Plan La Hierarchie Des Normes

[pic] Introduction 2 • Biographie : 2 • Interactionnisme symbolique : 2 • L’œuvre « Outsiders » : 2 1. Définition de la déviance : 3 A. Le double sens d’Outsiders : 3 B. Les différentes formes de normes : 3 C. Les différentes transgressions des normes : 4 D. Les différentes définitions de la déviance : 4 E. Les différentes réactions des autres : 5 F. Différentes catégorisations de déviant : 5 G. La carrière des déviants : 8 2. Exemples d’individus déviants 9 2.1 Les fumeurs de marijuana :

illustrations ! Les sources de la légalité 2/38 Sommaire (interactif à l’écran) SECTION II : La problématique des sources de la légalité ........................................................................... 4 Considérations sur la hiérarchie des normes : ....................................................................................... 5 I - Les sources internes ........................................................................................................................ 7

société, et cette société évolue également. Une organisation est en présence : C’est un groupe de personne avec un objectif commun, avec des répartitions des taches dans la structure, il y a des liens supérieur et subordonner c'est-à-dire la hiérarchie, et il y a des moyens de coordination. Une organisation peut être une association (étudiant, …), une administration, un syndicat, un parti politique, un théâtre … les organisations revête différents formes. En fonction de leurs objectifs il y

la Constitution par le juge administratif La constitution de 1958 pose, en son article 55, un principe très important qui consacre un phénomène grandissant: l’internationalisation du droit. En effet, le droit national intègre de plus en plus de normes internationales et communautaires. Le principe posé par l’article 55 est celui de la supériorité des traités et accords internationaux régulièrement ratifiés ou approuvés sur les lois nationales. En effet, l’article dispose que « Les traités ou accords

contrôle de constitutionnalité allemand Introduction Au sein de l'État existe une hiérarchie des règles juridiques, c'est-à-dire des normes qui sont supérieurs et s'imposent aux normes inférieures. Cette hiérarchie peut être analysée comme une pyramide ou « un édifice à plusieurs étages » selon le modèle de Hans Kelsen. Au sommet est placée en principe la Constitution qui commande toutes les autres normes. Citation de Charle Eisenman qui résume très bien la situation: « En bref, le sens juridique

sources du droit comptable Il existe une hiérarchie des sources : L’application des IFRS, normes internationales émises par l’IASB (International Accounting Standard Board) est obligatoire pour les sociétés cotées en Bourse ou présentant des comptes consolidés. On trouve notamment : Le Code de Commerce (voir extraits en annexe) La loi du 24/07/1966 Le décret du 29/11/1983 C’est l’ANC (Autorité des normes comptables) qui Est à la fois l’organe de

de la hiérarchie des normes juridiques. 2 aspects importants protégeant les citoyens de toute dérive totalitaire, et permettant de répartir les pouvoirs -> permet que le pouvoir arrête le pouvoir. Permet de distinguer un texte qualifier un texte de constitution : -de point de vue philosophique : ne permet pas d’éviter les abus. Tous les Etats ont une constitution : sorte d’acte de naissance Avant 1789 : lois fondamentales, abus de l’autorité du souverain 1789 : révolution sur le plan des libertés

aboutit à une finalité normative. ! Ibn Khaldoun (1332-1406), historien arabe, disciple d’Aristote, développe une réflexion générale sur la décadence des états musulmans d’Espagne, il s’agit d’un grand travail d’enquête sociologique qui passe au premier plan l’observation objective des faits sociaux, permettant d’expliquer ce mouvement de décadence, cependant son but ultime est normatif puisqu’il cherche a découvrir le moyen d’enrayer cette décadence. ! Nicolas Macchiavel (1469-1527) développe une vraie

dessous de lui (exemple : droit constitutionnel familial). On retrouve le « constitutionnel » dans des sociétés commerciales (hiérarchie ). Il existe un rapport entre les mécanismes de fonctionnement d’une société commerciale et ceux d’une activité politique. Les communautés religieuses se constituent elles aussi à partir de règles. On note un plan historique de filiation et un plan logique d’analogie structurelle. L’Union européenne occupe un titre à part dans la Constitution française. Il existe donc

Droit privéSujet: La hiérarchie des modes de preuve établie par la loi vous paraît-elle satisfaisante ? Une hiérarchie peut avoir plusieurs sens, ici, elle représente la classification dans laquelle les termes classés sont dans une relation de subordination, chaque terme dépendant du précédent et commandant le suivant. C’est une classification dans laquelle les éléments sont ordonnés en une série croissante ou décroissante, selon un critère de valeur ou d’importance. Une preuve selon la définition