Parlementarisme Rationnelle

L’histoire est indispensable à un bon juriste. Le droit est un produit de l’histoire. Ex : Dans le code civil (1804), on trouve des règles inspiré du moyen âge et du droit romain. L’assemblée d’aujourd’hui  est le fruit de touts les expériences du parlementarisme du XVIIIe siècle. Les historiens retracent les faits et les évènements passés avec des méthodes. « Institution » : définition large : règle créé par le droit. Comment le concept d’Etat est il né en occident ? Comment la structure politique

la représentation et l’évolution de gouvernement représentatif. Nous allons examiner la métamorphose du système représentatif. A) L’émergence du système représentatif L’idée de représentation va trouver son accomplissement dans le parlementarisme britannique. La magna carta, de 1215, est un texte qui a été rattaché Jean Sentaire par les barreaux anglais. C’est un texte qui octroie le magnum concilium, le D de consentir l’impôt et de présenter des pétitions. Il consacre un affaiblissement

fondée sur des règles établies rationnellement », Max Weber. Il ne suffit donc pas qu’il y est des lois. On parle donc de domination rationnelle légale. Attention : un Etat ne peut reposer uniquement au bénéfice du chef de l’Etat. L’Etat repose sur « l’autorité rationnelle légale ». L’Etat moderne au sens de Weber, c’est celui qui exerce une domination rationnelle légale. L’Etat moderne suppose un monopole car s’il y a une concurrence au sens de l’Etat et des groupements qui s’opposent à ce monopole

« machinerie d’État » 31 (Staatsmachinerie). Cette machine a ses organes, ses mécanismes complexes, ses techniques ; elle a sa bureaucratie étatique, que Marx dépeint en des termes un peu moins flatteurs que ceux de la bureaucratie compétente, rationnelle et raisonnable de Hegel : « chamarrée de galons et bien nourrie » 32 , « bohème bruyante, mal famée, pillarde » 33 , qui fait de l’État un « corps parasitaire » 34 , avec « son armée de fonctionnaires d’un demi-million d’hommes, effroyable corps

ces derniers n’ont pas d’autres envies que de les respecter. En Europe, pendant longtemps la monarchie de droit divin était fondée sur une légitimation de type traditionnel. (Légitimité fondée sur l’amour des traditions). La domination légale-rationnelle : mode de domination assez caractéristique de nos sociétés contemporaines, mode de domination dont le pouvoir est organisé selon des règles écrites. Repose sur la force du droit. La domination de type charismatique: Max Weber a souvent considéré

quête des plaisirs occupe une grande place dans la langue et la pratique des philosophes des Lumières. Sur terre, l’homme est là pour recevoir la leçon et ses sens. Plaisir = indication du contentement des sens, actions calculées. Homme qui est rationnel cherche à maximiser son profit et avoir le maximum de plaisir. L’action fait l’objet d’un calcul, rompt avec la vision du religieux. Cette vision pragmatique de l’homme est même banale = signe de rupture avec la tradition religieuse et en particulier

inspiré très largement par la théorie de l’acteur rationnel. Selon ces théoriciens, les acteurs ne sont pas contraints par les structures d’un système mais peuvent faire valoir leur volonté et se débarrasser des contraintes que les théoriciens du système mettaient en avant pour faire disparaître la volonté des acteurs. L’acteur est libre de toute contrainte et peut réaliser son intérêt. Cependant, on ne sait pas trop comment est défini cet acteur rationnel et comment sont définis ses intérêts. On reproche

contexte 1914-1950 : C’est une période de trouble, d’instabilité, pour les pays industrialisés (deux guerres mondiales, révolution russe de 1917, crise des années 30, …). Cela a bouleversé les institutions de la période antérieure. 1. Le déclin du parlementarisme Les parlementaires voient leur rôle dans les institutions diminué. Le pouvoir de décision a été accaparé par l’exécutif, par le gouvernement. C’est le ministre des finances qui va voir son rôle de plus en plus important. Le gouvernement est d’abord

appréciés les facultés contributives ». Cette appréciation doit se fonder sur les critères objectifs et rationnels en relation logique avec les objectifs de la loi. Le conseil dit maintenant qu’il appartient au législateur de déterminer les règles selon lesquelles doivent être appréciées les facultés contributives. Et ce à condition que le législateur se fonde sur des critères objectifs et rationnels en relation avec les objectifs de la loi. Il pousse ce principe d’égalité à l’apprécier au regard de

me code civil. La légitimité repose sur le respect de la loi et la croyance en la légalité des normes. Ici, on va obéir à un ordre impersonnel, objectif, légalement arrêté, qui va désigner les supérieurs. Marx Weber imagine un mode d’organisation rationnel dans ce cadre dont l’objectif est de rompt avec l’arbitraire. C’est pourquoi il souligne l’importance des notes de service, des règles, des procédures établies par les administration afin d’éviter au maximum les erreurs plus ou moins volontaires