Philippe De Beaumanoir

sera roi désigné. En 1180 c'est l'avènement de Philippe Auguste qui agrandit le royaume, roi puissant, il sera le dernier roi associé ( à cette pratique ), on abandonne avec Philippe Auguste, hérédité prend force coutumière en conséquence il n'est plus nécessaire de faire du fils un roi désigné apte à succédé, l'hérédité devient coutumière à partir de 1180 et on éprouve plus le besoin de recourir au système de l'association. Le propre fils de Philippe Auguste à fait preuve d'un certain courage ( Louis

au début du règne de Philippe Auguste (à partir de 1180). À ce moment-là, l’université de Paris, issue de l’ancienne école cathédrale, s’émancipe de la tutelle de l’évêque de Paris et les maîtres émigrent sur la rive gauche dans le quartier latin. (…) Les pouvoirs publics sont favorables aux universités. Philippe Auguste était très favorable à l’université de Paris mais il était contre l’enseignement du droit romain. Paris était célèbre pour son enseignement canonique. Philippe Auguste considérait

président. Il rédige la coutume et va l’harmoniser avec la jurisprudence. Elle est homologuée en 1580. § 2 : le droit commun coutumier A. Une notion ancienne Les principes communs des coutumes datent 13ème : doit commun du royaume de France par Beaumanoir qui en fait une coutume générale 16ème : banalisation grâce à l’imprimerie Il faut écrire un texte commun du droit coutumier mais ils n’y arrivent pas. B. L’œuvre de la doctrine Très pensée par la royauté pour avoir une seule nation Guy Coquille

latin et en français. Les établissements de St. Louis est un ouvrage d'acte royal, il contient les coutumes des pays de la Loire, Anjou et Mène. Le plus connu de tout ces coutumiers, ce sont les coutumes de Beauvaisie. Il est rédigé par Philippe de Beaumanoir, il était bailli de Clermont. Quelque soit la qualité de ces coutumiers, ils ne font pas foi en justice, un justiciable ne peut pas invoquer une coutume sans la prouver. St. Louis tante d'imposer l'enquête par turbe, c'est un groupe de 10

créer des liens entre la famille carolingienne et leur famille de plusieurs manières : • le sacre • • la généalogie : Philippe Auguste (roi de 1137 à 1180) va appuyer fortement sur son ascendance où l'on trouve des carolingiens, fils d’Adèle de Champagne qui est descendante des carolingiens. Dans ses descendants il y avait du sang Carolingien. Ce Roi est lié aux Carolingiens. Philippe Auguste va se marier avec une princesse d'origine carolingienne. Ces liens de sang vont être crées dans le choix des

les institutions qu'il met en place aux institutions anciennes et notamment aux Assemblées du champ de Mars et de Mai. C'est une pure invention, les institutions qu'il met en place ont surtout un rapport direct avec les institutions bonapartiennes. Philippe Le Bel réunit les premiers états généraux et on considère que ces états généraux qui sont composés des trois ordres (clergé, noblesse, tiers état) sont une réminiscence de ces plaids francs, un retour des plaids francs. §4 : La question de l'héritage

exécutoire en droit romain. - La potestas : Permet de produire le droit mais dans le cadre de l’auctoritas L’auctoritas est d’une part supérieur mais antérieur à la potestas, cela entraîne une hiérarchie dans les fonctions et dans les autorités. Avec Philippe le Bel, la logique est inversée. Il tend à imposer son pouvoir et son autorité sur celle du Pape. Les légistes médiévaux affirment que puisque les rois existaient avant les papes, les rois n’ont pas besoin de la papauté pour exister. Le roi tire

Sa politique étrangère est très onéreuse, ce désordre va provoquer la fin du règne de Louis XIV un échec. Révocation de l Edit de Nantes par l Edit de Fontaine blot Louis XV (1715-1774) : louis XIV a organisé la régence par testament. A sa mort Philippe d Orléans se débrouille pour faire casser le testament par le Parlement de Paris. Il a alors les mains libres pour la régence et réalise une réforme aristocratique selon ses désirs. Il impose ainsi dans les conseils royaux des membres de la noblesse

qualité de princeps pour la réserver au Roi seul, dont il dit « le Roi de France est princeps en son royaume ». §3. L’expression de la souveraineté royale À la fin du XIIème début XIIIème, le Roi est Philippe Auguste, (augustus > augeo : accroître, augmenter, au-dessus de), qui est Philippe II, héritier des œuvres de Louis VI et Louis VII, a augmenté le pouvoir royal et le domaine royal, c’est l’un de ses biographes (Rigord) qui lui a donné le surnom d’Auguste. Les victoires portent atteinte

de rédaction par les soins de princes territoriaux ( la Très ancienne coutume de Normandie ), de villes ( d’Italie, du Midi de la France, d’Allemagne ), d’auteurs qui en donnent en même temps des commentaires ( La coutume de Beauvaisis de Philippe de Beaumanoir, mort en 1296 ). La rédaction des grandes coutumes, sur ordre du roi, est suivie d’une vague de commentaires, tel le Commentaire de la coutume de Paris par Charles du Moulin, et de la publication, par des éditeurs, de recueils de coutumes