Parlementarisme Charte 1814 1830

de droit constitutionnel. Aux États-Unis, la Constitution doit être apprise dans les écoles. Néanmoins, ces cours ont vite été supprimés. En 1834, en France, réapparaît le premier cours de droit constitutionnel (durant la monarchie de juillet). De 1830 à 1848, le pouvoir politique se libéralise. En 1889, les cours sont maintenus. Les réformes universitaires se succèdent. Au XIXème siècle, cette évolution qui institutionnalise le cours est identique dans tous les pays. En France, cet enseignement

................................................................................................... 76 SOUS-TITRE 1 : LES EXPERIENCES INSTITUTIONNELLES...................................... 76 CHAPITRE 1 - LE PREMIER CYCLE D’EXPERIENCES : 1789 - 1814 ........................ 76 Section 1 La monarchie constitutionnelle ........................................................................ 76 § 1 L’aménagement des pouvoirs publics .............................................................

Suite nb pb, Russi et Prusse commence a marché sur Paris le 31 mars 1814, paris occuper et effondrement de l’empire B. La chute provisoire puis définitive 1 La première restauration des bourbons en 1814 Louis18 roi de fr , frère louis 16. Doit règle pb lié a la guerre et pb institutionnel. Traité de pais signer le 30 mai 1814, bienveillant pour la fr qui est ramener a ses territoire d’avant guerre en 1792. Il promulguer charte const le 4 juin qui garantissait acquis de la révo. En mars 1815

la révolution est finie et que l’on doit s’arrêter aux principes qui ont été définie par la révolution il va avoir le maintien de certain acquis. Chapitre 2 : L’administration dans l’état (1799-1914) On a 2 régimes qui succèdent entre 1799 et 1814 : Le consulat, et ensuite l’avènement de l’empire. Napoléon c’est l’homme qui sait s’entourer, exemple pour le droit il fait appel à Portalis, Cambacérès, pour la justice il fait appel à Lebrun pour mener ses réformes administratives. Ces grandes réalisations :

exemples : La Charte de 1814 (Louis XVIII et Charles X) où les bourbons sont sur le trône après la révolution. La noblesse revient, et voudraient revenir au temps de Louis XIV. Donc on rédige une Charte qui est un contrat entre le Roi et son peuple (garantie de certains droits comme le droit d'être représenté par une monarchie constitutionnelle). Participer au vote de la loi. Le roi a sa légitimité monarchique propre mais aussi sa légitimité démocratique, telle est la légitimité de cette Charte, ce contrat

mouvements libéraux aux ses du libéralisme avec pour valeur suprême la liberté. S’accomplissant par crainte du retour aux anciens régimes de la monarchie considères comme liberticides. C’est le cas pour toute l’Europe dans les mouvements des révoltions de 1830. La seconde vague sont des mouvement dont la revendication essentielle sont la démocratie (révolution démocratique). Or ces révolution prennent a contre pied les révolution libérales. Au XIX e sicle, libéralisme et démocratie ne sont pas synonymes

leurs libertés face au pouvoir politique. A l’origine, les Constitutions sont nées de la volonté de limiter l’arbitraire du pouvoir royal. C’est ainsi qu’en 1215, l’aristocratie britannique impose aux monarques un texte fondamental qui est la Grande Charte. Ce texte a été rédigé pour limiter le pouvoir du roi d’Angleterre de lever l’impôt. De même, en France, la Constitution de 1791 a été adoptée afin d’encadrer les pouvoirs de Louis XVI : on passe ainsi d’une monarchie absolue à une monarchie constitutionnelle

Les Conventionnaires appellent l’armée, mais le Général PICHEGRU écrase le peuple. On arrête les crêtois. -20-21 mai 1795 : la Convention est présidée par BOISSY D’ANGLAS (ardêchois, protestant). Le peuple ne sortira pas dans les rues jusqu’en 1830. -26 juin 1795 : débarquement à Carnac de nobles, royalistes, pensant être soutenus par les bretons. Le Général HOCHE mène une répression terrible. -5 octobre 1795 : journée du 13 vendémiaire an IV : manifestations à Paris, rue St Honoré par des

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