Philippe De Beaumanoir

existent toujours aujourd’hui. En revanche, dans la moitié nord de la France, il n’y a pas eu de rédactions officielles. Il y a simplement des commentaires de coutumes, que l’on appelle des coutumiers. Le plus célèbre est celui qu’a écrit en 1283 Philippe de Beaumanoir sur la coutume de Clermont en Beauvaisis. C’est un texte très remarquable par sa richesse et sa précision, qui ne se borne pas à une plate énumération des règles en vigueur, mais en fait un véritable commentaire qui intègre une dimension comparative

s’est interrogé mais a perdu de sa vigueur au 14ème siècle, la coutume de Bretagne. Certains coutumiers présentent un intérêt particulier dans l’histoire juridique : - Les coutumes du comté de Clermont-En-Beauvaisie. Son auteur est Philippe de Beaumanoir qui était Baillis et agent du roi. Ce qui caractérise cet ouvrage c’est l’exposé précis des coutumes. On y trouve une interprétation d Section 3 : La création des universités. Avec le temps, des structures, des écoles qui pouvaient

monastères, ils vont déverser sur l’Europe et nous avons de grands saints, thomas DAQUAINT et Albert le grand. Après ce règne de saint louis qui sera considéré comme un beau règne, il fera partie de l’histoire. Philippe 4 le bel, sera appelé le roi de fer, et la durant ce règne de Philippe, un grand progrès politique, on passera du roi suzerain ou roi souverain, on commence a retrouvé ce que la modernité gardera. Ce règne sera d’imposer partout l’autorité royale, et durant ce règne la monarchie va

système de gouvernement : l’absolutisme. Le roi a construit une théorie juridique (absolutisme) avec l’aide de ses juristes, qui va apparaitre plus tard comme la seule et unique théorie. Il y a par exemple de théoricien très connu : BEAUMANOIR (fin du 13ème siècle), BAUDIN, LEBRET, BOSSUET et MERLIN à la fin de la révolution. A partir du 16ème siècle apparaissent les éléments essentiels de la théorie. Ces éléments arrivent à maturité et la coordination des ses éléments va produire

France est moins decoupé, le roi a partir de 1180 avec Philippe Auguste se lance dans une politique de reconquete des principautés par les biais des mariages. Philippe auguste recupere le boulonnais de cette façon. Le roi peut utiliser la Commise qui lui permet de confisquer le fief d’un vassal par le seigneur, le roi a reussit a recuperer la Normandie, le Meine etc. Le roi d’angleterre entre en conflit avec un de ses vassaux d’Aquitaine. Philippe Auguste prononce la commise des terres du roi d’angleterre

seigneuriaux parce que justement le roi ce n’est qu’un seigneur parmi les autres. Il y a un morcellement de l’autorité publique, territorial. C’est une période de mise en dépendance du petit peuple. Elle se termine en 1108 avec la mort du 4ème Capétien Philippe 1er. * En 1108 avec l’avènement de Louis 6 le gros, il était très actif, on a considéré que c’était un homme loyal, un roi bien conseillé et c’est son règne qui marque la renaissance de la royauté. Cette deuxième période se termine en 1270

l’obligation litteris est très commune et très utilisée, bien plus qu’à l’époque romaine. Au XIIIe siècle, Beaumanoir parle d’obligations passées par lettre (francisation de litteris). Ces lettres contiennent la dation de la foi, la fate de la prestation du serment (si serment est venu renforcer l’acte). La lettre est un mode de formation du contrat mais a aussi une fonction probatoire - Beaumanoir coutume de Beauvaisis, chap 35 « Donc lettre seraient à la fois la forme et la preuve de l’obligation »

Bretagne. Il s’agit d’un recueil coutumier, donc de droit, qui servait aux populations locales pour vivre au quotidien. On y trouve des règles de procédures civiles et criminelles, de droit de la famille et de succession (à l’époque du règne des fils de Philippe le Bel). Mais ce passage n’est qu’une transition d’un principe plus ancien issu du droit romain. Les rédacteurs ont consulté le code de Justinien (rédigé en 534 à Byzance). Les règles que contiennent les codes sont parfois plus anciennes que les

Louis Capet en 1792 lors de son exécution. Ces capétiens se divisent en plusieurs branches successives: les Capétiens directs jusqu'au XIV ème siècle, le dernier étant Charles le Bel qui meurt en 1328. les Valois, le premier étant Philippe VI qui règne entre 1328 et 1350 les Bourbons Le Moyen-Age féodale se divise en deux périodes politiques opposées: La mise en place de la féodalité c'est le fractionnement à l'infini du pouvoir politique en une multitudes de fiefs,

féodal et sur le caractère sacré de la royauté que le roi s'impose à la tête d'un  ordre féodal qui devient peu à peu un ordre royal. Avec le règne de Philippe  Auguste qui monte sur le trône en 1180 s'ouvre une nouvelle phase, celle de  la construction de l'état royal. Chapitre 3 : La construction de l'état royal Pendant les 3 siècles qui séparent le règne de Philippe Auguste et celui  de Charles VIII, la France connait une profonde mutation qui la conduit à se  doter d'un véritable état moderne. Les relations féodales fondées sur le