Observatoire national interministériel de la sécurité routière

| |  | | | |7. |Les politiques nationales et l’intégration régionale, Ousmane BADIANE |181 | |  |  |  | |8. |Le commerce parallèle

autocollants. Une communication qui paraît aussi importante c'est celle des différentes institutions entre elles. Il semble nécessaire que les différentes institutions puissent travailler ensemble. Tel est le cas à améliorer entre le SPI et la brigade nationale de lutte contre la piraterie et la contrefaçon. Au-delà de tout, il est capital que les campagnes de sensibilisation et d'information soient constantes, au moins organisées tous les 3 (trois) mois ou 6 (six) mois. Tout en prenant des mesures d'accompagnement

publié en 1986. 2 Cour des comptes, La mise en œuvre du plan de relance de l’économie française, communication à la commission des finances de l’Assemblée nationale, juillet 2010. 3 Cour des comptes, Les interventions de l’Etat dans l’économie par des moyens extra-budgétaires, communication à la commission des finances de l’Assemblée nationale, septembre 2009. 4 Cour des comptes, Les prélèvements fiscaux et sociaux en France et en Allemagne, mars 2011. 5 en particulier : Cour des comptes, les autorités

Conseil général de l'environnement et du développement durable CGEDD n° 007612-01 CGEDD n° 007612-03 Les hydrocarbures de roche-mère en France Rapport initial et Rapport complémentaire (suite à la loi du 13 juillet 2011 créant la Commission nationale d'orientation, de suivi et d'évaluation des techniques d'exploration et d'exploitation des hydrocarbures liquides et gazeux). Février 2012 (*) A compter du 1er mars 2012, le CGIET voit son champ de compétences élargi en matière financière (décret

Stéphane Floccari Emmanuelle Huisman - Perrin Bruno Modica Imprimé en France Prix : 19 € ISSN 1152-4235 ISBN 978-2-11-009753-8 DF 1FA37530 Édition 2015 Thème 1 ■ La famille Thème 2 ■ L’école – l’éducation Thème 3 ■ La religion Thème 4 ■ La sécurité Thème 5 ■ La santé 9:HSMBLA=U^\ZX]: Thème 6 ■ Le travail Thème 7 ■ Sport et sports Thème 8 ■ La justice Thème 9 ■ Thème 11 ■ L’immigration Thème 12 ■ Médias et communication Thème 13 ■ L’histoire ou l’horizon de la modernité La ville

Guide de l’achat public Ascenseurs et escaliers mécaniques Groupe d’étude des marchés Ascenseurs et monte-charge GEM-Ascenseurs OBJET DU PRÉSENT GUIDE : L’évolution des normes de sécurité relatives aux installations d’ascenseurs dans les établissements recevant du public, ainsi qu’aux établissements relevant du code du travail et aux bâtiments d’habitation, a rendu nécessaire l’élaboration du présent guide. Ce document dématérialisé a pour but de venir en aide à la personne publique, dans

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LE PROJET SCIENTIFIQUE ET CULTUREL DU LOUVRE-LENS Juin 2008 1 Le Louvre est à Paris, mais ce n'est pas pour autant un musée parisien. Dès sa création en 1793, il a été imaginé et conçu comme un musée national, un « musée des musées » dont les collections et le savoirfaire ont vocation à irriguer l'ensemble du territoire français. Le Louvre-Lens renouvelle et réinvente cette politique traditionnelle, celle des dépôts, celle de la "part sacrée", pour reprendre la formule de Chaptal en 1801, que

Santé de Chefchaouen, Tanger-Asilah, Larache, Mdiq-Fnideq et Tétouan; Délégations Provinciales et Préfectorales de l’Education de Chefchaouen, Tanger-Asilah, Larache, MdiqFnideq et Tétouan; Délégations Provinciales et Préfectorales de l’Entraide Nationale de Chefchaouen, Tanger-Asilah, Larache, Mdiq-Fnideq et Tétouan; Délégations Provinciales et Préfectorales de la Jeunesse et Sports de Chefchaouen, Tanger-Asilah, Larache, Mdiq-Fnideq et Tétouan; Délégations Provinciales de l’Agriculture de Chefchaouen

Les finances des collectivités locales en 2015 État des lieux OBSERVATOIRE DES FINANCES LOCALES La version définitive de ce document sera disponible en septembre 2015 Président : André Laignel Rapporteur : Charles Guené 16 juillet 2015 Rapport de l’Observatoire des Finances Locales Les finances des collectivités locales en 2015 « Les finances des collectivités locales en 2015 – Etat des lieux » Sous la direction d’ANDRÉ LAIGNEL, Maire d’ISSOUDUN, Premier vice-président délégué de l’AMF, Président