Paragraphe 28 29 Chap X Les Caractères

et 2. II. A) – 1. et 2. B) – 1. et 2. N.B. : les 1. et 2. figurent sur votre préparation, pour plus de précision, mais pas dans votre devoir rédigé. Pour démarquer les parties qui correspondent aux 1. et 2., vous vous contenterez de faire deux paragraphes. En outre, la conclusion est facultative, comme dans le commentaire, sauf si vous apportez quelque chose, une ouverture, qui ne figure pas déjà dans le corps de votre devoir. C’est l’étape la plus délicate ! C’est ce qui doit vous prendre le plus

Ils sont supportés à titre définitif par le contribuable et varient donc en fonction de la situation financière et professionnelle de chacun. Ils peuvent être progressifs (IRPP, IS) ou proportionnels (TF). Par ailleurs, les impôts directs ont un caractère permanent ; c’est-à-dire que le fait générateur intervient à date fixe définie par la loi ou l’Administration. Enfin, d’un point de vue juridique, l’impôt direct est perçu par voie de rôle nominatif, c’est-à-dire un document établi par l’Administration

Accord, conférence, traité Achevé d’imprimer Acronyme Acropole Acte d’une pièce de théâtre Adage, voir Proverbe (vol. II, p. 231) Addenda Addition Adepte Adhérent, voir Adepte (vol. I, p. 149) Administration Adresse AéroÂge Ajout Alinéa Allégorie 17 23 29 37 55 99 103 134 135 135 136 147 147 148 149 149 152 152 157 158 160 161 167 9 sommaire du volume i Allemand Alliage Alliance An, année Ancien, nouveau Anglais Année, voir An, année (vol. I, p. 170) Annexe Anti Aparté Aphorisme, voir Proverbe

connaissance des origines Cass. crim : Chambre criminelle de la Cour de cassation C. cass. : Cour de cassation CD: Compact Disk CE : Conseil d’Etat CEDEAO : Communauté Economique des Etats de l’Afrique de l’Ouest CEDH : Cour Européenne des Droits de l’Homme chap. : Chapitre CICR : Comité Internationale de la Croix-Rouge CNCDH : Commission Nationale Consultative des Droits de l’Homme CND : Conseil National de la Démocratie Coll. : collection C. pén. : Code pénal CPI : Cour pénale internationale CRC : Committee

Introduction generale : Premier paragraphe : definition de la famille D'un point de vue juridique il est dificcile de donner une definitin de la famille. En effet traditionellement les juristes ont definis la famille , comme un ensemble de personne uni par un lien de parenté ou pas un lien d'alliance. Donc pour comprendre notion juridique de famille il faut determiner lien de parenté et lien d'alliance. -lien de parenté : lien juridique qui uni les personnes entre lesquelles il existe

cultures et nécessitaient de grandes plantations. Au milieu du xviiie siècle, Saint-Domingue comptait quelque 200 000 esclaves1. En 1789, à la veille de la Révolution française, elles employaient près de 500 000 esclaves noirs pour 32 000 Blancs et 28 000 gens de couleur libres (mulâtres et affranchis). L'abolition de l'esclavage et l'indépendance[modifier | modifier le code] Article détaillé : Révolution haïtienne. La Révolution française déclencha des violences en cascade. Les colons réclamèrent

service photographique de l'INRA. Drosophila melanogaster mâle, Bernadette Limbourg-Bouchon, Laboratoire de Génétique et Biologie Cellulaire, Université de Versailles. Arabidopsis thaliana, Jean Weber, service photographique de l'INRA. Escherichia coli (x 15 000) Rocky Mountain Laboratories, NIAID, NIH. © Dunod, Paris, 2001, 2004, 2006 ISBN 2 10 050524 6 © Dunod – La photocopie non autorisée est un délit. À Georges Prévost 1927-1970 Professeur de génétique à la faculté d’Orsay Table des matières

des innocents, Éd. Albin Michel, 1972. Exercice 2. Dans les textes 3 et 4 ci-dessus, des termes ont été soulignés. Regroupez-les. Que constituent ces regroupements ? Quel est l'effet produit dans chaque texte par les mots regroupés ? Quel caractère particulier ces termes donnent-ils au type de texte dans lequel ils figurent ? Exercice 3. Trois textes de natures différentes TEXTE 1 On dominait l'immense vallée, longue et large que le fleuve clair parcourait d’un bout à l'autre, avec

avare n’est libre / celui qui est dans ce continuelles appréhensions n’est point libre ; - les garçons sont des enfants / tous les enfants aiment les épinards / tous les garçons aiment les épinards ; - X a causé un dommage à Y / toute personne qui cause un dommage à une autre doit le réparer / X doit réparer le dommage causé à Y ; - tous les D sont A / tous les V sont A / tous les V sont D. *** Quelques articles pour finir : 1) Expliquez simplement les règles suivantes : - Art

Si elle est transmise à un dépositaire, ne sera considérée comme ayant été reçue par l'Etat auquel elle est destinée qu'à partir du moment où cet Etat aura reçu du dépositaire l'information prévue à l'alinéa e du paragraphe 1 de l'article 72. 203 3. Les règles énoncées aux paragraphes 1 et 2 s'appliquent également lorsque le texte a été authentifié en deux ou plusieurs langues et qu'apparaît un défaut de concordance qui, de l'accord des Etats contractants, doit être corrigé. 4. a) Le texte corrigé