Plan De Recherche De La Responsabilité Pénale De La Personne Morale Au Maroc

3. Etude Juridique .................................................................. 17 4. Le Plan d’affaires ............................................................... 20 • Caractéristiques des principales formes juridiques .......... • Les 7 erreurs à éviter........................................................ PHASE 3 : LANCEMENT DU PROJET 19 24 1. Recherche de financement ................................................ 25 2. Les formalités de création

administratif La responsabilité personnelle du conservateur en droit marocain présenté par : MEDKOURI SARA EL HARIM MOUNA MASSOUDI RKIA Encadré par : Pr SERHANE El houssaine Année universitaire : 2013-2014 Plan INTRODUCTION Chapitre I-La responsabilité du Conservateur Foncier : I- Le Conservateur Foncier et Le cadre juridique de sa responsabilité 1-Le Conservateur

 Plan Introduction Première section : Les pratiques commerciales autorisées Sous-section 1 : La vente en soldes Sous section 2 : La vente à distance Sous-section 3 : Le démarchage Sous-section 4 : La publicité comparative Sous-section 5 : Loterie publicitaire Section 2 : Les pratiques commerciales Prohibées Sous-section 1 : La publicité Mensongère Sous-section 2 : La vente ou prestation de services pyramidale ou à la boule de neige Sous-section 3 : Le refus ou la subordination de la vente ou

إشارة | |L’« auteur » est la personne physique qui a créé |إلى الحقوق المادية للمؤلفين في هذا القانون حينما يكون | |l’oeuvre ; toute référence, dans cette loi, aux droits |المالك الأصلي لهذه الحقوق شخصا ذاتيا أو معنويا آخر غير | |patrimoniaux des auteurs, lorsque le titulaire |المؤلف، فهي تعني حقوق المالك الأصلي للحقوق. | |originaire de ces droits est une personne physique ou | | |morale autre que l’auteur, doit s’entendre

diffusion d’un modèle de politique économique libérale ainsi que la dérégulation des marchés financiers, la mondialisation des échanges. Ces facteurs ont contribué à l’installation d’un grand marché économique et financier largement unifié sur le plan mondial. Il y a un renforcement des flux culturels, économiques, matériels… Cette projection des flux adopte plusieurs visages et ce renforcement des flux a affaibli les souverainetés territoriales des Etats qui ne peuvent être appréhendé au niveau

production et la circulation des richesses. Ce qui nous interesse directement de ces règles, ce sont celles qui concernent la production et la circulation des richesses, les règles qui régissent le monde économique, celui de la spéculation, de la recherche du profit. L’ensemble de ces règles forme le droit commercial. Qu’est ce que le droit commercial ? Quelles sont ses particularités ? Quelles sont ses sources ? Et quelles en sont les juridictions compétentes ? I - DEFINITION ET PARTICULARITES

production et la circulation des richesses. Ce qui nous interesse directement de ces règles, ce sont celles qui concernent la production et la circulation des richesses, les règles qui régissent le monde économique, celui de la spéculation, de la recherche du profit. L’ensemble de ces règles forme le droit commercial. Qu’est ce que le droit commercial ? Quelles sont ses particularités ? Quelles sont ses sources ? Et quelles en sont les juridictions compétentes ? I - DEFINITION ET PARTICULARITES

l’essor, ou non, de toute économie nationale, ce fait que la promotion-dynamisation des investissements publics ou privés à toujours été au centre de toute politique économique. A l’image de nombreux pays, le Maroc ne fait pas exception à la règle, toujours est-il qu’au Maroc, en termes de «littérature d ’investissement » beaucoup a été écrit. Sur le terrain, peu a été fait. En témoigne le parcours de l’investissement national ou étranger. D’aucuns n’ignorent que des autorisations préalables

une logique de progrès continu, tout en impliquant des acteurs internes et externes à l'entreprise. C’est ce qu’on appelle « la responsabilité sociale de l’entreprise (RSE) ». Première partie : Partie théorique sur la responsabilité sociale des entreprises. Chapitre I : l’entreprise et le développement durable. Puissantes au plan international, créatrices de richesses et consommatrices de ressources, les entreprises ont une capacité d’intervention qui peut

SUFFRAGANT : M. Kamal LAHLOU Résumé du mémoire CSG Benzarhouni & Doukkali Le management sportif : cas du football SOMMAIRE INTRODUCTION 1. ETAT DE L’ART ET ETAT DES LIEUX 1.1 LE MARCHE DU FOOTBALL 1.2 POLITIQUE DU SPORT ET DU FOOTBALL AU MAROC 1.2.1 FINANCEMENT INFRASTRUCTURES DU FOOTBALL 1.2.2 1.2.3 CADRE JURIDIQUE 1.2.4 POLITIQUE ET FOOTBALL 2. DIAGNOSTIC 2.1 LE MANAGEMENT DU FOOTBALL PAR LA FRMF ET LE GNF 2.1.1 LE PROBLEME DE L’ARBITRAGE 2.1.2 LE MARKETING DU FOOTBALL NATIONAL 2.1