Philippe De Beaumanoir

la simple collecte du droit coutumier et vont en plus apporter un eclerage doctrinale. De tels ouvrages apportent sur le droit applicable à leurs epoque dans la région de leurs redaction. L'ouvre majeur du 13eme siecle du baillis du roi est «  Le beaumanoir » En 1283 il ecrit «  la coutume de Beauvaisie » dans le but de laisser aux patriciens un moyen ou une méthode sur une reflexion sur le fonctionnement de la justice du droit. Il se content pas des coutumes de son comté et a l'égarrd dun doute il

Bretagne. Il s’agit d’un recueil coutumier, donc de droit, qui servait aux populations locales pour vivre au quotidien. On y trouve des règles de procédures civiles et criminelles, de droit de la famille et de succession (à l’époque du règne des fils de Philippe le Bel). Mais ce passage n’est qu’une transition d’un principe plus ancien issu du droit romain. Les rédacteurs ont consulté le code de Justinien (rédigé en 534 à Byzance). Les règles que contiennent les codes sont parfois plus anciennes que les

jeunes, très turbulents, ce qui provoque des tensions avec les bourgeois, qui aboutissent parfois à des rixes tragiques comme celle de 1200 à Paris, que le prévôt réprima violemment, ce qui provoqua une coalition des maître et étudiants. Le roi Philippe Auguste, à qui ils avaient demandé d’intervenir, leur reconnut le caractère clérical et donc la compétence à leur égard des juridictions de l’Eglise et plus des juges municipaux ou royaux. Les relations avec la municipalité se calment vers 1204

Droit des femmes au Moyen Âge Au Moyen Âge, les femmes mariées ont des droits avancées et jouent un rôle important. Elles peuvent ainsi hériter de terres, gérer des fiefs lorsque leur mari est absent et saisir des tribunaux. Le juriste Philippe de Beaumanoir note ainsi « Dame ne doivent rester sans douaire ». Christine de Pizan dans Le Livre des trois vertus écrit « À cause que chevaliers, écuyers et gentilshommes partent en voyage et suivent les guerres, il sied aux épouses d'être sages et de

son fils a la légitimité car il a été élu et est sacré donc aune difficulté pour qu'il succède à son père à la mort de ce dernier. Dès lors l'hérédité est installée, Robert va refaire la même chose et faire élire et sacré son fils de son vivant. Philipe auguste sera le dernier roi à bénéficier de cette pratique au fil des décennies va s'installer le principe d'hérédité sous forme de coutume constitutionnelle, est associé la règle de primogéniture (l'aîné des fils succède). B)Un pouvoir limité

romaines aux problèmes contemporains. Le père fondateur est Jacques de Revigny qui enseigne à Orléans et non pas à Paris car en 1219 la décrétale super spéculam interdit l'enseignement du droit romain dans la capitale. Initialement on croit que c'est Philippe Auguste qui prend cette interdiction en raison de la crainte de la concurrence de l'empereur en effet en 1158 lors de la dièt de Roncaglia les 4 docteurs tirent du droit romain l'idée que l'empereur peut être vu comme une loi vivante et donc prétendre

ont un retentissement assez grd (la plus grde est celle commise par philippe auguste sur les terre de jean sans terre en 1202 par la cours du roi. Le roi d’angleterre, est en posesion des terres de toute la normandie et de l’aquitaine jean sans terre a prete hommage a philippe auguste. Jean sans terre commet une erreur : il enleve la femme d’un de ses vassal, ce dernier porte la plainte devant le seigneur de son seigneur et philippe auguste reuni son conseil. Jean sans terre reponds avoir prete hommage

La rédaction des coutumiers dès 1160 dans le Sud, elle existe aussi dès le XIIIe siècle dans le Nord, avec quelque œuvres majeures : en 1190 il y a eu le très ancien coutumier de Normandie. B dès 1283 la coutume de Clermont en Beauvaisis (Philippe de Beaumanoir, agent de la monarchie française, juriste) au XIIIe siècle, la coutume d'Orléans. Livre de justice et de Plet. (il a été influencé par le droit canonique, le droit romain, le droit coutumier, et la l législation de des Capétiens rois de France

par les femmes . Pendant trois siècles , depuis Hugues Capet , les roi ont toujours eu des fils pour leur succéder , ce que l’on nomma le miracle capétien . En 1316 , c’est la première fois qu’un problème ce pose , Philipe Le Bel meurt en 1314 en laissant trois fils , Louis , Philipe et Charles . Il aussi une fille nommé Isabelle , épuise d’Edouard 2 , roi d’Angleterre . Louis X le Hutin lui succède ,cependant il meurt en 1316 en laissant qu’une fille , Jeanne de Navarre issue de son 1er mariage

s’applique à tout le royaume. 1230 : le roi précise « que si quelque baron ne veut pas l’observer, le roi et les autres barrons l’y contraindrons »  L’idée selon laquelle il faut obéir aux actes royaux commence à arriver. Fin du XIIIème, le légiste Beaumanoir formule une théorie générale de l’Ordonnance Royale avec 2 faits : En temps de Guerre : le Roi légifère comme il le souhaite pour le bien commun En temps de Paix, le Roi respecte trois conditions : il légifère en Grand Conseil ; il légifère pour