Parlementarisme Orléaniste

entre bourgeois vainqueurs et extrême-gauche vaincue ( trentaine de morts). Triomphent surtout les alliances des républicains-bourgeois. Centaine de sièges pour l’extrême-gauche. Environ 300 élus à droite : légitimistes, catholiques conservateurs, orléanistes… Nouvelle assemblée composée en majorité d’hommes nouveaux, bourgeois où dominent les hommes de loi (340) et les propriétaires (160) en face d’une vingtaine d’ouvriers. Mais 165 anciens députés de la Chambre de 1846 ont été réélus. Le 4 juin :

d’Orléans 2. La chartre de 1830 : le parlementarisme orléaniste Régime appliqué dit parlementaire, qui va être adapté par le roi, certaines spécificité propres, à Louis Philippe d’Orléans, les différents pvrs conservent des moyens réciproque, pvr exécutif représenté par le roi, il bénéficie du pvr d’initiative des lois et de dissolution des chambres, assisté de ministres qui st responsables, pénalement et politiquement dvt la chambre et le roi. La spécificité orléaniste du régime, la chambre haute qui

soulèvement pensant qui s’agit de la révolution prolétarienne décrite par Marx. D’abord, en fait, le pays est en république depuis le 24 septembre 1870, et il ne parait guère disposé à changer de régime. Ensuite, il y a l’opposition de Thiers, orléaniste en 1870, il est devenu partisan d’une république dont il est le président (le titre lui a été attribué officiellement en 08/1871, après la répression de la Commune). L’assemblé va donc l’éliminer peu à peu. Pendant deux ans, elle limite ses pouvoirs

régime présidentiel et les régime d'assemblé. – Les régimes parlementaire repose sur une séparation souple des pouvoir et la grrande-bretagne appelée la mère du parlementarisme, a influencé de nombreux pays comme le canada, l'Austalie, la nouvelle-zélande. La république fédéral quant a elle offre une approche particulière de ce parlementarisme. – Le régime présidentiel dont le porte parole est le régime américain est caractériser par une séparation rigide des pouvoirs. Mais cette vision est a modérer

sont les plus réactionnaires car sont partisans d’une restauration de société d’ancien régime, ils sont aussi ultramontains car considèrent que l’Eglise de France doit être dirigée par le Pape. Groupe de nobles et grand-bourgeois : se sont les Orléanistes partisans de la famille d’Orléans soutenant le comte de Paris. Centre-droit libéral proche des milieux d’affaire et favorable à un régime parlementaire libéral mais veulent un état capable de maintenir l’ordre. Ces députés sont en apparence unis

parti de l’ordre s’oppose deux factions royalistes mais surtout de façon de concevoir la propriété. D’une part les légitimistes qui représentaient à travers les Bourbons la rente et d’autre part les orléanistes qui représentaient eux les intérêts du capital. «  Les deux fractions, légitimiste et orléaniste, avaient beau chercher à se persuader elles-mêmes et les autres que c’était l’attachement à leurs deux maisons royales qui les séparait, les faits prouvèrent par la suite que c’était plutôt la divergence

parlementaire : pétition, possibilité de poser des questions, possibilité d’interpeller un ministre sur une question, possibilité de freiner la procédure de vote du budget… Section 1 - La Charte du 4 juin 1814 : un texte constitutionnel étranger au parlementarisme La Charte de 1814 octroyée par la seule volonté royale (Louis XVIII) renouait avec l’Ancien régime sur 2 points essentiels:la restauration de la souveraineté royale et l’unité du pouvoir d’État. Ces 2 éléments sont peu compatibles avec l’amorce

Parlement. Les membres du gouvernement ne sont pas élus, mais sont issus de la majorité parlementaire (sinon risque de renversement) à laquelle ils doivent leur pouvoir. * Moniste : une seule responsabilité devant le Parlement. * Dualiste ou orléaniste : deux responsabilités devant le Parlement et le chef de l’Etat. * Restauration : on restaure une monarchie de droit divin comme dans l’Ancien régime. On est dans une monarchie limitée (différent d’une monarchie absolue où le roi détient tous

d’en bas ». C’est le Consulat : il y a trois consuls mais seul le Premier Consul, Bonaparte, détient le pouvoir. Il se fait nommer Consul à vie puis Empereur le 2/12/1804. L’Empire prend fin à Waterloo le 18/06/1815. Section 2 – Les bases du parlementarisme : 1814 À 1870/77 C’est une période intense, marquée par l’apparition du régime parlementaire, l’instauration du suffrage universel (masculin) en 1848 et l’entrée sur la scène sociale et politique du prolétariat ouvrier avec le socialisme.

toujours possible de modifier la Constitution pour renverser la jurisprudence de la Cour : l’impôt sur le revenu a été ainsi « constitutionnalisé » par le 16ème amendement en 1902 pour briser l’opposition de la Cour. CHAPITRE IV : LA GENESE DU PARLEMENTARISME EUROPEEN Le modèle parlementaire adopté par les institutions européennes est tel qu’il s’est développé au Royaume Unis et en France avant de se diffuser en Europe aux XIXème et XXème siècles. L’Europe est le berceau du droit constitutionnel