Organigramme De La Bceao

2 : NOTION DU MANUEL DE PROCEDURES I. DEFINITION ET CADRE JURIDIQUE DU MANUEL DE PROCEDURES I.1. DEFINITION D’UN MANUEL DE PROCEDURES I.2. CADRE JURIDIQUE DU MANUEL DES PROCEDURES a) DISPOSITION JURIDIQUE DU SYSCOHADA b) DISPOSITION JURIDIQUE DE LA BCEAO I.3. OBJECTIF DU MANUEL DE PROCEDURES I.4. LES PRINCIPES DE BASE I.5. LE FORMALISME DU MANUEL DE PROCEDURES a) DEFINITION b) LA CONSTRUCTION DU MANUEL DE PROCEDURES LES PROCEDURES PERIODIQUES LES PROCEDURES D’EXPLOITATIONS LES PROCEDURES EXCEPTIONNELLES

Tableau de répartition de la puissance par âge du parc de production de la SENELEC - Achats d’energie au 31/12/2012 ......................................................... 94 Annexe 3: Organigramme de GTi ............................................................................................ 95 Annexe 4: Organigramme de MEGS ....................................................................................... 96 Annexe 5: Localisation de la centrale de GTi en limite rouge ....................

GROUPE DE TRAVAIL CHARGÉ DE L’ÉLABORATION DE LA SNMF..................................................................................................................... 61 LISTE DES ABREVIATION AGR : AIMS : AMI : AMINA : APME : APROMI : BAD : BCEAO : BCI : BCM : BIT : BNM : CAPEC : CCMF : CDHLCPI : CECA : CEFE : CEP : CGAP : CNC : CP / PNIME : CPM : CSLP : EPCV : FAD : FADES : FENU : FIDA : GBM : GRET : IMF : MAED : MDRE : MF : MICO : MPE : ONG : ONS : PDU : PGRNP : PNB : PNLCP : PNUD : PPTE

la banque intervenus en 1993 pour que les opérations bancaires islamiques commencent à être maîtrisées tant sur le plan « chariatique » que celui de la gestion des risques tout court. Un assainissement comptable et financier a été engagé et un organigramme définissant clairement les attributions des différentes structures centrales et de l’agence ainsi que les liaisons hiérarchiques et fonctionnelles a été mis en place. Le mode de fonctionnement opérationnel des produits d’épargne et de financement

marché relativement restreinte ; - l'indépendance de la société. Le premier critère implique que la PME est dirigée par ses propriétaires et non pas par le biais d'une structure managériale formalisée. Ainsi la PME se caractérise par un « organigramme plat » contrairement à celui d'une grande entreprise. Le second critère du rapport implique que la PME est une entreprise qui, en termes économiques, ne possède qu'une part relativement petite du marché. En d'autres termes, ces entreprises ont

législatives ou non peuvent s’appliquer (la loi communautaire sur les instruments de paiement, les règlements prudentielles et les règles internationales de Bâle I et II. 2.5. La loi bancaire La banque centrale des Etats de l’Afrique de l’Ouest (BCEAO) a initié dès 1989 une modernisation des politiques monétaires. A cet effet, dès 1996 les Etats membres ont adopté la loi bancaire communautaire. Cette réglementation s’applique aux banques et établissements financières exerçant leur activité sur

sont déjà passées aux commandes. Au niveau de l’UEMOA, Le principe de la nomination du Président de la Commission est la rotation des pays (4 ans renouvelables). Il est choisi par les Chefs d’État parmi les Commissaires désignés par les États. La BCEAO n’est pas en reste. Il suffit de voir son effort de crédibilisation de la politique monétaire, sans oublier l’indépendance instrumentale et politique dont jouissent ses membres. Ainsi, la Zone CEMAC présente encore des faiblesses en ce qui concerne

cadre de la politique d’information de la DGID sont les suivantes : TAKOÊ, GESEXO, BRV, SYNDONIA-DGID. Des dispositions sont en cours pour la mise en place d’un système intégré. - La DGID tient chaque année, soit seule, soit en partenariat avec la BCEAO ou la Chambre de commerce, des séances de sensibilisation et d’information sur les nouvelles mesures fiscales avec les représentants des organisations socio-professionnelles, des missions diplomatiques, l’ordre des cabinets d’experts comptables et

cadre de la politique d’information de la DGID sont les suivantes : TAKOÊ, GESEXO, BRV, SYNDONIA-DGID. Des dispositions sont en cours pour la mise en place d’un système intégré. - La DGID tient chaque année, soit seule, soit en partenariat avec la BCEAO ou la Chambre de commerce, des séances de sensibilisation et d’information sur les nouvelles mesures fiscales avec les représentants des organisations socio-professionnelles, des missions diplomatiques, l’ordre des cabinets d’experts comptables

Bank Al-Maghrib à la 10ème réunion du Groupe des Superviseurs Bancaires Francophones (GSBF), tenue à Tunis. 5/6 novembre : Participation de Bank Al-Maghrib au Symposium du 50ème anniversaire de la Banque Centrale des Etats de l’Afrique de l’Ouest (BCEAO), tenu à Dakar. 23 novembre : Participation de Bank Al-Maghrib au Symposium du 40ème anniversaire de la Banque des Etats de l’Afrique Centrale (BEAC), tenu à Malabo. 27 novembre : Tenue de la 2ème réunion du Comité de Stabilité Financière de Bank