Ordonnance De 1155 Louis Vii

L’incontestable restauration de l’autorité royale sous Charlemagne ne survit er guère que dans les principes sous le règne de son fils, Louis I , dit Le Pieux. 1) L’acte de naissance de la Francia occidentalis Les habitudes germaniques de partage entraînent, à la mort de Louis le Pieux (840), des guerres entre ses trois fils : Lothaire, Charles et Louis (bataille de Fontenay (oy)en Puisaye, le 25 juin 841). À l’issue de cette boucherie, les rois comprennent la nécessité d’un accord : c’est l’objet

des avis des juristes du droit). - à l'épique classique, il y a 6 sources du droit, coutume (faible), la loi, les sénats consultes, les édites de magistrats, la doctrine (chez les romains la jurai), les constitutions impériales équivalent d'une ordonnance ou d'une loi. - le bas empire (dernier période de l'époque romaine), l'empereur a un pouvoir quasi absolu. Si l'empereur a de plus en plus de pouvoir, alors il va contrôler la production du droit, et ne pas laisser d'autres sources prospérer.Les

les rois francs. Donc, le 24 decembre 800, à rome, le pape léon 3 dépose la couronne impériale sur la tête de charlemagne. Les successeurs de Charlemagne ne vont pas perenniser l'oeuvre qu'il a accomplit, son fils Louis le Pieux, va être très influencer par la tradition germanique et Louis le pieux va partager l'empire constitué par Charlemagne avec le partage de Verdun. Dès lors, la dynastie Carolingienne va sombrer. chapitre un : la conception plurielles du pouvoirs à l'époque franque. A l'époque

d'enquête par turbe). Dans ce cas, la turbe ne vaut que pour un seul avis. 1) l'enquête par turbe Cette enquête par turbe existe depuis l'origine du droit coutumier, il faut d'abord attendre le 13e siècle avec le règne de saint-louis pour que cette enquête soit organisé par une ordonnance royale. En cas d'incertitude sur la coutume, le juge appelle au moins 10 hommes sages pour examiné la coutume, après avoir prêté serment, les hommes se réunissent donnent leurs réponses qui est motivé et mise par écrit en

implicatiopn uniforme du droit dans l’ensemble de l’Empire. L’empereur choisit parmi les agents du Palais. Critere : richesse, fortune pr eviter toute tentative de corruption. L’apogée de mici dominici c’est sous charlemagne, et déclin dés le régne de Louis le Pieux. Empereur de moins en moin exigeant donc ils sont de moin en moin disposés à servir interets du ROI. Disparait sous le régne de Charles le Chauve. D Les finances et l’ Armée 1 Les Finances Réformes partielles. Reprise du cadre

chaque ordre). Il prend conseil avant de prendre une décision. Progress cette monarchie va devenir une monarchie absolue, le roi n’a plus besoin de prendre conseil, il veut gouverner seul, il supprime tous les corps institutionnels qui le gênent. Louis 16 va éprouver plus de difficultés à rester en place car la monarchie est remise en cause : critiquée par des individus issus de la bourgeoisie. Ils vont être amené à réfléchir, et ils prennent conscience qu’ils représentent une puissance économique

d’institutions romaines. Les institutions romaines survivent à l’Empire. Tous ces barbares n’auront qu’un objectif : recréer l’Empire romain. Un peuple va réussir : les Francs. Chapitre 2. — La Gaule mérovingienne (VII-VIII s.) Au cours de cette période, l’héritage romain reste particulièrement présent. Les descendants de Clovis sont appelés les Mérovingiens. Ils vont régner sur la Gaule jusqu’à l’aube du 8e siècle. Mais leur règne ne sera pas linéaire, il règne

un plan thématique original. Le code Justinien est divisé avec la loi des 12 tables, 12, représentant la perfection. Il était tellement bien fait que même après la chute de l'empire Romain on a continué a enseigné le livre de Justinien. En 1679 Louis XIV impose au faculté un cours de droit Français(Auparavant exclusivement en latin). 1804, on supprime les lois Romaines càd la base même du droit. L'empreinte laissé par la présence romaine dans les partis de l'Europe que les Romains ont durablement

lequel l'empire d'occident est ressuscité car la volonté de l'empereur qui est à la source du droit. Cette législation qui s'exprime sous forme de capitulaire puisque l'on dénombre plus de 200 capitulaires en moins d'un siècle. Noté que Charlemagne, Louis le Pieux, et Charles le Chauve furent les plus actifs dans cette création du droit. Ces textes législatifs ont pour objectif d'instaurer l'unité juridique au sein de l'empire de façonner un droit territorial qui viendrait se substituer au roi cette

conseiller principal de Charlemagne. Selon lui le roi est « vengeur des crimes correcteur des erreurs et pacificateur. D'autres penseur : Jonace d'Orléans , Agobard de Lyon qui sont les conseillers de Louis le Pieu fils de Charlemagne et Hincmar de Reims qui est le conseiller de Charles le chauve fils de Louis le Pieu. On superpose à l'ancienne conception germanique de protection générale des sujets , l'idée que cette protection doit s'exercer selon les valeurs chrétiennes : piété , justice , charité