Philippe De Beaumanoir

Institutes de Justinien dite de Turin. Elle en donne une définition assez courte : « Lien de droit, c'est dire le droit, parce que le droit est un lien ». On la retrouve chez Placentin (+ 1192), Pierre de Fontaines (l'auteur du Conseil à un ami), Philippe de Beaumanoir (vers 1250-1296), Jacques de Revigny (+ 1296), dans le Dictionnaire de droit civil et canonique d'Albéric de Rosate (+ 1351), chez Balde (+ 1400) et enfin au XVIe siècle chez les Maîtres de l'École de Bourges, en particulier Hugues Doneau

solution pour sortir de la crise, serait de créer une confédération dans laquelle la ville ne serait pas prédominante => confédération de toutes les cités grecques sous la direction d’un chef reconnu par tous. Le contexte historique => le roi Philippe a été appelé pour reprendre les reines des affaires grecques. PLATON : (427-347) il était un aristocrate de naissance et avait une pensée aristocratique. Il voulait participer à la politique mais pas de succès. Il s’est donc occupé de l’enseignement

est exercée en principe directement par le roi ; ex : sous forme de grâce. 2. le passage d’une virtualité à une réalité. En effet, l’application de ces théories commence à partir du 13ème siècle avec Philippe Auguste, Philippe Lebel et St Louis qui sont trois grands rois. Philippe Auguste agit dans deux directions : • il continue l’œuvre de ses prédécesseurs, il ne peut agir que dans le domaine royal qui est l’organisation juridictionnelle simple et de type moderne. Il y avait déjà

auxiliaires de la royauté (soutiens), et l’école de droit d’Orléans devient pour plusieurs décennies le lieu de formation des cadres du royaume. Elle va faire l’objet d’une protection de la part du pouvoir royal et va obtenir des privilèges, en particulier Philipe IV le Bel va protéger l’école. Cette école n’est pas seulement une école d’administration, car elle développe des doctrines originales qui viennent concurrencer celle de Bologne. Orléans devient même entre 1260 et 1290 le lieu de formation des juristes

textes semblables ont été rédigés en Espagne: ce st les fueros, qui existent encore aujourd'hui. Moitié Nord de la France pas de textes officiels, que des commentaires de coutumes, que l'on appelle des coutumiers. Le + célèbre est celui de Philippe de Beaumanoir, écrit en 1283, sur la coutume de Clermont en Beauvaisis. Coutumiers: qqle soit leur qualité n'ont aucune utilité pratique. Charles VII, en 1454, prend la décision de faire que des actes officiels, par l'article 125 de l'ordonnance de

cours du IVème siècle av Jc, les cités grecques ont décliné et à l’inverse, plus au nord, la Macédoine a pris de l’importance notamment à travers une série de victoires militaires. Elle a progressivement constitué un grand empire et ça grâce au roi Philippe II puis grâce à son fils Alexandre qui lui succède en 336 av Jc. Progressivement, l’empire macédonien s’est étendu aux cités grecques plus au sud (Athènes et les autres ont perdu leur indépendance en 338 av Jc), puis Alexandre a traversé la mer

* En remerciement, le roi va donner des terres au pape. De ce fait, on observe une alliance entre les rois français et les papes. →Cependant au 14e siècle, une rupture entre les rois français et la papauté va intervenir : * Pourquoi ? Philippe le Bel a voulu lever des impôts. A l’époque, le clergé ne payait pas d’impôts. Le roi a voulu que le clergé en paye. Cela a créé une rupture. * De ce fait, le roi de France a créé le GALLICANISME. L’église de France est passée sous l’autorité

aussi un moyen de devenir noble. Cela entraine de devenir le vassale d’un noble. Le risque est que la noblesse se multiplie. La monarchie conscient d’ouvrir la noblesse interdit l’acquisition de la noblesse par l’acquisition d’un fief (ordonnance de Philippe le hardis). o §3 : Les oratores. Très logiquement, l’Eglise occupe une place centrale dans la société. Très logiquement le clergé constitue le premier ordre de la société. Il rassemble tous ceux dont la priorité est de servir Dieu. Ce clergé à

importance primordiale). Coutumes de Beauvaisis (1283): nature juridique: compilations de coutumes / source indirecte: car compilation (rédigée à titre privé) qui rapporte les coutumes en vigeur sur un territoire auteur: Philippe de Beaumanoir (1246-1296), bailli puis sénéchal, poète courtois, grand voyageur, formé au droit coutumier et au droit savant (romain) > comme Eike von Repgow contexte historique: Le phénomène des coutumiers (issus de particuliers+ territorialité: description

droit public. C'est à dire l'ordre public dans ses différents aspects à la fois administratif et judiciaire. Relève donc de ce droit publique en premier lieu la justice et son fonctionnement, c'est à dire la procédure. Pour le reste, comme l'indique Philippe de Beaumanoire, la vie ordinaire des sujets, leur vie privée, est règlé par les usages de la coutumes. En matière de droit privé le roi ne peut modifié les coutumes, au contraire il s'engage au moment du sacre à les modifier. Un seul cas fait exception