Philippe De Beaumanoir

gouvernant. Section 2 : Les royaumes hellénistiques Le royaume de Macédoine est grec de culture, mais politiquement, c’est un royaume gouverné par un roi qui gouverne avec ses compagnons. Une assemblée de guerrier doit prêter serment au roi. Philipe II va conquérir la Grèce, il contraindra les cités à se regrouper en ligue. Ces citées perdrons leur autonomie étrangère. Alexandre le Grand a d’abord du faire face à la révolte grecque et à des ambitions plus vastes. Il a commencé à s’attaquer

toute la population (opinio juris) et le lieu où elles s’appliquent est le détroit (districtus). On essaie de mettre en place des grands ensembles, des grandes familles de coutumes. Ex: Le droit parisien correspond au domaine royal à l’époque de Philippe Auguste (XIIème siècle), c’est une société dans laquelle la communauté familiale est très soudée autour de l’idée de vie en commun dans un lieu. Donc ce système social va déterminer un certain nombre de règles coutumières : - La renonciation à

la coutume d’Enjou et du Maine. «Les coutumes de Beauvaisis» rédigé par Philippe de Beaumanoir (fin du XIII) lui aussi est un bailli qui a dans sa juridiction le conté de Clermont en Beauvaisis. L’auteur essaye de dépasser le cadre du ressort territorial de la coutume il veut rédiger «le droit commun du royaume de France». On n’y voit la volonté de contrecarrer la diffusion que prend le droit romain en France. P. De Beaumanoir lorsque les coutumes sont incapable de résoudre une difficulté juridique

grands ont fini par accepter : sacre de Robert le 25 décembre 987. Hugues est Rex Coronatus ; Robert est Rex Designatus. A la mort d'Hugues Capet en 996, Robert devient roi unique, puis associe son fils au royaume,… = ce principe se perpétue jusqu'à Philippe-Auguste en 1080, puis le roi estime qu'il n'est plus nécessaire d'associer son fils, qui lui succède effectivement sans problème. Le principe d'hérédité est la première loi fondamentale du royaume. L'acclamation demeure intégrée dans la cérémonie

midi choses plus pacifiques. B – L'attitude conciliante de la royauté Durant tout le 12ème siècle l'attitude de la royauté, le Roi étant seigneur de nombreux endroits, tantôt favorable à la création d'une ville tantôt hostile. Mais à partir du roi Philippe Auguste (1180 – 1223) la politique royal semble s'être exercé de façon favorable aux villes, le roi se contente d'accepter les villes avec peu d'intérêt, Paris par exemple est beaucoup réprimée. Dans le domaine des seigneurs le roi a accueilli et

vocation universaliste s'oppose à l'éclatement issue de la féodalité. Les villes cherchent à gagner leur autonomie et à s'affranchir des contrôles économiques sur leurs échanges. 1ère section: l'opposition du roi . Jusqu'au règne du roi Philippe Auguste la monarchie capétienne ressemble à une monarchie féodale. Le roi est un seigneur comme les autres, il est lui même pris dans les relations féodaux vassalique, il est parfois moins puissant que ses voisins. Malgré sa faiblesse politique et

universelle. Seulement, à partir de la fin du XIIIè, son crédit est entamé par la querelle des spirituelles, sa politique en Italie et son attitude à l'égard du Royaume de Naples. C'est pourquoi, le grand et fameux conflit entre Boniface VIII et Philipe le Bel, à la fin du XIIè, fait basculer le trône de Saint Pierre. Sans doute, Boniface à t-il été trop maladroit à l'égard du Roi de France, qui était pourtant son principal allié, soutien. Sur ces entre-faits, Clément V est élu Pape or il est acquit

(Il constitue le programme de l'année : centaine d'heures de cours, disponible au PUF : Presse Universitaire Française) Jean-François LEMARIGNIER : « La France médiévale, institutions et société ». Réédité sous un autre titre. En deux volumes : Philippe SUEUR : « Histoire du Droit public français ». Disponible dans la collection « Tennis » de chez PUF. Références précises utiles pour préparer un TD. Pierre-Clément TIMBAL : « Histoire des institutions publiques et des faits sociaux ». Ouvrage repris

va convoquer son vassal, qui va refuser de venir, et il va prononcer la commise de l’Aquitaine. Cependant, le duc d’Aquitaine étant également roi d’Angleterre, il va pouvoir lever lui aussi une armée pour défendre l’Aquitaine. Ce fut le cas sous Philippe-Auguste face à Jean-sans-Terres. En France, le droit des biens repose sur la propriété, qui était, à Rome, un droit absolu sur les choses. On en dispose à sa guise. Dans un fief, on n’est pas sur un système de propriété, puisque le fief n’est pas

lorsqu'il apparait que dans le royaume l'autorité essentielle réside dans la personne du roi. Entre Philippe Auguste et Philippe Lebel se passe. Le premier gouverne de 1180 à 1225, le pouvoir royal est enfin obéit, le roi redevient le premier en France, mais les cadres restent des cadres féodaux. Mais on peut se demander si son oeuvre lui survivra. Ce qui est sur c'est qu'à l'avènement de Philippe Lebel la mutation est achevée. Les cadres féodaux du royaume sont brisés, le roi est le maître et est