Patrimoine

YanisAliagaTG2COMPOSITION PATRIMOINE    Le patrimoine est un sujet qui suscite de nombreux débats et tensions. Il est à la fois source de fierté pour certaines communautés, de richesses pour d'autres et de tension pour encore d'autres. Il est donc important de comprendre les enjeux liés à la valorisation, la protection et la contestation du patrimoine pour mieux comprendre les enjeux de ce dernier. Le patrimoine est l'ensemble des biens culturels, matériels et immatériels, hérités du passé et transmis

« Que reste-t-il de la théorie classique du patrimoine ? Le droit des biens reflète la distinction entre biens et personnes, le plus souvent cela renvoi au patrimoine personnel, tout ce qui n’est pas la terre est un bien. Pendant le moyen âge la coutume était celle que la terre devenait un bien. Aujourd’hui il y a plus sens moral, c’est une vertu et juridique ce qui est utile, satisfait les besoins matériels de l’homme. Il possède également une implication politique, en effet beaucoup de réformes

Ziban et le Souf, doit être entrepris. Il s'agit en d'autres termes, de mettre en place un dispositif de gestion rationnelle des ressources en eau, d'observation du milieu et de prévention du risque écologique majeur, qui menace en permanence le patrimoine phoenicicole et compromet la stabilité des établissements humains et les vocations touristiques de l’ensemble que forment ces vallées. C'est là un enjeu majeur, pour une région qui dispose de riches potentialités agricoles appelées à prendre la

LE DCG Le DCG (Diplôme de Comptabilité et Gestion) est un diplôme d'État de niveau Licence (Bac +3) qui permet aux étudiants d'obtenir les connaissances de base dans les domaines de la comptabilité et de la finance d'entreprise. La scolarité : 3 années de formation Cycle Initial ou Alternance Pour qui ? : Accessible pour tous les candidats notamment après un baccalauréat ou un diplôme de premier cycle (BTS CGO, DUT GEA, …), qui peut dans certains cas donner lieu à une dispense

CONTRAT DE CESSION DE DROIT D'AUTEUR Entre les soussignés : 1° - Mlle BOUQUET Erika, Graphiste et Conseils, 21 rue de Livron – 64000 Pau, Société HPI , ci-après « le cédant », d’une part, et 2° - Mme Sophie Hontaàs-Romanens, journaliste Service Presse & Communication, 6 av du Général de Gaulle - 64110 JURANCON, ci-après « le cessionnaire », d’autre part, Il est convenu ce qui suit : ARTICLE 1er - OBJET DU CONTRAT Le cédant déclarant détenir sur la création de l'identité visuelle, ci-après

Le défilé de mode Qualification de la situation : Ronald Quorée a créée une collection de vêtements d’été, il organise un défilé pour la faire connaître. Une personne filme et publie le défilé de Ronald Quorée sur internet. Quelque semaine plus tard Erwan Jakarta copie à l’identique le droit d’auteur de Ronald Quorée. Problème juridique : La personne qu’il filmé avait-elle le droit de publié la vidéo sur internet ? Erwan Jakarta avait-il le droit de copier la collection de Ronald Quorée 

Chapitre 3 : Les productions immatérielles Introduction L’essor croissant des productions immatérielles et souvent électronique, nécessite l’adaptation du droit de la propriété intellectuelle permettant de concilier deux intérêts : * La protection des droits d’auteur sur ces œuvres * La diffusion publique la plus large possible de ces mêmes œuvres I. Les droits d’auteur et l’univers numérique L’auteur d’une œuvre détient l’exclusivité de la production, publication, vente et distribution

TD – Droit des personnes, de la famille Séance 3 : La perte de la personnalité juridique Méthode : ( Commentaire d’arrêt : Quel à la solution, et pourquoi il y arrive ? Pour bâtir le plan, il faut diviser la solution en deux ce qui donne un I et un II. ( Cas pratique : Intro 1er problème : Faits : faits + problématique Règle de droit : pas de jurisprudence sauf s’il n’y a pas d’articles. Faire émerger les critères ou autres Conclusion : les critères sont-ils remplis ? Appliquer la règle de

L'augmentation des revenus que l'on constate dans les pays en voie de développement et le renforcement de la régulation exige des changements profonds dans la gestion des fonds.   Par Pierre-Henri Badel   Les prochains moteurs de croissance de la banque privée se situent dans les nouveaux centres financiers en Chine, en Inde et au Moyen-Orient. La pression régulatrice et le scepticisme règnent actuellement sur les marchés traditionnels. Cela constitue un important défi à relever pour les banques

Précisez la problématique générale du téléchargement sur internet : Faits : Deux étudiants, Jordan et Damien s'interrogent sur la légalité de leur utilisation d'un réseau de partage de fichiers sur internet, dans le quel ils téléchargent des musiques. Une loi « création et internet » dite loi hadopi pose différents interdis face aux différentes utilisations des services présents sur la toile. Problème de droit : Que dit la loi « création et internet », dite hadopi sur le téléchargement