Parlementarisme Rationalisé

Jacques Sueur. Ce dernier remet en cause la crédibilité démocratique du régime parlementaire à « l'anglaise », considéré comme étant le modèle type, il fait notamment intervenir les idées de plusieurs auteurs français du XIXe siècle prônant le parlementarisme L'adaptation du régime parlementaire aux idéaux démocratiques peut-il faire face à ses limites qui induisent une instabilité du régime? Pour répondre à la question, il sera tout d'abord question de la transition opérée par le régime parlementaire

initiative cabinet : système de la question de confianceo Soit initiative parlementaire : motion de censureo Tentative d'éviter une instabilité par un encadrement de la responsabilité politique (modalité de vote, de dépôt, majorité qualifié …) : parlementarisme rationalisé- Dissolution : appartient au chef de l'état ou au gouvernement et s'applique sur une chambre voir deux (Italie), peut être encadré différemment par les Constitutions :o Moyen de se débarrasser d'une chambre hostileo Moyen symétrique de la

Rationalisation fructueuse ou échec ? I) Les efforts de rationalisation du parlementarisme sous la 4ème République A° L'investiture du gouvernement, une procédure plus encadrée -exécutif bicéphale: président de la République et président du conseil: le président de la République choisit le président du conseil qui doit être investi par l'Assemblée -Parlement bicaméral: inégalitraire avec l'assemblée nationale qui remplace la chambre des députés, le conseil de la République qui remplace

et les peuples qui lui sont associés L'adoption de la constitution : adoptée le 28 septembre 1958. Il y a 2 influences dans la rédaction, De Gaulle = influence forte du président au dessus des institutions et Debré = régime parlementaire mais rationalisé. De Gaulle → discours de Bailleux et d'Épinal (1946). Selon lui, président doit être la clé de voute du système. Il souhaite une véritable séparation des organes entre parlement et gouvernement mais aussi entre les parties politiques et l'état.

référendum le 27 octobre 1946 souhaite pallier aux problèmes rencontré dans la IIIème République I) L'institutionnalisation du parlementarisme rationalisé A. Origine et raison de la mise en place de la rationalisation du parlementarisme B. La rationalisation dans le texte constitutionnel Section 2 : La quatrième république : l’échec de la rationalisation du parlementarisme. On s’organise tout de suite après la victoire, le GPRF donne un choix aux français en leur proposant un référendum mais dans

présente devant l’Assemblée et son investiture lui est accordée à 329 voix contre 224. Cependant si le General revient ce n’est pas sans conditions, il veut changer la Constitution selon ses vues afin d’instaurer un gouvernement fort que le parlementarisme rationalisé n’a su appliquer. I- Base institutionnelle des deux régimes A) Cause institutionnelle de la fin de la IV. En douze ans d’existence, la IVème république a connu 24 gouvernements d’une durée de vie moyenne de six mois. La caractéristique

depuis les années 90 : début d'une crise politique profonde. Il faudra tout d'abord faire une présentation du régime avant de voir son évolution, ancrée dans une logique multipartisme. I Le parlementarisme Italien La constitution italienne proclame la suprématie parlementaire. Cependant ce parlementarisme prôné est nuancé par des techniques de rationalisation. Une autre spécificité de ce régime est la consécration du multipartisme au sein de ce parlement. Ces deux éléments définissent de manière

La pratique française du parlementarisme. « Le Parlementarisme, c’est une majorité décidée à suivre le Gouvernement, lui laissant l’étude et la choix des résolutions, et combattant derrière lui selon la tactique qu’il a arrêtée. » écrit Maurice Barrès, républicain, en 1902. Moins d’un siècle plus tôt, le Parlementarisme, régime visant à élargir les pouvoirs du Parlement face à l’Exécutif en détenant le pouvoir législatif, n’était pas considéré comme étant une bonne chose, en particulier

La Rationalisation du Parlementarisme Les IIIème et IVème Républiques ont très vite dégénéré d'un régime parlementaire vers des régimes d'assemblée où le pouvoir exécutif était cantonné à un rôle très restreint tandis que le pouvoir législatif voyait sa compétence grandir démesurément. Dès 1946, de Gaulle, dans son discours de Bayeux, tente de poser les bases de la limitation de ce Parlement tentaculaire et grandissant. Mais la IVème République n'a pu, malgré la volonté de ses fondateurs et gouvernants

rationalisation du parlementarisme : En 1946 le constituant avait rationalise le parlementarisme pour corriger les défaut de la troisième république. La pratique politique de la 4éme république a complétement réduit a néant cette rationalisation. Par exemple c'est renforcer les procédures de responsabilité sous la 4éme république un motion de censure devait être voté a la majorité. Sous la 5éme république il y a fallut rationalise la constitution de 1958 a a nouveau rationalise le parlementarisme afin que