) C’est une direction multidimensionnelle qui assure la gestion et le suivi de tout ce qui concerne la trésorerie et les opérations comptables en dressant l’état des mouvements de caisse. Elle a sous sa conduite quatre

membres de l’entité - gestion des dossiers en responsabilité - amélioration continue des processus - gestion des ressources de l’entité Bloc n° 1 – optimisation des processus administratifs - conduire l’action administrative en appui aux membres de l’entité - conduire l’action administrative en gestionnaire de dossier - contribuer à la pérennisation des processus - rationaliser l’usage des ressources de l’entité UNITÉ U4 Optimisation des processus administratifs Domaine d’activité 2 – gestion