Ordonnance De 1155 Louis Vii

coutume franque. Par un concours de circonstances, deux de ses fils meurent avant lui et laissent Louis pour seul héritier. Alors, pour la première fois, Charlemagne envisage que son titre peut se perpétuer et il le transmet à Louis quelques mois avant sa mort. II. Le règne de Louis le Pieux A. L’objectif d’unité 1. L’influence des clercs : les fondements doctrinaux de l’idée d’unité Louis s’entoure d’intellectuels qui le persuadent qu’il faut préserver l’unité impériale pour mener à

arrêts du roi en son conseil C - Les ordonnances sans adresse ni sceau D - Les lettres closes ou les lettres de cachet §3 - L'extension du domaine et du contenu de la législation royale A - Les ordonnances de réformation 1 - L'ordonnance de Villers Coterêts sur le fait de justice 2 - L'ordonnance de Moulins de février 1566 3 - L'ordonnance de Blois de mai 1579 B - Les ordonnances de codifications 1 - Les grandes ordonnances de Louis XIV 2 - Les ordonnances de Louis XV : l'œuvre du chancelier d'Aguesseau

tribunaux de circonstances. Les Princes territoriaux ont tout intérêt à ce que ces guerres privées soient évitées. Fin 11 siècle, le duc de Normandie, l'un des plus puissant, va interdire les guerres privées dans l'étendue de son duché. En 1260, le roi Louis IX interdit les batailles (=affrontement de type féodal), sous peine de répression. De plus, il interdit le duel judiciaire. De plus, il y a les autorités des villes. Si il y a une guerre dans la ville, la ville risque de s'embraser. On va y imposer

capitulaires Carolingiens Sous cette dynastie, les textes adoptés seront des capitulaires  textes divisés en petits chapitres. Les premiers rois Carolingiens vont adoptés plus de 200 capitulaires (surtout Pépin le Bref, Charlemagne et Louis le Pieux). Charles le Chauve (fils de Louis le Pieux) va en adopté moins, c’est à partir de lui qu’on constate une baisse de l’activité législative. Le dernier capitulaire datant de 884. Le fait d’arrêter les capitulaires implique plus de législations écrites. Le service

 Introduction Historique Au Droit Bibliographie : Histoire du droit et des institutions dans la France médiévale et moderne (Economie 4, Albert Rigaudiere), Intro historique au droit (Jean-Louis Thireau) Le programme s'étale de la fin Du Vème siècle jusqu'à 1789. On y distingue trois grandes périodes : Première période : 476 - 987 Englobe la dynastie mérovingienne et carolingienne. Deuxième période : Commence en 987 (avènement des capétiens) Début de la période médiévale

appelle la « deuxième race » qui doit son nom au deuxième roi, Charles le Grand, ou Charlemagne qu'on appelait avant les pippinides. Son âge d’or est assez court, puisqu’il repose sur les trois ou quatre premiers rois (Pépin le Bref, Charlemagne, Louis le Pieux, Charles le Chauve). Section 1 : La prise de pouvoir des Pippinides Les causes de cette prise de pouvoir remontent à la faiblesse des rois mérovingiens. Ils règnent sur des terres assez vastes, ils sont obligés d’aller se battre aux quatre

comme sur le modèle romain, comme la source du droit. Cette législation est conséquente plus de 200 lois ont été adoptés en moins d’un siècle et demie entre 750 et 880 en 150 ans. Les princes les plus actifs, Charlemagne, le fils de charlemagne : Louis le pieu et Charles le chauve. Ces lois ont pour objet d’instaurer l’unité juridique au sein de l’empire doivent façonner un droit territoriale. Cette volonté d’unité juridique, trouve sa source dans la dimension chrétienne de l’empire qui c’est renforcer

réexamine la plaie, si la plaie est en voie de guérison, cela signifie que la personne n’a pas menti car Dieu l’aide. Au contraire si la plaie s’infecte c’est que l’individus est coupable et sera ainsi condamné. Il y a diffèrent type d’ORDALIE LOUIS LE PIEU ne supporter pas les ORDALIES car il trouver que s’était une atteinte à la religion, il va ainsi faire baisser les ORDALIES qu’au contraire son père affectionné. C’est ORDALIE utilisé par les mérovingiens vont se développer au court du 8e Siècle

l’adversaire. En la matière donc, tout les abus sont possibles et l'on hésite pas à constituer la tourbe la plus important pour l'emporter: "qui mieux abreuve, mieux preuve". Une ordonnance du roi louis XII va donc réformé le système de la tourbe imposant un nombre maximum de 20 témoins, une procédure finalement abolie en 1667 par Louis XIV. La meilleure solution concernant la connaissance de la coutume est évidement sa mise par écrit. b) La mise par écrit des coutumes Ce n'est pas une entreprise neutre

le partage du royaume entre les fils du roi à la mort de celui-ci. Charlemagne était prêt à partager l’empire. À sa mort en 814, il n’a plus qu’un seul fils, Louis Le Pieux. L’unité de l’Empire est préservée par le fait du hasard. Mais Louis Le Pieux a lui-même plusieurs fils. b) Le problème de la succession à l’Empire Dès 814, Louis le Pieux et ses conseillers ecclésiastiques commencent à cogiter. Il sait qu’à son décès, l’Empire carolingien risquera d’éclater. Il va donc essayer d’organiser