Ordonnance 1 Juin 1828

d’autres formes de responsabilité des gouvernants DANIEL AMSON La responsabilité politique et pénale des ministres de 1789 à 1958 PHILIPPE ARDANT, GUY CARCASSONNE, DOMINIQUE CHAGNOLLAUD, DOMINIQUE ROUSSEAU, GEORGES VEDEL Réponses à deux questions : 1) Comment interprétez-vous notre droit positif concernant la mise en cause de la responsabilité pénale du chef de l’État ? 2) Quel serait, à votre avis, le système souhaitable de mise en cause de cette responsabilité ? CHRISTIAN BIGAUT ET BERNARD CHANTEBOUT

la nation eût jamais vue. La foule massée devant le Lincoln Memorial et tout autour du bassin du Washington Monument écouta l’allocution de Martin Luther King, peut-être le plus beau discours jamais prononcé par un Américain. s o m m a i r e —1 — L’esclavage s’étend en Amérique 3 Un phénomène mondial transplanté en Amérique L’esclavage prend pied La vie des esclaves et les institutions Les liens familiaux encadre : Le génie de l’Eglise noire —2 — « Trois cinquièmes d’un homme libre »

pas : si machin parlait de ça, ça donnerait arguments à la thèse inverse o C 1 débat contradictoire =) dire les arguments contraires à l’auteur même si on conclu comme auteur o Il faut citer ni trop peu ni trop : il ne faut pas prendre thème du texte et disserter dessus o Il faut dire ce qui est original ds texte. - Plan apparent mieux. - 2 ou 3 parties au choix. Partie 1 : responsabilité et classification des régimes politiques - Critère traditionnel

nationalités et nationalisme ....................................................................................... 4 III. Les historiens et la question nationale ................................................................................ 5 Chapitre 1 : L’Europe en 1815 ................................................................................................................. 6 I. De nouvelles frontières ......................................................................................

REVUE FRANÇAISE D’ÉTUDES CONSTITUTIONNELLES ET POLITIQUES L E N° C O D E 1 0 7 C I V I L S O M M A I R E GÉRARD CORNU L’art d’écrire la loi JEAN-LOUIS HALPÉRIN L’histoire de la fabrication du code. Le code : Napoléon ? PHILIPPE RÉMY La part faite au juge FRANÇOISE DEKEUWER-DÉFOSSEZ Droit des personnes et de la famille : de 1804 au PACS (et au-delà…) ALAIN BÉNABENT Pénalisation, commercialisation et… droit civil JEAN-PAUL DURAND Code civil et droit canonique MICHEL GRIMALDI L’exportation

Histoire de l'’Économie Semestre 1 : Mr. Olivier SAINT-MARTIN Cours du 21/09 : Introduction : Histoire économique & Révolution industrielle Histoire économique : ▪ Rapport Histoire / Économie ▪ Définition ▪ Évolution du capitalisme Rapport Histoire / Économie Nombreux débats, surtout au XIXè siècle : c'est à ce siècle que se constitue l'économie telle qu'on l'entend aujourd'hui. A partir de là, on commence à rationaliser les analyses économiques du Monde

Domination anglaise Frontières du Royaume de France Frontières actuelles de la France © Groupe Eyrolles Chapitre 1 Les Français au XVe siècle Le règne de Charles V : 1364-1380 Le règne de Charles V commence dans la guerre et se stabilise par la gestion intelligente d’un roi particulièrement instruit et soucieux de promouvoir la royauté. C ha rle s V le sag e ( 1 3 3 8 -1 3 8 0 ) : un roi i nt e l l e c t ue l e t m é c è ne Son règne débute sous de mauvais auspices : la peste et la guerre

Universalis France S.A. Consulter Photographie Sahara (Mauritanie) Une caravane berbère dans les dunes du Sahara mauritanien.  Crédits: Barbara Maurer, Tony Stone Images Consulter Pierre BOILLEY 1.   Géographie •  Un milieu naturel dominé par le désert La République islamique de Mauritanie, avec 1 025 520 kilomètres carrés, se situe au troisième rang des pays les plus grands d'Afrique occidentale, derrière le Niger et le Mali. Sa position entre le 15e et le 27e degré de latitude nord en fait

Droit Administratif Général Monsieur Capitant – 2012 / 2013 Introduction Section 1 : qu'est ce que le droit administratif ? Sous-section 1 : une catégorie du droit public A) Droit Public et Droit Privé Le droit privé règle les rapports entre personnes privées, situées sur un pied d'égalité (article 1 des Droits de l'Homme), il n'y a en effet plus de privilèges (Loi des 16-24 août 1790). Le droit public au contraire, est fondé sur l'inégalité. Soumission de l'administration

info/documents/pierreRiviere/foucault.pierreRiviere.foreword.en.htmlMoi pierre Riviere, … Procès-verbal du juge de paix Le mémoire : Détail et explication de l’événement arrivé le 3 juin à Aunay, village de la Fauctrie écrite par l’auteur de cette action. 4 Moi pierre Riviere, … Procès-verbal du juge de paix Aujourd’hui, 3 juin 1835, une heure après midi. Nous, François-Edouard Baudouin, juge de paix du canton d’Aunay, assisté de Louis-Léandre Langliney, notre greffier. A l’instant, informé par M