Peut On Parler D Une Primauté Du Pouvoir Exécutif Dans Les Régimes Parlementaires

Histoire des institutions. Titre introductif de l'Ancien Régime à la Révolution. Révolution: mouvement brutal qui consiste à substituer à un ordre ancien un ordre nouveau, politique, économique, juridique, social. Pourquoi la Révolution Française a-t-elle eu lieu? La Révolution Française est paradoxale, on peut relever deux paradoxes. Le premier est que la RF se fait au nom de la liberté mais aussi de la légalité, ce qui signifie donc que la monarchie était une monarchie tyrannique

travaux dirigés (T. D.) est irrévocable, sauf autorisation accordée pour le Directeur de l’UFR, dans des conditions exceptionnelles, sur proposition du chef de section.[1] 2. La présence des étudiants aux séances de T. D est obligatoire. Nul ne peut se présenter aux épreuves écrites terminales de juin-juillet ou d’octobre s’il n’a satisfait à cette condition. - Tout étudiant ayant totalisé quatre absences non justifiées ou huit même justifiées, sur l’ensemble des séances de T. D

1958 Le 4/9/1870, le second Empire s’effondre. La foule va alors prendre d’assaut tous les lieux publics à Paris (les Tuileries, l’hôtel de ville, le Sénat, …). On met en place un gouvernement de la défense. Les gens de gauche prennent le pouvoir contre les bonapartistes (Ferry, Grévy, Fabre, Simon). Le 12/2/1871, le gouvernement s’installe à Bordeaux puis à Versailles en mars. Ce gouvernement de fait convoque les électeurs afin d’élire des députés qui doivent prendre position sur la question

sphères du pouvoir et au mieux tester leur hypothèse dans des expériences de direction de l'Etat. Le XIXe est aussi marqué de l'avènement d'une reflexion sur la société. Nous triaterons des aspects constitutionnels puis des des aspects intellectuel et social du XIXe. Ce cours est divisé en trois parties : I.La periode révolutionnaire (1789-1814) → Rupture avec la société d'Ancien régime (siècles précédant la révolution) II.Ere Liberale L'émergence d'un courant qui va influencer les régimes politiques

A) Constitution au sens matériel B) Constitution au sens formel C) Deux optiques partiellement dissociables II ] Constitution souple et constitution rigide A) Définition des deux notions B) Signification C) Pouvoir de révision et pouvoir constituant (originaire et dérivé) III ] Constitution coutumière et constitution écrite A) Constitution coutumière B) Constitution écrite C) Ecriture constitutionnelle et persistance de règles non écrites IV ]

l’union européenne a repris le droit communautaire qui a en lui-même une composante essentielle. En fait l’expression «  droit communautaire » est une expression datée qui date d’avant le traité sur l’union européenne. Il vaut mieux cependant toujours parler de droit de l’union européenne, cette terminologie est plus adaptée puisqu’elle se réfère au dernier traité européen alors que le droit communautaire ne concerne pas tout le droit de l’union. Donc l’ensemble du droit de l’union n’est pas réduit au

peuvent faire à peut prêt tous ceux qu’ils veulent. Sa s’oppose aussi à la reconnaissance des droits et des libertés et tous dépend du degré de hiérarchie dans l’ordonnément juridique de ces droits et libertés. Ainsi la forme ancienne de l’Etat de droit légal vient se substituer une forme plus achevée qu’on appel l’Etat constitutionnel. Etat de droit légal : C’est celui dans lequel les droits et libertés obéissent à un régime définit par la loi mais dans son exercice le pouvoir législatif ne doit

politique CHAPITRE I : LES REGIMES POLITIQUES. La science politique traditionnelle s’occupe de trois sortes de problèmes : * le comportement de l’homme politique, * la stratégie de l’homme d’Etat, * la description comparative des formes de gouvernement et de leurs principes. Ceci correspond à la nécessité de prendre en compte le fait que la politique se déroule de manière différente selon les temps, les lieux et les contextes sociaux. L’étude des régimes ne doit pas être polémique

la souveraineté nationale et la souveraineté populaire puisque l’article 3 alinéa 1er dit que la souveraineté nationale appartient au peuple. Bien qu’il y ait cette conciliation, c’est tout de même la souveraineté nationale qui prime. En 1958 on peut parler d’une vision élargie de la souveraineté nationale, car la Constitution n’exclut pas certaines modalités inhérentes à la souveraineté populaire. _______________________________ Section 1: la genèse de la Constitution du 4 Octobre 1958. _______________________________

jusnaturalisme. Positivisme : les deux différents droits doivent être séparés, sans les juger. C’est une activité de connaissance. Jusnaturalisme : le savant de droit peut connaître mais aussi évaluer et dire ce que le droit devrait être. Le positivisme a des inconvénients, il est cynique, trop réaliste voir fataliste. Il est complice de la barbarie et peut même la légitimer vu qu’il consiste à étudier le droit sans le juger. Le jusnaturalisme a aussi des inconvénients même si il semble être une garantie morale