Notion Juridique L1

disciplines : la partie principale est le droit civil s’appliquant à toutes les personnes quelles qu’elles soient, il y a d’autres matières de droit privé qui ne s’intéressent qu’à certaines personnes : droit commercial, droit du travail. Mais en L1, nous ne voyons que le droit civil ou droit commun (applicable à tous). Le droit civil est un droit qui est largement inspiré du droit romain, on emploie encore beaucoup de termes latin. Il a été unifié par Napoléon, en effet celui-ci a codifié les

Licence mention BiologieBiochimie Programme L1: pages 2-9 Programme L2: pages 10-19 Programme L3: pages 20-31 1 Licence mention BiologieBiochimie Programme 1ère année (non-contractuel): Inscription dans le portail BGC, poursuite en BB en 2ème semestre Licence Biologie-Biochimie, 1ère année X1T0020 X1T0010 X1A0010 X1B0020 X1B0010 X1C0010 X1G0010 X1X0010 X2HS050 X2A0010 X2B0040 X2B0030 X2B0020 X2B0010 X2C0040 X2G0020 X2I0040 X2P0060 Préparation au Certificat Informatique Internet niveau

départementales du Nord (plan 2142) Faculté d’Histoire et Géographie Université d'Artois - 9, rue du Temple B.P. 10665 - 62030 ARRAS Cedex : 03.21.60.37.26/38.38 Télécopie : 03.21.60.37.40 Mèl : histoire-geographie@univ-artois.fr -1- L2 Histoire L1 Histoire Présentation SOMMAIRE PRESENTATION Environnement et conditions des études de Licence 1) Les équipes pédagogiques et administratives 2) Que faire après des études d’histoire et géographie ? 3) Organisation et évaluation des études

division inférieure - une interdiction d'accession à la division supérieure - une exclusion des compétitions. Les Contrôles  La Direction nationale du contrôle de gestion est composée de 3 organes, qui chacun a compétence pour assurer le contrôle juridique et financier d'une certaine catégorie de clubs affiliés à la FFF: - Une Commission de Contrôle des Clubs Professionnels - Une Commission fédérale de Contrôle des Clubs - Une Commission régionale de contrôle des clubs - Une Commission d'Appel

développement ? La croissance n’est pas { confondre avec le développement. Ce dernier se définit comme un progrès intégral de l’homme dans toutes les dimensions de son être { travers des facteurs démographique, économique, socioculturel et politico-juridique. La croissance économique suppose un accroissement du PIB réel alors que le développement tient également compte des aspects qualitatifs de la vie. Il suppose dans le long terme, une amélioration des indicateurs de bien-être : niveau du revenu

DROIT DU TRAVAIL Chapitre 1 : Les spécificités du droit du travail Section I - Définition et finalité de cette réglementation I) Définition Le droit du travail est un droit qui s’applique a la relation de travail subordonnée (juridique) cad que c’est un droit qui s’applique aux contrats de travail, la relation entre salarié(s) et employeur de droit privé. Mais il peut également, par exception, s’appliquer a des personnes morales de droit public comme les établissements publics/ administratifs

d'évoluer et de vivre des événements. Parfois ils participent inéluctablement au drame des personnages, comme ils peuvent aussi contribuer pleinement à leur bonheur. CHAPITRE 3 : La réalité et la fiction de l'histoire féminine Elles demeurent des notions clés de la création romanesque. Elles s'imbriquent de telle manière qu'il est difficile de reconnaître pour chacune son domaine d'action. 8 RESUME DES SEMINAIRES RESUME DU SEMINAIRE PRINCIPAL PORTANT SUR L'ORALITE ET L'ECRITURE DANS LA

fonctionnaires de l’Etat ne feront plus partie du secteur public dans les collectivités territoriales, le nombre de départs à la retraite concerne environ 45% des agents. §2 : Historique et éléments de définition A. Histoire de la notion de fonctionnaire Ce terme est apparu dans le discours public en 1791. A l’époque le fonctionnaire est perçu avant tout comme un agent de la souveraineté nationale. La nation désormais souveraine délègue l’exercice des pouvoirs publics à des

Droit et médias Mme. Lë My DUONG – Année 2013/2014 – L1/Semestre2 Introduction Un média est un moyen de communication. C’est un procédé qui permet la diffusion de messages sonores, audiovisuels, ou encore la diffusion de documents. C’est le cas de la presse, de tous les moyens de télécommunication (téléphone, fax), de la radio, de la télévision, du cinéma ou encore d’internet. Ces différents médias sont classés dans des catégories : la catégorie des moyens de communication au public par voie

RELATIONS INTERNATIONNALES L1 SEMESTRE 2 Présentation du cours : Ex sur les camps de concentration : génocide: intention de détruire un groupe racial en tant que tel. Que 3 génocides : Juifs, Rwanda et ….. Ex Darfour pas de génocide : ne vise pas à détruire une ethnie : plutôt un crime contre l’humanité. Idem au Cambodge. Au Rwanda génocide contre les tutsi. On confond souvent génocide et crime contre l’humanité. Le droit international a développé le terme spécifique de génocide pour