Oral Art Appliqué

compétences du président de la République D’un point de vue de la lettre, le président dispose de prérogatives importantes. En plus de cela, avec un régime présidentialiste, il peut s’appuyer sur un gouvernement, une majorité parlementaire pour appliquer son programme politique > personnalisation du régime. La fonction présidentielle Elle a été conçue à partir des idées du général de Gaulle. Il y a une conception de la fonction présentée à l’article 5. Cette fonction ne dépend pas de

le code civil. Ex : Art 1382 : « tout fait qq conque de lhomme qui cause a autruit un domage oblige celui par la faute duquel il est arrivé à le reparer ». c’est le principe général de la responsabilité civile.cette régle est générale et impersonnelle, comme dailleurs toute règle de droit. A un moment donné, cette règle va servir aux personnes, en effet a un mmt donné une personne mr A va subir un domage causé par mr B. Les règles forment le droit objectif, mais lorsquon applique les règles aux personnes

secrets n'étaient pas contrôlés et les ministres partaient avec les fonds secrets (300000e...) Eviter qu'ils fassent l'objet de mesures de corruption. => traque fine (qui surveille tout le monde) La responsabilité des ministres peut ê mise en jeu = art 68-1-2-3 de la Constitution: Un ministre est responsable de tous les actes qu'il a accompli dans l'exo de ses fonctions. Si les ministres sont responsables pénalement, c'est une différence avec le Président de la République. Les ministres sont jugés

deniers. Ils servent principalement à financer les dépenses publiques et constitue un moyen de régulation de l’activité économique. A ce titre l’impôt se distingue de l’emprunt. Les impôts répondent à 4 principes. Il est défini par la Constitution art.34 principe de légalité. Il est défini à l’art.34 de la Constitution cet article précise les règles concernant l’assiette (la base, la matière, soit la valeur immobilière), le taux (20, 30, 40%) et les modalités de recouvrement (la méthode de paiement

DROIT PENAL Examen : Oral écrit => droit pénal général (1er semestre) Oral : Droit Pénal spécial (2ème semestre) Introduction Le 1er verset de la bible dont il est question du 1er meurtrier, cette partie de la bible met en scène la façon dont dieu avait soustrait Caïn a la chaine sans fin de la vengeance privé. Le droit pénal vise a civilisé la réaction au crime, mais qu’appelle t’on le crime ? Comment la société réagit aux phénomènes criminels ? Comment se situe le droit pénal général 

Ces deux loi sont les application suivants : la loi ancienne et la loi nouvelle, le loi nouvelle entre en vigueur en principe le lendemain de leur publication à JO où à la date quelle indique. Deux question : La future est-ce que le loi nouvelle applique à tout le situation juridique postérieures à son entrée en vigueur, ou bien, ne s’applique-t-elle qu’à certaines de ces situation seulement, ;la loi ancienne continuant à réagir les autre situation? Autre question, au période antérieure à l’entrée

sociologique, en Allemagne avec Savigny ( le Droit était le produit de l’histoire d’une nation, ce n’est pas l’état qui le fait, mais le peuple qui le sécrète.). Il indiquait que ce n’était pas la loi qui était la source du droit, mais la coutume, des règles orales, pas issues de l’état, mais de comportements sociaux. On a donc pas besoin de législateur. Son rôle est uniquement de préciser la coutume, de les faire respecter, mais il ne crée pas le droit. Ce courant c’est beaucoup développé en Allemagne. Dans

compétence au détriment de l'autre sans son accord - CH: depuis 1848 plus une confédération, mais un Etat fédéral (majorité de peuple et cantons ↔ UE: unanimité des Etats souverains), cantons ont compétence principale, mais ne sont pas souveraines (Art 3 Cst) è plus de double-souveraineté 2.3 La formation de l’Etat 2.3.1 Modes 2.3.1.1 Intégration - confédération → Etat fédérale (i.e. USA 1789) - contrat 2.3.1.2 Désintégration - Etat fédérale → plusieurs Etats (i.e. Ex-Yugoslavie, USSR) - gouvernement

on pourra dire : L’épopée est donc la mise en forme d’une parole primordiale, essentielle – l’épos – proférée par les poètes primitifs qui disent la genèse et la vérité du monde. (D. Madelénat, Dictionnaire des littératures de la langue française, art. « Epopée », op.cit.) Texte fondateur, l’épopée prend ses ancrages dans l’histoire d’un pays dont elle fournit la chronique, largement nourrie de mythes et de légendes. Mais au cours du temps cette représentation des fondements du monde glissera davantage

Avant garde - Terme militaire - Appliqué aux arts - Désigne le regroupement d’artistes ou d’écrivains qui font de la modernité un combat - Se placent à l’opposé des expressions académiques de leur époque - Se donnent comme précurseurs de formes/inventions inédites - En se voulant précurseurs, les artistes visent à occuper dans le champ littéraire les positions symboliques dominantes o Pas positions matérielles o Les plus rentables économiquement sont les moins symboliques/novateurs