Primogéniture Male

absolu) car elle à un atout, les français obéissent. Le roi a une armée permanente. En 1513 il avait 80 000 hommes. Il a une administration avec des officiers = représentant de roi. On devient roi de père en fils. (Femmes excluent. 1337 : loi de primogéniture mâle). II- Les marge de l’Europe 1/ Le Nord et l’Est - Scandinavie : Densité inférieur à 20 hab./km² Unifié depuis le 14e siècle (Royaume du Danemark et de la Norvège plus le royaume de Suède). Mer Baltique est un enjeu car il y a

royaume (par opposition aux lois ordinaires), dont le parlement s'instituera le gardien. Elles forment la constitution coutumière de la France. Paragraphe 1 La dévolution de la couronne Les fondements du principe dynastique sont l'hérédité, la primogéniture, la masculinité et la catholicité. A/ L'hérédité Pendant longtemps, la monarchie franque est élective. La force des capétiens sera d'imposer le principe héréditaire entre le Xème et le XIIIème siècle. L'année même de son avènement, Hugues Capet

de la couronne ce fait selon 4 principes qui ne sont pas écrits et qui ne sont pas limitatifs (il peut y en avoir d'autres) : Le principe de masculinité : le principe le plus connu à savoir le pouvoir en France ce transmet de mâle en mâle par ordre de primogéniture. (aîné des enfants qui exerce les fonction). C'était une coutume et qui va être érigée en principe du temps des capétiens. Dans les faits on parle du « miracle capétien » = c'est que la France, seul état européen, à eu des rois qui

démocratiques (tribunat, élection…)A lire aussi :- Discours sur l'origine et les fondements de l'inégalité parmi les homm Les lois fondamentales du Royaume de France La succession à la Couronne est héréditaire de mâle en mâle par ordre de primogéniture : En l’absence de tout successible direct du Monarque défunt, la couronne est dévolu à l’infini à l’aîné de la branche collatérale la plus proche (qui devient la nouvelle branche aînée) Pourquoi la masculinité ? Le Roy de France

de l'Ancien Régime. Si l'héritier est mineur, on note une sorte de tutelle noble, le droit de garde, qui consiste à épauler le mineur tant qu'il n'est pas majeur. Dans certains cas, les filles peuvent hériter des fiefs, lorsqu'il n'y pas d'héritier mâle notamment. On note Aliénor d’Aquitaine qui hérite du duché d'Aquitaine. Le fief ne peut en aucun cas être partagé. On a ainsi l'introduction du droit d'ainesse qui n'existait pas. Il va se créer une véritable hiérarchie féodale qui vont rendre extrêmement

conforter leur dynastie, mais surtout de régler le problème de la succession royale en faisant triompher la primogéniture mâle. Celle-ci évitait les partages patrimoniaux et les guerres entre héritiers qui avaient épuisé les dynasties antérieures. L’aîné héritait du royaume et les cadets étaient dédommagés par une région ou une petite principauté reçue en fief du roi. La primogéniture mâle devient une coutume dès Philippe Auguste, puis une loi intangible du royaume à la fin du Moyen Age. 2) La

se  transmettent  de  père  en  fils  aux  descendants  mâles  en  ligne  directe  et  par  ordre  de  primogéniture  de  SA  MAJESTE  LE  ROI  MOHAMMED  VI,  à  moins  que  le  Roi  ne  désigne,  de  Son vivant,  un successeur parmi Ses  fils,  autre que  Son  fils aîné. Lorsqu'il  n'y  a pas de  descendants  mâles en ligne  directe,  la succession au Trône est dévolue  à  la ligne  collatérale mâle la plus proche et dans les mêmes conditions.  N° 5964 bis – 28 chaabane 1432 (30­7­2011)  Article 44 

soumise a des prince régionaux (refus de remplir les obligations vassaliques) 1. La continuité du pouvoir Plusieurs règles: Primogéniture (premier fils succède) Avant capétien principe de l'élection. Mais il vont tourner ce principe en leur faveur: pratique du roi désigné par le prédécesseur. Par la suite on considère que la règle de primogéniture est une coutume. Règles d'exclusion des femmes. Problème a la mort de Louis X. Le règne de Louis X est très court, il y a alors une

le XIIe siècle la derrière à la fin du XVIe siècle et elles furent appliquées jusqu’à la révolution) 2) Les règles de dévolution de la couronne Ces règles prévoient l’ordre de succession des rois. - loi d’hérédité - loi de primogéniture (droit des naisse) - loi de masculinité et de collatéralité a. L’hérédité Elle s’est imposée progressivement entre le Xe et le XIIIe siècle. De 888 à 987, se sont les grands du royaume du désignaient le roi. Ainsi en 987 un Robertien est

doit revenir à la couronne si son titulaire meurt sans héritier direct. C'est ce que prévoit (déjà) le testament de Louis 8, et un arrêt du Parlement de 1224. Et à partir du 14ème siècle, la clause de réversion joue en plus en cas d'absence d'héritier mâle. Les filles ne recevront alors que de l'argent. la limitation des droits de l'apanagiste : sur sa terre, l'apanagiste ne va recevoir que des droits réduits, de nature économique principalement, par exemple, il va pouvoir percevoir les revenus de la