Philippe De Beaumanoir

en français et qui contient des éléments doctrinaux. Pour la régions d'Orléans et Touraine en joue on peut citer le recueil XXXX. Pour la région du beauvaisie, on a les coutumes du beauvaisie qui sont rédigé en 1283 par Philippe de Rémi qui se faisait appeler Sir de Beaumanoir qui était Bailly et donc avait un forte culture du droit local. Il était juge et administrateur d'une partie de sa régions. Il ne se contente pas d'énumérer les coutumes de sa régions mais les expliques et les compares avec

Normandie. Les plus connus au Moyen Age, ce sont « Le conseil à un ami » rédigé par Pierre de Fontaines durant la seconde moitié du 13ème siècle, « La somme rural » qui date de la fin du 14ème siècle, « les coutumes de Beauvaisis » rédigé par Philippe de Beaumanoir au 13ème siècle. B/ La mise par écrit des coutumes De nombreux seigneurs ont profiter du fait que les coutumes soient orales pour les appliquer de manière arbitraire. C’est ce qui explique qu’au 12ème et 13ème siècles on va chercher à protéger

s’il a une idéologie qui lui est favorable, le roi n’exerce aucune autorité au delà de ses propres seigneuries. On pourrait aller plus loin : H. Capet quand il est élu roi en 987 fait l’objet d’un relatif respect, mais 50 ans plus tard en 1059 quand Philippe 1er devient roi, ce respect a disparu… ! On est même dans une phase de déclin. Son autorité a décliné mais curieusement, cela va jouer en sa faveur : c’est justement parce que la couronne a perdu son importance, que les capétiens ont pu la conserver

Vers 1250, un bailli du nord de la France, Pierre de Fontaine, rédige un coutumier intitulé "Conseils à un ami" et qui décrit les coutumes du bailliage de Vermondbois. Le plus célèbre coutumier du nord est rédiger à la fin du XIIIe siècle par Philippe de Beaumanoir dans la bailli de Clermont en Beauvaisis. Tous ces coutumiers du nord ont plusieurs caractéristiques communes : ce sont des ouvrages privés, dépourvus de valeur officielle; ils sont rédigés à l'usage des juges et des avocats sans être des

relation du roi et de ses sujets un fantasme des capétiens réalisé un peu plus tard. L’un des rois qui va réussir à marquer c’est Philippe AUGUSTE ; ce dernier a marqué ce processus de manière très énergique qui va le premier va procéder à la confiscation d’un fief d’un grand prince de territoriaux , c’était au roi d’Angleterre. Au début du 13 ème siècle , Philipe AUGUSTE va pour la Première fois , DIRe roi de France et non des français. Ce dernier en parlant de la France il se désigne comme le

des agents public locaux, représentants du roi ou du seigneur local, ne font pas se travail de manière officielle, mélange des genres qui s’opère) Philippe de Beaumanoir remettant les Coutumes de Beauvaisis, agent seigneurial puis royal dans le Nord du Royaume, il a des fonctions administratives dans une seigneurie de Clermont-Beauvaisis, Philippe va entreprendre un ouvrage qui regroupe les coutumes de ce lieu. Véritable travail doctrinal. Un auteur va chercher à retranscrire les règles coutumières

faire la loi sur l’ens du territoire. Bas moyen-âge (XIV et XVème S) : Les légistes (juristes qui entourent le roi) du roi affirment que « le roi est empereur en son royaume », ils lui reconnaissent le pouvoir de légiférer. Des le XIII s Philipe de Beaumanoir développe 1 théorie du pouvoir du roi de légiférer tte fois, il ne s’agit pas d’1 pouvoir absolu et il faut faire la distinction entre 2 situations : * En temps normal (de paix) : le roi pourra légiférer mais en respectant la coutume.

II/ Apogée Capétien Le point de départ est le règne de Louis VI (1108-1137) dit le gros et son fils lui succède Louis VII (1137-1180) dit le jeune. En 1180 montée sur le trône de Philippe Auguste => enclenchement de ce redressement politique et territoriale de la royauté. Ensuite Louis IX (1226-1270), puis Philippe IV le Bel (1285-1314). Ces progrès se font grâce à l’agrandissement du royaume et progressivement à l’affirmation par le roi de sa souveraineté sur l’ensemble du royaume. On va montrer

définition des immeubles est, sans doute, Philippe de Beaumanoir. Il rédige, vers 1260, coutumes de Beauvaisie. Les coutumes, à cette époque, sont orales. L'inconvénient du droit oral est que c'est un droit incertain. Il faut le prouver devant les juges. Les juges ont alors tendance à se substituer un recueil de coutumes, de manière privée. Beaumanoir est un juge royal qui rédige un ouvrage portant sur les coutumes de Beauvoisie. C'est un ouvrage de doctrine. Beaumanoir distingue 3 critères : • d'abord

I. Naissance et développement du cosmopolitisme Les cités grecques n’ont jamais constitué un Etat. A chaque tentative d’union c’est au nom de l’impérialisme athénien. L’unité se fait toujours contre et jamais avec. L’unité grecque réalisée sous Philippe de Macédoine et Alexandre qui la réalisera vraiment. Le rôle de la cité est terminé. A. Les doctrines cosmopolitaines 4° au 3° siècle av. JC, début de la perte d’autono mie des cités. Apparition de cités nouvelles au sens civique mais non plus au