Primogéniture

naturelle qu'il soit l'élément qui prend les décisions afin de diriger au mieux la famille. L'homme possède beaucoup de droit sous l'Ancien Régime, il hérite des biens de la famille, notamment s'il est l'aîné, c'est ce qu'on appelle le droit de primogéniture mâle. Le père à tous les droits sur ses enfants, il peut les faire enfermer à la bastille ainsi que sur leurs femmes. Le sentiment d'oppression du pouvoir royal, grandit à la fin du XVIIIème siècle, ce même sentiment d'oppression existe au

problème successoral C’est par les lois fondamentales que doit être déclaré le roi. Par cet arrêt le parlement règle le conflit de succession. En effet, il élimine de suite la possibilité que l’Infante d’Espagne Isabelle Claire par les lois sur la primogéniture et la collatéralité masculine qui sont des lois fondamentales. Celle-ci était pourtant prête à être acceptée par la Ligue pourvu qu’elle épouse un prince français. En faisant de la loi salique une norme, et le Duc de Savoie, et le Duc de Mayenne

Cantacuzène veut prendre le pouvoir sur Jean V Paléologue. appelle pour cela le prince Orkhan, et signe une alliance la même année. Lui donne la main de sa fille Theodora en échange de son aide. succession dans les mondes tribaux : pas de primogéniture, car le pouvoir ne peut pas se permettre d’être entre les mains de faibles, son habileté politique et militaire doit être imposé. C’est donc celui qui s‘impose face à ses frères, par tous les moyens. 1352 : troupes ottomanes aident Jean VI contre

entre pouvoirs publics puisqu’il y avait que le roi qui en créait, elles ne viennent pas déterminer comment les autres lois sont produites. Les lois fondamentales du royaume : - Loi salique : qui veut que la couronne se transmette par la primogéniture de male en male. Elle sera appliquée pour la première fois au 14e. C’est une loi crée sous Clovis (5e siècle). Elle règle la succession et dit que le patrimoine du défunt va au premier male de la famille. Au 14e siècle, on va ressortir cette loi

le trône royal n'est pas le trône d'un homme, mais le trône de Dieu même ». En plus de cela, le roi n’est pas élu mais il est un descendant du dernier roi au pouvoir; on est dans un système basé sur l’hérédité qui suit la loi fondamentale de primogéniture mâle que tout monarque doit respecter, c’est-à-dire qu’aucune femme ne peut gouverner. Ainsi, le roi dispose des pleins pouvoirs, au niveau exécutif comme législatif et juridique, et aucune institution ou loi ne possède un pouvoir supérieur à celui

occasion la règle selon la quelle la couronne se transmet au fils du roi. A partir d'Hugues Capet, les rois de France ont fait sacrer leurs fils de leur vivant. Aussi bien que ce principe est devenu une coutume incontestable. Le principe de primogéniture est né avec Robert II qui avait trois fils. Il associa au trône son fils ainé Hugues, qui mourut avant son père. Robert II sacra, donc, son deuxième fils. Par la suite, c'est toujours le fils ainé qui fut préféré pour le trône pour plusieurs raisons

L’article 744 alinéa 2 ajoute qu’ « à égalité de degré, les héritiers succèdent par égale portion et par tête ». Article 735 « Les enfants ou leurs descendants succèdent à leurs père et mère ou autres ascendants, sans distinction de sexe, ni de primogéniture, même s'ils sont issus d'unions différentes ». Pierre, Paul et Jacques ont donc, a priori, vocation à recueillir chacun un tiers de la succession de Jean. L’article 967 du code civil dispose que « Toute personne pourra disposer par testament

d'Aumale, Charles Ier d'Aumale, cousin du duc de Guise, gouverneur de Paris. Ce choix à un sens précis : l'autorité de la maison de Guise est reconnue et plus forte que celle de la maison Valois. Le roi de France a assassiné le roi de Paris, la primogéniture fait que son cousin est le nouveau « roi de Paris ». Le duc d'Aumale est également un chef de la Ligue, et conduisit une révolte en Picardie en 1587, c'est donc également un adversaire du roi, bien qu'il tenta de s'en rapprocher, mais l'assassinat

les dispositions que l’Ancien Régime lui-même n’avait pas osé décrire. Cela se marque dans la désignation du pouvoir. La Constitution de 1791 prévoit une hérédité masculine dans son article premier du chapitre II. Elle prévoit aussi l’ordre de primogéniture. Tous les principes se trouvent exprimés dans la Constitution de 1791. Le roi est devenu un représentant de la nation. Cette désignation du roi ne peut plus s’identifier totalement à des scènes de l’Ancien Régime. Les lois fondamentales faisaient

(ligne 32) et la Chambre des députés (ligne 34). La pairie est composée des grands officiers, vassaux directs de la couronne de France, ayant le titre de pair de France. Ils représentent les électeurs primitifs à la royauté à l'époque où la primogéniture n'est pas de règle, et assurent la dévolution de la couronne selon les lois fondamentales du royaume, ainsi que le choix de la régence en cas de minorité. Le nombre de pairs de France est un temps fixé à douze : six pairs ecclésiastiques et six