Philippe De Beaumanoir Coutumes De Beauvaisis

de la démocratie (vers) 375 av. J.C. : Platon écrit la République Vers 366 av. J.C. : Platon écrit les Lois 335 av. J.C.: Aristote fonde son école philosophique, le Lycée, à Athènes Macédoine : 369-336 Philippe II, roi de Macédoine 338 Fin de l’Indépendance d’Athènes : Philippe de Macédoine maître de la Grèce 336-323 av. J.C.: Alexandre le Grand, roi de Macédoine forme son empire A partir de 282 av. J.C. : Royaumes hellénistiques 146 av. J.C. : La Grèce devient province romaine

que les coutumes pour être véritablement approuvées par le législateur. Elle montre que dans l'esprit de ces personnages, entraîne une sorte de monopole de la création du droit au profit du législateur. La coutume reste populaire dans le processus de formation mais devient du droit que lorsqu'elle est approuvée par l'unique législateur. 3- Le caractère raisonnable. Il s'agit d'une condition classique posée par le bas Empire. Compilations de Justinien condamne les mauvaises coutumes et partant

crises ont été nombreuses, la royauté a connu des alternatives de force et de faiblesse. L’institution royale s’est beaucoup accentuée depuis le XIVème siècle. Dès lors, l’accroissement du domaine royal s’accélère malgré des reculs passagers. Sous Philippe le Bel, la Champagne lui est incorporée. L’acquisition du Dauphiné par Charles V l’étend en terre d’Empire. Peu à peu d’autres terres s’acquièrent en terre d’Empire et au début du XVIème siècle s’y adjoint la Bretagne, l’un des derniers grands fief

obligation absolue. Le crinle d'adultère est puni non seulement par le droit canonique pour qui il constitue une des rares causes du "divortiunz quoad thoruin et nzensam", c'est-à- dire de la séparation judiciaire, mais aussi par la plupart des coutumes qui infligent à la femme adultère la peine de la course; la femme est traînée dans les rues de la ville avec son complice, parfois fustigée et expulsée de la famille7. La femme doit cohabiter avec son mari et des censures ecclésiastiques peuvent

formation des coutumesDe manière générale, la coutume va profiter du déclin du droit écrit et du vide laissé par la législation. Ainsi la coutume va se substituer à la loi ; la coutume est une source de droit naissant de la pratique, la coutume suppose un usage répéter et consacré par le temps avec le consentement du groupe social. La coutume tire sa force obligatoire, de son ancienneté et du consentement continu. Le processus de la formation des coutumes est mal connu, on sait que c’est un processus

de ces centres urbains en des fêtes au détriment des puissances féodales et des seigneurs voisins qui restent belliqueux. Le roi ainsi que quelques uns des seigneurs les pus puissants vont favoriser la renaissance des villes. Le roi de France, Philippe Auguste (1180) se félicite en 1214 d’avoir un certain nombre d’effectifs urbains : les forces urbaines, municipales. Ce renouveau économique ne pouvait qu’entrainer l’affaiblissement des petits châtelains. On assiste à la fin des châtellenies

droit La coutume a Rome: 1.mos/mores: c'est une tradition encrée dans le religieux. Ce ne sont pas des coutumes formelles, ce sont des traditions puisqu'elle n’existe que lorsqu'elle sont énoncés par les pontifes. On les appelle les responsa. C'est une tradition orale. Elle vont devenir les mores majorum puisqu'elle sont partagé entre les pontifes et deviennent une loi, à un même cas on a la même responsa. 2. Sous la république romaine la coutume devient consuetudo. Cette coutume s'est émancipé

droit : Elle a lieu de 2 manières suivit d’une synthèse Les coutumes Le vide intellectuel juridique est empli par l’essor de coutumes orales. Ces coutumes viennent de l’âme des peuples. Paul OURIAC disait : « les coutumes proviennent du profond de la personnalité collective ». Il y a eu dans le passé, des coutumes orales (meilleur mémoire que nous maintenant) mais aujourd’hui nous avons une culture écrite. Une coutume est une pratique généralement répandus dans un groupe avec 2 caractéristiques

avec l’apparition des praedia militaria qui ont été les premiers modèles des fiefs du moyen-âge, où le propriétaire avait L’obligation de fournir aux légions un certain nombre de « tirones », pris parmi les colons de son domaine. Mais aussi aux coutumes germaines, par la vengeance privée, la faida. C'est surtout sous la dynastie franque des Carolingiens que l’ambition des seigneurs, les invasions des Normands, la misère des peuples et l’ignorance universelle ont amené au démembrement et à la chute

1 INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT INTRODUCTION Cicéron (106-64 avt JC) Capitant Henri (1865-1937) Loi / Coutume Jurisprudence / Doctrine Parlement / Arrêt Déni de justice Doctrina / Docere Thémis Carbonnier (1908-2003) Jurisconsulte Quintus Mucius Scaeola (140-80 avt JC) Glossateur Ecriture cunéiforme Code d’Hammurabi Babylone Métèque L’Ecclesia Sophocle (496-406 avt JC) Antigone (442 avt JC) Thèbes / Créon Polynice Aristote (384-322 avt JC) 2 Chapitre