Plan De Droit Administratif S2

BUDGETAIRE DES VENTES Partie 1 Objectifs pédagogiques : - Appréhender la procédure budgétaire dans les entreprises - Maîtriser la synthèse budgétaire - Comprendre l’implantation d’un système budgétaire - Maîtriser le contrôle budgétaire des ventes PLAN ET PROGRESSION (Volume horaire : 20) N° de leçon Titres et sous-titres Durée prévue Durée réelle Ecart Chapitre1 LE SYSTEME DE GESTION BUDGETAIRE INTRODUCTION I- LA GESTION BUDGETAIRE II- LA PROCEDURE BUDGETAIRE III- LA SYNTHESE BUDGETAIRE Cas

Annexe VII: outil de planification des congés (calendriers 1ière et 2è période) Annexe VIII : outil horaire de travail modèle PFGSS Annexe IX : résultat de l’évaluation de l’outil horaire de travail Annexe X : organigramme GRH Béni Mellal Annexe XI : plan d’action GRH Acronymes AECI AS AUX APHP BIRD CCS CDS CHP CMC CRTS CV EMFFI FCB FC GRH GSRH IDE INAS ISO OMS PEH PFGSS PV SAA SAM SGRH SSI SNFC SST UMER : : : : : : : : : : : : : : : : : : : : : : : : : : : : : : Agence Espagnole de Coopération

fausses peuvent entraîner des points négatifs __________________________________________ Q1 : Le poste « banque » peut se situer tant à l'actif qu'au passif du bilan A . Vr ai B . Faux Q2 : Dans un bilan, les valeurs actives se situent du côté droit du bilan A . Vr ai B . faux Q3 : Le compte « Stocks de marchandises » peut avoir un solde créditeur A . Vr ai B . Faux Q4 : Les soldes des comptes de charges et de produits sont repris en début d'exercice A . Vr ai B . Faux A . Vr

masse théorique au mètre par le nombre de mètres livrés. Dans une même livraison peuvent entrer plusieurs profils. - Tolérances sur l’ensemble de la livraison ± 4 % - Tolérances sur profilé isolé ±6% IPN-IPE Hauteur h La hauteur h est mesurée au droit de l’âme. NF EN 10 024 - EN 10 034 MASSE m L’écart par rapport à la masse nominale d’un lot ou d’une pièce ne doit pas dépasser ± 4 %. L’écart de masse est la différence entre la masse réelle du lot ou de la pièce et la masse calculée. La masse calculée

24 Journal Officiel de l’OHADA N° 10 - 4ème Année CHAPITRE 1 : PLAN DE COMPTES SECTION 1 : CLASSEMENT ET CODIFICATION DES COMPTES Les comptes sont identifiés par un numéro auquel est rattaché un intitulé. Ces deux identifiants sont nécessaires pour enregistrer et suivre les opérations en comptabilité. Cette codification des comptes est comprise dans le champ de la normalisation comptable impérative, à l’exception de la classe 9 qui est d’application facultative. A - RÉPARTITION

24 Journal Officiel de l’OHADA N° 10 - 4ème Année CHAPITRE 1 : PLAN DE COMPTES SECTION 1 : CLASSEMENT ET CODIFICATION DES COMPTES Les comptes sont identifiés par un numéro auquel est rattaché un intitulé. Ces deux identifiants sont nécessaires pour enregistrer et suivre les opérations en comptabilité. Cette codification des comptes est comprise dans le champ de la normalisation comptable impérative, à l’exception de la classe 9 qui est d’application facultative. A - RÉPARTITION DES OPÉRATIONS DANS

du tourisme marocain 41 41 44 44 44 47 49 50 CHAPITRE 3 : SCÉNARIOS À LONG TERME DU TOURISME 1. Morphologie du système touristique 2. Les contours des scénarios 3. Présentation des scénarios 3.1. Scénario S1 : La route de l’expérience 3.2. Scénario S2 : Vers le développement durable 3.3. Scénario S3 : Intégration méditerranéenne, vers un tourisme de la connaissance 3.4. Les trois scénarios : la zone commune 51 51 51 52 52 CHAPITRE 4 : MENACES ET OPPORTUNITÉS, LES DÉFIS DU FUTUR 1. Des menaces contournables

changement dans les marchés du tourisme marocain CHAPITRE 3 : SCÉNARIOS À LONG TERME DU TOURISME 1. Morphologie du système touristique 2. Les contours des scénarios 3. Présentation des scénarios 3.1. Scénario S1 : La route de l’expérience 3.2. Scénario S2 : Vers le développement durable 3.3. Scénario S3 : Intégration méditerranéenne, vers un tourisme de la connaissance 3.4. Les trois scénarios : la zone commune CHAPITRE 4 : MENACES ET OPPORTUNITÉS, LES DÉFIS DU FUTUR 1. Des menaces contournables 1.1

Droit constitutionnel Définition : C’est une discipline universitaire, qui fait partie du droit public. La distinction entre le droit public et le droit privé remonte à l’époque d’Ulpien. Cette distinction est restée très vivace en France et s’est maintenue car elle importante pour les universitaires. Il y a tout de même une justification. Les matières qui relèvent du droit privé sont relatives à des relations entre personnes privés. En droit public, on l’intervention de la puissance publique

le règlement en vigueur de l’établissement d’accueil et la méthodologie utilisée pour les enseignements. Chaque institution dispose d’une méthode de travail qui lui est propre et qui doit être respectée par l’étudiant ESCE. L’ESCE se réserve le droit de prendre des mesures disciplinaires à l’encontre de tout étudiant ESCE qui ne suivrait pas ces recommandations à la lettre. REGLEMENT PEDAGOGIQUE Chaque modalité de programme d’échange à l’étranger fait l’objet d’un règlement pédagogique ESCE