Pérégrin

préteur urbain depuis .Avec l'extension de l'empire romain des litiges apparait entre citoyens , Rome est amener d'entretenir des relation entre les romains à partir 242 ane écrit un second préteur en charge de litige entre citoyen romain et étranger pérégrin . procédure archaïque de la loi : Au début de la république lorsqu'un citoyen veut intenter un citoyen devra se présenter devant le consul exprimer la demande , le consul s'assure que ça demande est prévue par la loi des XII tables

« desuetudo » : une longue coutume négative. *Dans les provinces, car les romains n'ont pas chercher à imposer leur droit, les provinciaux n'étaient pas considérés comme citoyens romains donc pas touchés par le code civil (c'était des pérégrins : ni barbares ni citoyens). Ces pérégrins ont ainsi pu continué à user de leurs propres coutumes, usages. En 212, l'empereur Caracalla donne la citoyenneté romaine à tous les hommes libres de l'empire mais il leur laissait la faculté de choisir soit le droit romain

et à l'organisation romaines. Mais si la masse de la population reste rurale, son élite dirigeante se confond avec la bourgeoisie urbaine. La civilisation urbaine est proprement gallo-romaine. Colonies romaines comme Lyon ou Narbonne, villes pérégrines, c'est-à-dire nées spontanément à partir d'un noyau pré-urbain, les villes gauloises ont adopté ou adapté le plan romain: quadrillage de rues avec les deux axes principaux du Decumanus et du Cardo; au carrefour de ces deux voies, un forum, qui,

B) Le formalisme de la sanction Doc 4 : institutes de Gaius.Manuelle destiné aux étudiants, il reprend les sources du droit, on revoit la loi voté par la plèbe, on évoque la jurisprudence Urbs -> urbains Ius civile ->cives Ius gentium -> pérégrins Ius naturale -> vrai pour l’ensemble des êtres vivants Doc 5 : La loi des citations On peut se référer que a Papinien a partir de 426 l’empereur est la seul source de droit Corpus iuris civilis :Digeste (doctrine la ou on retrouve la jurisprudence)

romains après avoir été conquit. Rome a colonisé beaucoup de lieux et a intégré dans son empire des étrangers. Les pérégrins ordinaires : Rome leur permettait d'être libre mais ne leur accordait pas la citoyenneté, ils pouvaient être citoyens que dans leur propre cité (leur droit va évoluer par la suite). Les esclaves : principalement des prisonniers de guerres. Ce sont des pérégrins « deditis » ou esclave par filiation. I- Les bases anciennes du droit romain (période archaïque jusqu'en -150)

habitats perchés. Par exemple, à l'époque flavienne, la demande de transfert dans la plaine de la cité Sabora émane de ses habitants et non de l'empereur. Pour les municipes préflaviens, Baelo est promu municipe par Claude. Viennent ensuite les cités pérégrines dont certaines continuent de garder dans leur titulature, même après les promotions flaviennes, le souvenir de récompenses telles que l'immunité fiscale ou la jouissance de droits particuliers garantis par un traité. B. L'Hispanie des Flaviens

on parle alors d'unius ficit. Action fictive ex : => Action certae pecuniae = un pérégrin se présente devant le magistrat pour réclamer le bénéfice de l'action un vol, mais la loi des XII Tables ne s'applique pas au pérégrins. Un jour, le magistrat décide d'aménager l'action de vol en introduisant une fiction dans l'action prévue par la loi des XII Tables et il ordonne au juré de juger comme si le pérégrin était un citoyen romain. Cette formule comporte en général des éléments fixes et des

Rome (on parle de bien italiques). Pour les biens situés ailleurs dans l’Empire romain, on trouve un droit inférieur qui s’appelle propriété provinciale. Quant aux habitants de l’Empire, qui ne sont pas citoyens romains (pérégrins), ils sont titulaires d’une propriété pérégrine. Le dominium est le droit de propriété le plus fort. Le titulaire du dominium est privilégiée sur le plan fiscal, suite à la victoire .. En 212 après notre ère, l’Empereur Caracalla entérine une évolution qui a commencé,

urbaines en Gaule Ville : point relais du pouvoir 1) Les villes pérégrines Pérégrins : étrangers Elles vivent sans l’utilisation du droit romain Sous la République et au début de l’Empire, on trouve : - cité libres : seulement alliées de Rome - Cités fédérées : obligations de fournir à Rome certaines prestations - Cités stipendiaires : considérées comme des cités vaincues. Redevance : stipendium Les pérégrins ont un statut particulier : hospitium 2) Les cités ayant un statut

lieu où il a vécu, a été supplicié et enterré, ville des apôtres. Et saint Jérôme d’écrire : " on y accourt de toutes les parties de l’univers, la cité est remplie de toutes les races d’hommes ". Certains précisent pourtant que cet afflux massif de pérégrins s’accompagne souvent de corruptions et de brigandages. Ces exactions n’empêchent pas le flux des pèlerins de s’accroître. L’Occident y participa et, dès 333, fut rédigé un itinéraire de Bordeaux à Jérusalem, destiné vraisemblablement aux pèlerins