Plan De Mémoire Fiscalité Immobilière

Université Hassan II – Casablanca Faculté des Sciences Juridiques, Economiques et Sociales. 3 LICENCE PROFESSIONNELLE 2013-2014 Titre du cours…………… FISCALITE……………………………………………………… Professeur Quota horaire Téléphone Adresses électroniques: Site WEB Date début des cours Mohamed SOUAIDI………………………………………………….. 24 heures Hors examen) soit 8 séances de 3H00 …………….. 06 60 35 27 11…………………………………………………………. souaidimohamed@yahoo.fr souaidimohamed44@gmail.com www.livresouaidi.com ou.ma 1er janvier 2014 1. Objectif

dans les prix du pétrole n'est peut-être pas leur chute depuis l'été 2008, mais leur niveau actuel, en L pleine crise, qui reste bien supérieur à la moyenne historique de longue période. L'instauration, d'une manière ou d'une autre, d'une « fiscalité carbone », ne pourra que renforcer la prise de conscience et peser sur les comportements : développement du « e-commerce », modification de la demande de transport, décollage de l'immobilier « vert ». Dernière tendance, liée à la précédente et en

1 Ecole Nationale Supérieure de Statistique et d'Economie Appliquée Mémoire de fin de cycle En vue de l’obtention du diplôme d’Ingénieur d’Etat en Statistique et Economie appliquée Option : Finance et Actuariat Thème : Perspectives d’avenir de la bancassurance en Algérie. Cas: CNEP-Banque Réalisé par : HAMADOUCHE Abdelaziz Encadré par : HAROUZ Amine Dr. B. HARRACHE OULOUNIS Mohamed Maitre de conférences « B » Promotion : Juin 2013 2 Remerciements Nous tenons

puisque le Nigeria est le plus peuplé d'Afrique. Maintenant jadis grand exportateur net de denrées alimentaires, le pays est contraint maintenant d’importer des produits alimentaires. Le Cameroun est un pays potentiellement riche, diversifié sur le plan des ressources et disposant d'un secteur industriel relativement développé. Le pays bénéficie de la croissance économique soutenue que connaît la sousrégion grâce à l'augmentation des cours du pétrole (Guinée équatoriale, Nigeria et Tchad). Si des

19 1. Créer une dynamique favorable à l’investissement des entreprises ......................................................................................19 2. Au plan du financement de l’investissement à risque .....................20 3. Au plan de la vitalité du tissu économique .....................................22 4. Au plan de l’environnement administratif et fiscal de l’entreprise .23 ANNEXE A L’AVIS.......................................................................................

de laïcité , d’=é et de liberté . II) Les codifications : Le code Civil. *Arrêté du consules du 24 thermidor an VIII (13 aout 1800) nomma une commission pour établir un new projet sous l’égide de Napoléon. Napoléon écrit son mémoire ; «  Ce que rien n’effacera, ce qui vivra éternellement, c’est mon code civil ». A) Le code civil de 1804. Il fallut 4ans et 36 lois successives votées par les corps législatif pour créer le « code civil des Français »

. .101 2.13 Plan d’épargne logement (PEL) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .104 2.14 Plan d’épargne populaire (PEP) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .106 3. Les produits d’épargne non bancaire . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .108 3.1 Assurance-vie . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .108 3.2 Bon de capitalisation (bon de capi) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .111 3.3 Plan d’épargne retraite

| ------------------------------------------------- Haut du formulaireRechercher sur le site: Bas du formulaire | Home | Publier un mémoire | Une page au hasard Le controle fiscal au Maroc : Organisation et pratique de la verification de comptabilite par Said OURCHAKOU Université Paris 1 Panthéon - Sorbonne - Master Droit et gestion des finances publiques 2006 Dans la categorie: Droit et Sciences Politiques > Droit Fiscal    | Disponible en mode multipage | Le contrôle fiscal

13 de la DDHC de 1789 : « une contribution commune est indispensable, elle doit être répartie également entre les citoyens en raison de leur faculté ». Cette conception présente l’avantage d’apporter une réponse aux grds problèmes posés par la fiscalité : Sont contribuables tous ceux qui sont liés par un lien de solidarité. Du fondement de l’impôt va découler le principe d’universalité de l’impôt et donc la condamnation des privilèges fiscaux. La matière imposable est celle qui est révélatrice

PLANT DE TRAVAIL PARTIE THÉORIQUE 1- introduction 2 - difinition de l’impot 3- définition de la fiscalité 4-les contribuables PARTIE PRATIQUE QUEL SON LES IMPOTS ET TAXES QUE L’ENTERPRISE ALGERIENNE ET ASSEJETRES: - IRG ( IMPOT SUR LE REVENU GLOBAL ) a) définition et champ d’aplication b) base imposable(régime simplifier . régime réal) c) taux d’imposition d) exonoration 1 -TAP (TAXE SUR L’ACTIVITÉ PROFISSIONEL ) a) définition et champ d’application