Ordonnance De 1155 Louis Vii

Est), de Bourgogne (au Sud-Ouest) À certaines époques il y aura des rois mérovingiens qui réussiront à recréer le royaume de Clovis dû à des mariages stériles par exemple ou la mort de certains rois, d’une guerre civile (réunification territoire au VII ième sous Clotaire II et Dagobert Ier) Guerre civile entre Neustrie et Austrasie trouve son fondement dans la vengeance du Roi de sa femme Section 2. Les institutions administratives : le prolongement de l’administration impériale Agents ou auxiliaires

de France carolingien est Louis V. Lorsqu’il meurt en 985, il a un oncle : Charles de Lorraine. Ce dernier n’accèdera jamais au trône parce qu’il a deux défauts, il n’a pas de réseaux de fidélité très étendus et il est au service de l’Empereur allemand. Dans ces conditions, les grands n’ont pas confiance en Charles de Lorraine. Hugues Capet, depuis 960, porte le titre de Duc des Francs. Il est donc le n°2 dans l’ordre politique. Ce titre lui a été confié par le roi (Louis V) et il est donc dépendant

territoire. Le droit est un moyen d’opérer cette fusion. On va tendre à l’unité du peuple, qui passe par l’unité de la religion. Elle est prônée par les hommes d’église. Cet idéal d’unité se trouve exprimé dans une lettre de l’évêque de Lyon à Louis le Pieux, qui est le fils de Charlemagne, « plu au ciel qu’unis sous un seul roi très pieux, tous fussent régis par une seule loi ». La personnalité des lois ne disparaît pas mais commence à être combattue, car contraire à l’idée d’unité. Ces

raison donc la loi est forcément juste. Parfois ça a permit de justifier certains actes injustes. Cette législation royale est hétérogène. Chaque ethnie va garder son droit. Au dessus de son droit, pour des choses plus importantes, on a quelques ordonnances royales, au dessus des droits nationaux. LE DROIT RÉINVENTÉ PAR L’HOMME. D’autres personnes ont réfléchit et d’autres l’ont pratiqué. LA PHILOSOPHIE GRECQUE, UNE NOUVELLE DIMENSION DU DROIT. Ces gens là vont consacrer au droit de grand dvp

l'Empire romain. En effet, l'Empire romain d'Orient s'est beaucoup affaibli au Cours du VIIème siècle et le pape va accorder à Noël de l'an 800 à Charlemagne, le titre d'empereur Auguste. Il va procéder à son Couronnement. Le fils de Charlemagne, Louis le Pieu, en 816, va cumuler en une seule cérémonie le sacre et le Couronnement. C'est-à-dire que l'idée impériale est reprise du modèle romain. 1) L’ordre de l'empereur Les relations de pouvoir dans le monde carolingien, se hiérarchisent

Monarchie administrative. Ce choix peut être légitime car mise en place d’appareils étatiques plus compétents et centralisation. 2. L’AR s’apparenterait à la monarchie capétienne : avènement d’Hugues Capet sur le trône. Louis 16 est un capétien, les révolutionnaires l’appellent Louis Capet pour montrer qu’ils jugent tous les capétiens. Ce choix est donc justifié par l’attitude des révolutionnaires. 3. L’AR apparaît à la suite de l’effondrement moderne du monde romain. Les nations modernes sont

L’Introduction historique au droit : une introduction au droit par l’étude de son histoire 17 III. Les institutions génératrices de droit : les sources institutionnelles du droit 24 IV. Les sources formelles du droit : coutume, loi, ordonnance, jurisprudence et doctrine 59 V. Bibliographie 84 Chapitre préliminaire. Les naissances du droit dans l’Antiquité : quelques monuments du droit 87 I. La Mésopotamie 87 II. Les Hébreux

montre l'importance de la force. Le meilleur exemple est celui de Clovis. Grégoire de Tours parle de ces exploits : Clovis devient le symbole du roi victorieux, son om signifie d'ailleurs "célèbre au combat" et ce nom va être à l'origine du prénom Louis, souvent donné aux roi capétiens. Le règle de clovis est une suite de victoire. Le roi modeste de Tournay va devenir par sa personnalité et ses exploits le fondateur du "REGNUM FRANCORUM". Grégoire de Tours va donner le portrait de Clovis : "C'est

l’élu de Dieu et sa personne est inviolable. A partir de ce sacre la titulature, le titre donné aux rois sera même «roi par la grâce de Dieu », on pense qu’il est pénétré par l’esprit divin ce qui lui permet de guider son peuple. A partir de 813(Louis le Pieu), on commence à développer la notion de ministère royal (ministerium regis), le roi doit faire régner l’ordre au sein de la société et faire en sorte que cette société soit conforme à la morale chrétienne. Pour ce faire il va devenir le protecteur

composer un recueil privé à l'usage des juristes. La collection d'Anségise de Fontenelle est organisée en quatre livres : -Les capitulaires ecclésiastiques de Charlemagne -Les capitulaires ecclésiastiques de Louis le Pieux -Les capitulaires mondains de Charlemagne -Les capitulaires mondains de Louis le Pieux Cette collection sera reconnue deux ans plus tard (829) comme une collection officielle ( au depart privée) reconnue comme source officielle des capitulaires. Des copies en sont alors fabriquées